Bonjour,
Je vais tenter de vous exposer mon cas le plus clairement que possible.
le 19/01/2008 j'ai été victime d'une agression physique de la part de mon supérieur hiérarchique devant témoins, j'ai fais valoir mon droit de retrait compte tenu que ma sécurité n'était pas garantie, ce en présence du directeur et délégué du personnel.
J'ai déposé plainte à la gendarmerie pour agression physique n'ayant pas entrainé d'itt.
Un arrêt de 3 jours m'a été accordé avec certificat exposant les lésions visibles.
Mon médecin traitant m' à ensuite prescrit un Arrêt de travail pour accident pour deux mois.
Mon DRH à souhaité me rencontrer le lundi suivant et m'a proposé un licenciement sans indemnités, en effet à la date des faits je n'avait que deux ans d'ancienneté.
je lui fait une contre proposition à savoir que compte tenu des circonstances, je lui demande de se référer au code du travail, et de me verser les indemnités prévues pour un licenciement sans cause réelle et sérieuse.
Il me répond par recommandé qu'il ne saurait subir ce chantage, car selon lui, j'essai de tirer partie de cette évenement malheureux....
L'employeur conteste l'accident du travail et là commence l'enquête administrative avec auditions des témoins et de moi-même.
2 mois plus tard l'enquête n'ayant pas abouti dans les délais je reçois une refus de prise en charge au titre de l'AT, en effet je dépendais de la cpam d'un autre département que celui où je travaillais, mais que dès que la cpam dont je dépend reçevrai l'enquête de l'autre cpam, elle statuerai de nouveau.
Chose faitre au mois d'avril la cpam me classe en enccident du travail au vu des différentes auditions.
J'ai chnger de domicile entre temps et je me retrouve à la CPAM de mon employeur, et devinez quoi j'ai été convoqué au mois de septembre par le médecin qui voulais que je reprenne le travail.
et là il faut savoir une chose, l'arme de la CPAM est terrible dans le sens où le médecin doit répondre à 1 question.
"EST CE QUE MADAME OU MONSIEUR UN TEL PEUT-IL REPRENDRE UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE"
Cette question induit la réponse, car en effet tout le monde peut travailler, et là commence un bras de fer entre le médecin et vous et je n'ai qu'un conseil, ne vous laissez pas impressioné, exprimez-vous de sorte qu'il vous envoi consulter le médecin du travail, car celui-ci est votre allié pour la suite.
Dans mon cas c'est ce qui c'est passé, et le médecin du travail m'envoie en consultaion pathologique de la médecine du travail pour une expertise à savoir si je peux reprendre une activité dans l'entreprise.
A partir de ce moment là le médecin de la cpam ne peut rien faire.
A ce jour ma plainte est toujours en attente au parquet, avec mon conseil nous avons commencer à travailler sur l'aspect pénal du dossier, car selon lui c'est celui-ci déterminera le début d'un transaction possible avec l'employeur.
Un peut long mais si quelqu'un à un conseil je suis preneur, si vous avez été dans ce genre de situation ou connaissez des personnes dans ce cas, quels sont les conseils que vous me donneriez.
Bonsoir,
je te conseille de demander au(x) témoin(s) de faire des témoignages écrits ! et surtout va faire une main-courante. Si tu es encore sous le choc demande à ton médecin d'établir un certificat médical.
après cela tu pourras entamer une poursuite judiciaire.
va te renseigner auprès d'un syndicat (CGT, FO...)
Bon courage