Congé payé nounou année incomplète
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33 réponses
bonjour tanounou
Je pense que le lissage c'est le nombre de jours par rapport a ta mensualisation, tu devra avoir tous les mois 14 jours, il y a des mois ou tu feras 16 jours et d'autres peut-être ou tu feras 10 jours mais ta mensualisation ne changera pas, là les IE et les IR seront versées en fonction des jours ou l'enfant sera réellement gardé.
les calculs de congés se font par périodes de 4 semaines, tu peux calculer au fur et a mesure ou au mois de juin, tu ne peux pas calculer a l'avance.
par exemple au mois de juin 2009 tu calculeras le nombre de périodes de 4 semaines de travail (+ certains congés) que tu as fait depuis le 16 février jusqu'au 31 mai
Je pense que le lissage c'est le nombre de jours par rapport a ta mensualisation, tu devra avoir tous les mois 14 jours, il y a des mois ou tu feras 16 jours et d'autres peut-être ou tu feras 10 jours mais ta mensualisation ne changera pas, là les IE et les IR seront versées en fonction des jours ou l'enfant sera réellement gardé.
les calculs de congés se font par périodes de 4 semaines, tu peux calculer au fur et a mesure ou au mois de juin, tu ne peux pas calculer a l'avance.
par exemple au mois de juin 2009 tu calculeras le nombre de périodes de 4 semaines de travail (+ certains congés) que tu as fait depuis le 16 février jusqu'au 31 mai
pititenouette
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5 mars 2009 à 16:29
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Pour le contrat
démarrant le 16 février 2009
Février est payé au réel du 16 au 28
la mensu démarre au 1 mars
TAUX HORAIRE X 44 SEMAINES X Nbre D'heures
12
pour l'autre contrat idem pour le réel de date à date et faire le calcul sur 45 semaines
Pour le "lissage" c'est l'effet de la mensualisation car ce calcul permet de percevoir le même salaire.
Sur 52 semaines alors qu'en réalité 44 semaines sont travaillées.
Reste à récupérer les 10% de congés
donc à fin mai
démarrant le 16 février 2009
Février est payé au réel du 16 au 28
la mensu démarre au 1 mars
TAUX HORAIRE X 44 SEMAINES X Nbre D'heures
12
pour l'autre contrat idem pour le réel de date à date et faire le calcul sur 45 semaines
Pour le "lissage" c'est l'effet de la mensualisation car ce calcul permet de percevoir le même salaire.
Sur 52 semaines alors qu'en réalité 44 semaines sont travaillées.
Reste à récupérer les 10% de congés
donc à fin mai
Je recherche des informations sur le mois incomplet, le calcul horaire est défavorable à l'assistante maternelle que j'emploie. Si je prend le salaire mensuel et que j'effectue une retenue des jours non travaillés, elle percevra un salaire supérieur, cela étant dû au lissage et au fait que durant le mois incomplet, il y a déjà des congés.
bonsoir, je viens vers vous pour m'eclairer car je suis perdue, de plus etant novice je viens de me rendre compte de mon erreur suite à ma 1ere nounou qui me reclamait les 10% de cp des le debut du contrat.......alors j'ai continuais avec ma nouvelle nounou, enfin...... bon voilà je suis en année incomplète de 45s, sur une mensualisation 90h par mois, débutait le 1ER decembre 2009. Quand dois-je payer les cp? comment les calculer?
je pense à ce calcul: 45sX 3,40€ x 90h
-------------------- = 1147,50€
12
etant donné que nous avons débuté le contrat en decembre , elle peut prendre des vacances que l'année prochaine?
merci d'avance pour reponses
je pense à ce calcul: 45sX 3,40€ x 90h
-------------------- = 1147,50€
12
etant donné que nous avons débuté le contrat en decembre , elle peut prendre des vacances que l'année prochaine?
merci d'avance pour reponses
Bonjour Sev
pour calculer le salaire tu fais:
salaire horaire X nombre d'heures effectuées dans la journée X nombre de jours ou l'enfant sera gardé dans la semaine X le nombre de semaine ou l'enfant sera gardé et tu divises le résultat par 12 pour avoir le salaire mensuel.
