Héritage succession
paule 13
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paule 13 -
paule 13 -
Bonjour,
Voilà ma mère est décedée il y a trois et mon père est allé chez le notaire pour la succession.
Avant son mariage avec mon père,ma mère était veuve et avait 5 enfants puis elle m'a eu en 2eme noce.
Mes parents s'étaient fait donation jusqu'au dernier des vivants.
Aujourd'hui le notaire lui dit que les enfants du premier mariage de ma mère auront une part d'heritage de mon père!!
Alors que lors d'un précedent rendez vous,où ma mère était encore en vie il nous avait dit que c'etait le lien direct du sang qui primé dans un héritage.
De plus il lui a conseillé de choisir l'usufruit et non l1/4 en pleine propriété.
Qu'en pensez-vous?
Merci d'avance pour vous réponse
Pauline
Voilà ma mère est décedée il y a trois et mon père est allé chez le notaire pour la succession.
Avant son mariage avec mon père,ma mère était veuve et avait 5 enfants puis elle m'a eu en 2eme noce.
Mes parents s'étaient fait donation jusqu'au dernier des vivants.
Aujourd'hui le notaire lui dit que les enfants du premier mariage de ma mère auront une part d'heritage de mon père!!
Alors que lors d'un précedent rendez vous,où ma mère était encore en vie il nous avait dit que c'etait le lien direct du sang qui primé dans un héritage.
De plus il lui a conseillé de choisir l'usufruit et non l1/4 en pleine propriété.
Qu'en pensez-vous?
Merci d'avance pour vous réponse
Pauline
A voir également:
- Héritage succession
- Héritage - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit de succession - Guide
- Attribution préférentielle et partage de l'héritage - Guide
3 réponses
Bonjour,
Peut-être le notaire s'est-il mal exprimé ou vous avez peut-être mal compris. C'est assez fréquent...
Lors du décès de votre mère, tous les descendants sont appelés à recueillir sa succession, en concours avec le conjoint survivant, qui en présence d'enfants d'un autre lit, n'a droit qu'à 1/4 en pleine propriété.
Néanmoins, ce conjoint a la faculté de choisir; grâce à la donation entre époux, l'usufruit de la totalité des biens, ou 1/4 en pleine propriété ou un mélange de deux, soit 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit.
Le notaire lui conseille d'opter pour l'usufruit, c'est également ce que je ferais. Il pourra alors utiliser et jouir de tous les biens immobiliers compris dans la succession, mais aussi disposer librement des deniers pusiqu'il s'agit d'un quasi-usufruit, à charge de rendre l'équivalent à son décès.
S'il opte pour l'usufruit, vous n'aurez droit (tous les 6 enfants) qu'à la nue-propriété des biens de la succession de votre mère.
Au décès de votre père, l'usufruit va se consolider sur la nue-propriété des biens, càd que tous les nus-propriétaires auront la pleine propriété des biens en indisivion.
Ils n'ont pas une part d'héritage de votre père, puisqu'aucun lien de filiation, mais ils récupèreront la pleine propriété des biens qui auraient du leur revenir si le conjoint survivant n'avait pas opté pour l'usufruit de l'universalité des biens.
En revanche, le patrimoine propre à votre père vous appartiendra en intégralité (puisque vous semblez être la seule descendante de ce dernier).
Cordialement
Peut-être le notaire s'est-il mal exprimé ou vous avez peut-être mal compris. C'est assez fréquent...
Lors du décès de votre mère, tous les descendants sont appelés à recueillir sa succession, en concours avec le conjoint survivant, qui en présence d'enfants d'un autre lit, n'a droit qu'à 1/4 en pleine propriété.
Néanmoins, ce conjoint a la faculté de choisir; grâce à la donation entre époux, l'usufruit de la totalité des biens, ou 1/4 en pleine propriété ou un mélange de deux, soit 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit.
Le notaire lui conseille d'opter pour l'usufruit, c'est également ce que je ferais. Il pourra alors utiliser et jouir de tous les biens immobiliers compris dans la succession, mais aussi disposer librement des deniers pusiqu'il s'agit d'un quasi-usufruit, à charge de rendre l'équivalent à son décès.
