Donation a un enfant et divorce ?
Résolu
cops
-
mibech Messages postés 150 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
mibech Messages postés 150 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
j'ai regarder un petit peu toute les discution mais aucune n allez dans la meme direction que moi .
voila je vous explique , la soeur de mon mari a recu l année derniere un terrain (donation des parent) qui était derriere leur maison , terrain estimé a 100 000 euros . la ils ont construit dessu , donc borné aussi .
Le souci c est que mon mari ne sait rien de cette donation vu kil n a pas ete convoqué chez le notaire ( normale il n avait rien a y faire) mais la les parents divorcent et sont obligé de vendre leur maison.
Qu est se qu il va se passer pour mon mari ?
Est se que c 'est sa soeur qui devra lui donner une part de la valeur du terrain qu elle a eu en donation ou est ces parents qui devront lui donner une part sur la vente de la maison?
merci beaucoup pour vos reponse, car la c'est assez confus pour mon mari
j'ai regarder un petit peu toute les discution mais aucune n allez dans la meme direction que moi .
voila je vous explique , la soeur de mon mari a recu l année derniere un terrain (donation des parent) qui était derriere leur maison , terrain estimé a 100 000 euros . la ils ont construit dessu , donc borné aussi .
Le souci c est que mon mari ne sait rien de cette donation vu kil n a pas ete convoqué chez le notaire ( normale il n avait rien a y faire) mais la les parents divorcent et sont obligé de vendre leur maison.
Qu est se qu il va se passer pour mon mari ?
Est se que c 'est sa soeur qui devra lui donner une part de la valeur du terrain qu elle a eu en donation ou est ces parents qui devront lui donner une part sur la vente de la maison?
merci beaucoup pour vos reponse, car la c'est assez confus pour mon mari
2 réponses
-
Bonjour
Vos beaux parents ont réalisé une donation (horie ou préciputaire) à votre belle soeur. Votre mari n'a rien à voir dans cette donation
Vos beaux parents divorce. ils vont partager les biens en fonction de leur régime matrimonial
Le principe d'une donation est de se dépouiller d'un bien à un instant T. Donc comme dit le vieux dictons : "donner c'est donner reprendre c'est volé)
Donc dans l'actif à partager n'apparaitra ce bien donné.
Cela ne change strictement rien à la situation de votre belle soeur ni à celle de votre mari
Vos beaux parent pourront réaliser des donations après leur sépration de manière distinct
Ensuite s'il n'y a aucune donation tout au long de la vie de vos beaux parents, il faudra vérifier si la donation aété faite en avancement d'hoirie et par préciput pour savoir si elle est rapportable ou non.
Si avancment d hoirie alors elle sera rapportable donc il ya aura égalité entre votre mari et vos belle soeur
si préciputaire alors c'est avantage à votre belle soeur , divorce ou pas divorce
Ce sont deux choses biens distinctes -
merci pour la reponse
sa ve dire que si la donation est présiputaire et que les parents n ont plus rien , le fils n aura rien alor que sa soeur a eu un terain
bizard la loi si c sa
en gros c com déshérité l un des enfant ?!
La législation juridique et financière évolue en permanence...