EX: 3 euros X 10 heures X 5 jours X 45 semaines et tu divises le résultat par 12
SOIT: 6750: 12 = 562.5 euros
tu fais ton calcul en net car tu devra déclarer le net a pajemploi qui eux calculerons le brut
comme tu as un contrat en année incomplète les congés ont dû être établis a l'avance
tu devras calculer les congés de décembre 2009 a fin mai 2010 afin de lui payer en juin par une des façons donnée dans la Convention.
pour calculer le salaire tu fais:
salaire horaire X nombre d'heures effectuées dans la journée X nombre de jours ou l'enfant sera gardé dans la semaine X le nombre de semaine ou l'enfant sera gardé et tu divises le résultat par 12 pour avoir le salaire mensuel.
EX: 3 euros X 10 heures X 5 jours X 45 semaines et tu divises le résultat par 12
SOIT: 6750: 12 = 562.5 euros
tu fais ton calcul en net car tu devra déclarer le net a pajemploi qui eux calculerons le brut
comme tu as un contrat en année incomplète les congés ont dû être établis a l'avance
tu devras calculer les congés de décembre 2009 a fin mai 2010 afin de lui payer en juin par une des façons donnée dans la Convention.
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Bonjour,
Nous employons depuis le 1er septembre dernier une assistante maternelle pour la garde de notre fille. Nous avons signé un CDI sur une année incomplète.
Nous rencontrons aujourd'hui quelques difficultés :
- un changement de règlementation dans mon entreprise m'impose de modifier la pose de mes jours de rtt qui doivent désormais être fractionnés ; or notre assistante maternelle se montre réticente face à ce changement et souhaite poursuivre un fonctionnement de congés posés à la semaine.
Mes questions sont les suivantes :
- comment procédez vous pour le décompte des jours de congés qui doivent être fractionnés ? ce décompte se fait il en jours ouvrés ou ouvrables ?
- dans le cas où un accord avec notre assistante maternelle s'avère impossible et nous oblige à lui retirer la garde de notre enfant, ce retrait et la rupture du contrat de travail doivent ils être motivés ?
- dans le cadre d'une rupture de contrat ( sachant que nous l'employons depuis moins d'un an et que nous n'avons pas commencer à lui régler ses congés payés ) comment se fait le décompte des sommes que nous lui devrons au titre de son solde de tout comte ?
Nous employons depuis le 1er septembre dernier une assistante maternelle pour la garde de notre fille. Nous avons signé un CDI sur une année incomplète.
Nous rencontrons aujourd'hui quelques difficultés :
- un changement de règlementation dans mon entreprise m'impose de modifier la pose de mes jours de rtt qui doivent désormais être fractionnés ; or notre assistante maternelle se montre réticente face à ce changement et souhaite poursuivre un fonctionnement de congés posés à la semaine.
Mes questions sont les suivantes :
- comment procédez vous pour le décompte des jours de congés qui doivent être fractionnés ? ce décompte se fait il en jours ouvrés ou ouvrables ?
- dans le cas où un accord avec notre assistante maternelle s'avère impossible et nous oblige à lui retirer la garde de notre enfant, ce retrait et la rupture du contrat de travail doivent ils être motivés ?
- dans le cadre d'une rupture de contrat ( sachant que nous l'employons depuis moins d'un an et que nous n'avons pas commencer à lui régler ses congés payés ) comment se fait le décompte des sommes que nous lui devrons au titre de son solde de tout comte ?
Dans un premier temps vous pouvez peut être proposer un avenant pour signaler les changements.Si elle refuse et que vous retiriez l'enfant vous devrez lui régler les cp auxquels elle a droit et n'aura pas pris, ensuite vous lui devrait l'indemnité de rupture : 1/5 des sommes versées depuis le début. Ensuite il faut voir le préavis : si elle travaille ou pas ...Mais pour ce qui est du fractionnement de vos RTT : comment est ce inscrit sur votre contrat ? Tout dépend de ce qui est vraiment écrit ...
Attention en année incomplète c'est 2.5j/4 semaines. En année incomplète on ne valide jamais 30 jours de cp puisque l'on ne travaille pas toute l'année justement ! Donc les cp sont calculés a la fin Mai et rajoutés soit à la mensu de juin en une fois,soit au moment de la prise des congés, soit par 1/12 chaque mois a partir de l'année suivante !