S'il opte pour l'usufruit, vous n'aurez droit (tous les 6 enfants) qu'à la nue-propriété des biens de la succession de votre mère.
Au décès de votre père, l'usufruit va se consolider sur la nue-propriété des biens, càd que tous les nus-propriétaires auront la pleine propriété des biens en indisivion.
Ils n'ont pas une part d'héritage de votre père, puisqu'aucun lien de filiation, mais ils récupèreront la pleine propriété des biens qui auraient du leur revenir si le conjoint survivant n'avait pas opté pour l'usufruit de l'universalité des biens.
En revanche, le patrimoine propre à votre père vous appartiendra en intégralité (puisque vous semblez être la seule descendante de ce dernier).
Cordialement
Merci pour votre reponse.
Je dois dire que j'ai du mal à comprendre tous ses termes voilà ce que m'a repondu une personne qu'en pensez vous
Bonjour,
Votre pére, va pouvoir choisir la totalité e la succession de votre mére en usufruit, cet usufruit reviendra également aux enfants du 1er lit lors du décés de votre pére voila pourquoi les enfants ont un droit de regard. par contre son patrimoine patrimoine (a votre pére) sera destiné uniquement à ses héritiers donc vous?
Cordialement
Je dois dire que j'ai du mal à comprendre tous ses termes voilà ce que m'a repondu une personne qu'en pensez vous
Bonjour,
Votre pére, va pouvoir choisir la totalité e la succession de votre mére en usufruit, cet usufruit reviendra également aux enfants du 1er lit lors du décés de votre pére voila pourquoi les enfants ont un droit de regard. par contre son patrimoine patrimoine (a votre pére) sera destiné uniquement à ses héritiers donc vous?
Cordialement
Cela revient exactement à ce que j'ai dis précédemment.
Pour schématiser, au décès de votre mère, elle possédait un patrimoine de 120.
A son décès, l'option du conjoint survivant est d'un usufruit de la totalité des biens.
Il aura alors 120 du patrimoine de votre mère en usufruit (le droit d'utiliser et de percevoir les fruits jusqu'à son décès). Vous, les 6 héritiers auront chacun 1/6 du patrimoine en nue-propriété, soit 20 (120/6).
La nue-propriété, c'est la faculté de disposer du bien, ainsi votre père ne pourra vendre la maison, objet de l'usufruit, par exemple, qu'en obtenant l'accord de tous les nus-propriétaires.
Au décès de votre père, son patrimoine sera de 200
De ce fait, les nus-propriétaires vont retrouver la propriété des biens du patrimoine de votre mère, soit les 120, dont la répartition était de 20 chacun.
Vous, étant seul héritier de votre père, vous aurez le reste, soit 80 (200 - 120).
Et au total, vous aurez reçu de la succession de vos deux parents 20 + 80, soit 100, et vos demi-frères et soeurs, 20 seulement chacun.
Cordialement
Pour schématiser, au décès de votre mère, elle possédait un patrimoine de 120.
A son décès, l'option du conjoint survivant est d'un usufruit de la totalité des biens.
Il aura alors 120 du patrimoine de votre mère en usufruit (le droit d'utiliser et de percevoir les fruits jusqu'à son décès). Vous, les 6 héritiers auront chacun 1/6 du patrimoine en nue-propriété, soit 20 (120/6).
La nue-propriété, c'est la faculté de disposer du bien, ainsi votre père ne pourra vendre la maison, objet de l'usufruit, par exemple, qu'en obtenant l'accord de tous les nus-propriétaires.
Au décès de votre père, son patrimoine sera de 200
De ce fait, les nus-propriétaires vont retrouver la propriété des biens du patrimoine de votre mère, soit les 120, dont la répartition était de 20 chacun.
Vous, étant seul héritier de votre père, vous aurez le reste, soit 80 (200 - 120).
Et au total, vous aurez reçu de la succession de vos deux parents 20 + 80, soit 100, et vos demi-frères et soeurs, 20 seulement chacun.
Cordialement
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