Litige apres la vente d un 2 roue

greg - 18 août 2009 à 21:03
 greg - 19 août 2009 à 10:04
Bonjour,
j ais un souci suite a la vente de mon cyclomoteur l acheteur a casse le moteur apparament suite a un ecrou qui ce serais devise du coter embrayage et donc il fait venir un expert et veut me poursuivre pour defaut mais entre deux il la mis dans un garage qui lui a fait des reglages de carburation et environ 40 km apres que le garage est effectue les reglage le moteur c bloque suite a un ecrou qui ce serait devisse dans le carter d embrayage alors je desirais savoir si je crain quelque chose du o passage d un expert et de la poursuite .car avec moi avant elle rouler tres bien aucun probleme et lui non plus n a pas u de probleme pour la ramener quand il est venue me l acheter le probleme et arrive apres le passage du cyclo chez le garagiste pour le reglage du carburateur voila tout et merci d avance pour vos reponses
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1 réponse

MEPHISTO69 Messages postés 24842 Date d'inscription mercredi 14 mai 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 31 mars 2022 251
19 août 2009 à 01:26
En tant que particulier et notamment pour un 2 roues de moins de 50 cm3 vous n'êtes pas tenu comme un professionnel à une garantie quelconque. Le cyclo est vendu et accepté dans l'état par l'acheteur à moins qu'il ne puisse être prouvé que vous avez sciemment "saboté" un organe vital de l'engin.. dans votre cas le cyclo est passé entre les mains d'un garage en plus... Vous n'avez aucune crainte à avoir, vous n'être susceptible d'aucune poursuite au pénal..

Bonsoir
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je vous remercie pour votre reponse sa me soulage car de plus par bon sens je lui ais meme proposer de lui retouver les pieces .
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