Les congés par semaine étaient-ils spécifiés sur le contrat ? Si non, si la nounou refuse un accord, je pense que vous n'êtes pas redevables d'indemnités en cas de rupture, c'est elle qui refuse les contraintes. La loi impose seulement 2 semaines de congés non fractionnés dans l'année.
Si les congés par semaine étaient notés sur le contrat, alors je pense que vous devrez payer des indemnités, mais il faut encore se renseigner car cela est dû à un évènement non prévisible.
Si les congés par semaine étaient notés sur le contrat, alors je pense que vous devrez payer des indemnités, mais il faut encore se renseigner car cela est dû à un évènement non prévisible.
pititenouette
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2 avril 2010 à 21:25
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Bonjour,
Au 31 mai vous faites le total des salaires percus.
Vous calculez 10% sur ce montant
et vous lui versez selon l'accord que vous avez passé ensemble
soit en une seule fois en juin en plus de sa mensualisation
soit à la prise des congés en plus de sa mensualisation
soit par 12ieme
vous divisez le montant obtenu par 12 et vous le versez chaque mois en plus du salaire à compter de Juin
Au 31 mai vous faites le total des salaires percus.
Vous calculez 10% sur ce montant
et vous lui versez selon l'accord que vous avez passé ensemble
soit en une seule fois en juin en plus de sa mensualisation
soit à la prise des congés en plus de sa mensualisation
soit par 12ieme
vous divisez le montant obtenu par 12 et vous le versez chaque mois en plus du salaire à compter de Juin
Pour le calcul des CP ; il y a 2 méthodes : soit les 10% soit le maintien de salaire : la solution la plus avantageuse sera retenue pour la salariée. Par ailleurs si l'ass mat a des enfants a charge de moins de 15 ans au 30 avril de l'année elle a droit a 2 jours supp par enfant a charge.
Là c'est le code du travail qui le dit ...
Là c'est le code du travail qui le dit ...
Bonsoir à vous,
Voilà en janvier 2011, je commence un nouveau contrat qui sera établi jusqu'au 2 juillet 2011.
(38h semaine x 3€ net x 23 semaines ) / 6mois soit 437€ net
Pour les cp, est -il possible de calculer comme ceci :
6 mois de travail = 15 jours de cp
( 15 jours x 9h x3€ net) / 6 mois = 67.5€ net à ajouter chaque mois
Pour éviter aux parents de me devoir une forte somme le 2 juillet 2011.
Merci pour votre aide
Voilà en janvier 2011, je commence un nouveau contrat qui sera établi jusqu'au 2 juillet 2011.
(38h semaine x 3€ net x 23 semaines ) / 6mois soit 437€ net
Pour les cp, est -il possible de calculer comme ceci :
6 mois de travail = 15 jours de cp
( 15 jours x 9h x3€ net) / 6 mois = 67.5€ net à ajouter chaque mois
Pour éviter aux parents de me devoir une forte somme le 2 juillet 2011.
Merci pour votre aide
J'ai un contrat de 42 semaines j ai une fraterie et un gros soucis
le 1 er contat pour le plus petit a été signé en mai et le 2 eme pour le plus gand en juillet 10 semaine non travaillé pour les 2.
j aurai aimé savoir commet je fais en sachant que les congés vont du 31 mai au 1er juin je sais que cette année jai pas de congé payé mais mes 10 semaines non travaillées vont telles de mai en juin pour le 1er et de juillet en juin pour le 2eme ou faut til fair un prorata pour le 2eme c est super compliqué meme moi je m embrouille toute seule
merci d avance si vous avez une réponse
le 1 er contat pour le plus petit a été signé en mai et le 2 eme pour le plus gand en juillet 10 semaine non travaillé pour les 2.
j aurai aimé savoir commet je fais en sachant que les congés vont du 31 mai au 1er juin je sais que cette année jai pas de congé payé mais mes 10 semaines non travaillées vont telles de mai en juin pour le 1er et de juillet en juin pour le 2eme ou faut til fair un prorata pour le 2eme c est super compliqué meme moi je m embrouille toute seule
merci d avance si vous avez une réponse
j ai commence en septembre 2010 je travaille 3 jours par semaine et quelque fois 4 jours ,je suis en annee imcomplete 2,50 de heure sur 44 semaines la maman a prit une semaine en octobre , nous avons eu une semaine en commun en decembre je voudrait savoir si la maman doit donner les dates de conges pour noel en sachant que j ai les 10% chaque moi avec accord du ram
Bonjour
Puisque vous êtes en année incomplète vous avez du retirer les semaines pendant lesquelles vous n'avez pas l'enfant, celà a du être fait a la signature du contrat.De plus vous ne pouvez pas faire les 10% celà est illégal le RAM n'a aucun accord a vous donner il n'a aucune compétence ni juridique ni en droit du travail, vous êtes l'employée et les parents sont l'employeur tout ce passera entre vous et eux en respectant le droit du travail bien sur.
