Distributeur de café automatique
tinou35800
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tinou35800 Messages postés 927 Statut Membre -
tinou35800 Messages postés 927 Statut Membre -
Bonjour,
je suis secrétaire de la Maisons Des Lycéens du lycée Maupertuis de St Malo dans le 35 et nous avons des élèvent adhérents qui on cotisé. Nous possédons dans l'établissement une salle que nous gérons entièrement, "Le Foyer" et je voulais savoir si nous avons le droit d'installer un distributeur de boissons chaude automatique comme pour moi les élèves adhérents dans le foyer ne son plus élèves mais membres de l'association et comme ça, l'article 30 de la santé publique du 9 aout 2004 ne rentre plus en vigueur.
Aux yeux de la loi esse vrai??
Merci de me répondre d'avance
je suis secrétaire de la Maisons Des Lycéens du lycée Maupertuis de St Malo dans le 35 et nous avons des élèvent adhérents qui on cotisé. Nous possédons dans l'établissement une salle que nous gérons entièrement, "Le Foyer" et je voulais savoir si nous avons le droit d'installer un distributeur de boissons chaude automatique comme pour moi les élèves adhérents dans le foyer ne son plus élèves mais membres de l'association et comme ça, l'article 30 de la santé publique du 9 aout 2004 ne rentre plus en vigueur.
Aux yeux de la loi esse vrai??
Merci de me répondre d'avance
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6 réponses
désolé je ne suis pas un premier de la classe et ensuite je suis en 1STI Géni Méca et le français n'est pas ma priorité!!!
et si c'est pour faire des remarques comme ça, ça ne sert à rien de répondre!!!!!
et si c'est pour faire des remarques comme ça, ça ne sert à rien de répondre!!!!!
Oui peut etre,mais quand vous établirez une facture ou un devis à un client.????
Je crois que c'est surtout des fautes d'inattention .Il faut se relire avant .
Sans rancunes et pour votre question .
www.bobex.fr
je suis secrétaire de la Maisons Des Lycéens du lycée Maupertuis de St Malo dans le 35 et nous avons des élèvent adhérents qui on cotisé. Nous possédons dans l'établissement une salle que nous gérons entièrement, "Le Foyer" et je voulais savoir si nous avons le droit d'installer un distributeur de boissons chaude automatique comme pour moi les élèves adhérents dans le foyer ne son plus élèves mais membres de l'association et comme ça, l'article 30 de la santé publique du 9 aout 2004 ne rentre plus en vigueur.
Aux yeux de la loi esse vrai??
Merci de me répondre d'avance
Je crois que c'est surtout des fautes d'inattention .Il faut se relire avant .
Sans rancunes et pour votre question .
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je suis secrétaire de la Maisons Des Lycéens du lycée Maupertuis de St Malo dans le 35 et nous avons des élèvent adhérents qui on cotisé. Nous possédons dans l'établissement une salle que nous gérons entièrement, "Le Foyer" et je voulais savoir si nous avons le droit d'installer un distributeur de boissons chaude automatique comme pour moi les élèves adhérents dans le foyer ne son plus élèves mais membres de l'association et comme ça, l'article 30 de la santé publique du 9 aout 2004 ne rentre plus en vigueur.
Aux yeux de la loi esse vrai??
Merci de me répondre d'avance
je sais mais j'ai la fatigue aussi parce que il été 22h et j'avais eu une grosse journée comme tous mes samedis et votre site ne me renseigne pas car les fournisseurs je les ai c'est pas ça mon problème mais de savoir si j'installe une machine automatique si je suis dans l'illégalité
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Si le local est fermé et que seuls les adhérents peuvent accéder au foyer,je pense que vous avez le droit,et surtout s'il ne distribue pas de boissons alcoolisées.
Le cidre chaud ou un grog à la goutte.
Il faut quand même demander les autorisations au Proviseur et à la mairie propriétaire des lieux.
Le cidre chaud ou un grog à la goutte.
Il faut quand même demander les autorisations au Proviseur et à la mairie propriétaire des lieux.
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