PERMIS MOTO

FRANCK - 10 juil. 2009 à 18:37
 boubou - 23 août 2010 à 10:53
Bonjour, je viens d'etre muté à cause de mon travail. J'été inscrit à une auto-ecole pour passer mon permis moto. Je n'ai pas pu passer mon code ni prit de cours de conduite et maintenant je viens me m'inscrire dans une autre auto-ecole car la premier est trop loin de ma nouvelle adresse. J'ai prit contacte avec la premiere auto-ecole pour recupérer mon dossier il n'y a pas eu de probleme le seul ennuis c'est qu'il ne veule pas me rembourser mon permis alors que je n'ai rien passé. Si quelqu'un pourré m'aider ça serait sympa.
Merci d'avance.

6 réponses

ac 3 Messages postés 7058 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2011 959
10 juil. 2009 à 18:39
S'il n'y a pas une clause traitant ce point dans le contrat que tu as signé avec l'auto école, tu l'as dans le baba.

Désolé et bonne journée.
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Donc si je comprend il faut que sur le contrat ca soit marqué comme quoi il rembourse une parti du forfait si on a pas effectuer toutes les leçon? Sinon c'est perdu?
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ac 3 Messages postés 7058 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2011 959
10 juil. 2009 à 18:53
Non, il faut qu'il y ait une clause de force majeure sur le contrat. ex : chômage, déménagement, mutation ... etc ...
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par contre tu peux jouer l'intox et aller porter pleinte à la gendarmerie et envoyer un recommandé à la préfecture
quand l'auto école sera convoquée à la gendarmerie elle peut prendre peur et te proposer une partie de ton avance...
par contre à toi de dire que tu es un jeune sans trop d'argent que tu faisais confiance à des professions
libérales et que ces gens profitent de la jeunesse pour abuser de leur crédulité.

tu risques de récupérer un peu.
A la préfecture tu demandes le médiateur et tu fais le même discours.
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Ok je vous remercie pour le renseignement.
Bonne soirée
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bonjour va sur 30 millions de consomateur et la ton permis sera rembourser! a bientot
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