Puisque vous êtes en année incomplète vous avez du retirer les semaines pendant lesquelles vous n'avez pas l'enfant, celà a du être fait a la signature du contrat.De plus vous ne pouvez pas faire les 10% celà est illégal le RAM n'a aucun accord a vous donner il n'a aucune compétence ni juridique ni en droit du travail, vous êtes l'employée et les parents sont l'employeur tout ce passera entre vous et eux en respectant le droit du travail bien sur.
Bonjour Titine 94,
Absente un long moment et je reviens sur la question du lissage... avrai dire je ne comprends tjours rien.. ;/o(
Les parents me disent que pour la CAF et la PAJE, il sont obligés de faire un lissage car les nombres d'heures que j'effectue depasse de trop et ils ne peuvent pas pretendre a l'aide...
Expliquez moi svp ceci ... :
1 contrat de 45 semaines (4jours) et 10heures par jrs
3€X10heuresX45semaines / 12 =
convenu entre les parties que les CP seront payés 10%
Absente un long moment et je reviens sur la question du lissage... avrai dire je ne comprends tjours rien.. ;/o(
Les parents me disent que pour la CAF et la PAJE, il sont obligés de faire un lissage car les nombres d'heures que j'effectue depasse de trop et ils ne peuvent pas pretendre a l'aide...
Expliquez moi svp ceci ... :
1 contrat de 45 semaines (4jours) et 10heures par jrs
3€X10heuresX45semaines / 12 =
convenu entre les parties que les CP seront payés 10%
Bonjour tanounou91
3 euros c'est net ou brut, la paje calcule par rapport au brut, les parents doivent déclarer le net, ne se sont-ils pas trompés et déclaré le brut?
C'est quand ils déclarent moins d'heures par rapport au salaire q'il devrait y avoir un problème en effet cela augmenterait le tarif horaire,et pourrait dépasser le tarif légal. Sinon ils doivent déclarer 45x4x10= 1800: 12= 150 heures par mois +les congés payés puisque tu fais 10% par mois 2,5 joursx 10 heures =25 heures en tout cela fait 150+25=175 heures (attention 10% ce n'est pas légal mais de toute façon personne n'ira te dire quoi que ce soit c'est entre toi et les parents, par contre il serait peut-être plus avantageux pour toi de calculer le nombre de jours)
3 euros c'est net ou brut, la paje calcule par rapport au brut, les parents doivent déclarer le net, ne se sont-ils pas trompés et déclaré le brut?
C'est quand ils déclarent moins d'heures par rapport au salaire q'il devrait y avoir un problème en effet cela augmenterait le tarif horaire,et pourrait dépasser le tarif légal. Sinon ils doivent déclarer 45x4x10= 1800: 12= 150 heures par mois +les congés payés puisque tu fais 10% par mois 2,5 joursx 10 heures =25 heures en tout cela fait 150+25=175 heures (attention 10% ce n'est pas légal mais de toute façon personne n'ira te dire quoi que ce soit c'est entre toi et les parents, par contre il serait peut-être plus avantageux pour toi de calculer le nombre de jours)
bonjour pouvais vous merdé je suis nounou je voudrai savoir pour mes conger si moi je peu prendre mes conger comme je veu ou pas j en prend 3en aout 1en mars et une en decembre ou ses lemploiyeur qui deside merci de maidée
toutes assistante a droit a ses conges c est la loi et c est bien ecris sur le contrat le dernier mot nous reviens faut pas se laisser faire sinon ont bossent tout le temps nous avons des droits comme eux ou alors faut se renseigne aupres des relais ass mat......
