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1 réponse
Bonjour,
En gros, l'impôt est prélevé sur la plus-value, c'est à dire la différence entre le capital atteint au jour du rachat et le total des primes versées.
Tous les modes de calcul du prélèvement, selon qu'il s'agit d'un contrat en Euros, en unité de compte, d'un rachat partiel ou total, sont détaillés ci-dessous (ainsi que les contributions sociales dont le mode de prélèvement diffère selon le type de contrat).
https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php
Cordialement.
En gros, l'impôt est prélevé sur la plus-value, c'est à dire la différence entre le capital atteint au jour du rachat et le total des primes versées.
Tous les modes de calcul du prélèvement, selon qu'il s'agit d'un contrat en Euros, en unité de compte, d'un rachat partiel ou total, sont détaillés ci-dessous (ainsi que les contributions sociales dont le mode de prélèvement diffère selon le type de contrat).
https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 déc. 2008 à 11:07