Notre chapelle ...

toloic - 25 août 2009 à 13:46
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 25 août 2009 à 14:23
Bonjour,

suite au décès de ma grand-mère (qui était l'ainée de 4 enfants),
nous avons découvert des photos d'une chapelle dont sa famille était propriétaire il y a environ 100 ans .
durant ce lapse de temps, elle a été abandonnée ou oubliée (ainsi que son terrain).
De mémoire quand j'étais jeune, elle m'a toujours dit qu'on était propriétaire de cette chappelle & de son terrain

je suis actuellement à la recherche de papiers, d'acte de propriété ou autres de la famille (ce qui n'est pas évident vu les decès, et les égarements des papiers à cette époque).

Toutefois je souhaiterai savoir si la commune peut s'approprier ces biens sans notre accord, et ou puis-je trouver des traces ...
Ai-je des droits, enfin je veux dire avons nous des droits ?

Merci de bien vouloir m'aiguiller ....

TOLOIC

1 réponse

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
25 août 2009 à 14:23
Bonjour ,

A mon avis, le cadastre devrait avoir des traces de l'identité du proprietaire des lieux.
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