Bonsoir est ce que qu'elle qu'un peux m'aider
j'emploie une Assistante maternel depuis le 1er novembre 2010 nous somme partie sur 33semaine x 32h x 2.20e net= 2323.20e x 10% congé payé = 2555.52e annuel que j'ai divise par 12 pour la mensu donc ce qui fait 212.96e je rajoute a sa les entretien et les repas
Mais je m'apersoi en lisent que les CP son illégale au début du contrat je ne comprend pas est ce que quelle qu'un pourrai m'aider qu'estce que je doit faire ? merci
j'emploie une Assistante maternel depuis le 1er novembre 2010 nous somme partie sur 33semaine x 32h x 2.20e net= 2323.20e x 10% congé payé = 2555.52e annuel que j'ai divise par 12 pour la mensu donc ce qui fait 212.96e je rajoute a sa les entretien et les repas
Mais je m'apersoi en lisent que les CP son illégale au début du contrat je ne comprend pas est ce que quelle qu'un pourrai m'aider qu'estce que je doit faire ? merci
bonjour caroetbebe
vous ne devez pas ajouter les congés pour le calcul de la mensualisation, votre mensualisation sera de 33 semaines x 32 h x 2.20e =2323.20e : 12 = 193.6 euros par mois. C'est vrai qu'il ne faut pas faire 10%, mais comme j'ai dit a tanounou91 personne n'ira vous dire quoi que ce soit , c'est entre vous et l'AM (si vous faites 10% n'oubliez pas de rajouter 2,5 jours a votre déclaration a pajemploi) .Sinon les congés se calculent du début du contrat jusqu'a fin mai, 2,5 jours de congés pour 4 semaines de travail (les semaines de congés payés sont comptés comme des semaines travaillées et donnent droit a congé) ensuite il faudra les posés pour le calcul de la rémunération des congés.
ex: vous avez aquit fin mai 20 jours de congés, il faut poser 6 jours par semaine, cela fera donc 3 semaines (6x3= 18 jours) et 2 jours = 20 jours, vous devrez payer l'AM comme si elle avait travaillé 3 semaines et 2 jours, si normalement elle travaille 4 jours par semaine (lundi mardi jeudi et vendredi) elle percevra 4 jours x 3 semaines= 12 jours + 2 jours (lundi et mardi)= 14 jours de salaire. Si elle travaille 3 jours par semaine (lundi mardi et vendredi) elle percevra 3 jours x 3 semaines = 9 jours + 2 jours = 11 jours (on ne peut pas avoir le même nombre de jours de congés rémunérés si on travaille 5 jours par semaine ou 3 jours par semaine).
vous ne devez pas ajouter les congés pour le calcul de la mensualisation, votre mensualisation sera de 33 semaines x 32 h x 2.20e =2323.20e : 12 = 193.6 euros par mois. C'est vrai qu'il ne faut pas faire 10%, mais comme j'ai dit a tanounou91 personne n'ira vous dire quoi que ce soit , c'est entre vous et l'AM (si vous faites 10% n'oubliez pas de rajouter 2,5 jours a votre déclaration a pajemploi) .Sinon les congés se calculent du début du contrat jusqu'a fin mai, 2,5 jours de congés pour 4 semaines de travail (les semaines de congés payés sont comptés comme des semaines travaillées et donnent droit a congé) ensuite il faudra les posés pour le calcul de la rémunération des congés.
ex: vous avez aquit fin mai 20 jours de congés, il faut poser 6 jours par semaine, cela fera donc 3 semaines (6x3= 18 jours) et 2 jours = 20 jours, vous devrez payer l'AM comme si elle avait travaillé 3 semaines et 2 jours, si normalement elle travaille 4 jours par semaine (lundi mardi jeudi et vendredi) elle percevra 4 jours x 3 semaines= 12 jours + 2 jours (lundi et mardi)= 14 jours de salaire. Si elle travaille 3 jours par semaine (lundi mardi et vendredi) elle percevra 3 jours x 3 semaines = 9 jours + 2 jours = 11 jours (on ne peut pas avoir le même nombre de jours de congés rémunérés si on travaille 5 jours par semaine ou 3 jours par semaine).
Utilisateur anonyme
6 mai 2010 à 13:07
6 mai 2010 à 13:07
Pour la période de mars à mai vous lui paierai 10% du brut de tous ses salaires.Et comme vous avez fait une année de 43 semaines il faut que les 9 semaines de congès soient pris entre le 15 mars 10 et 14 mars 2011.
La législation juridique et financière évolue en permanence...