Succession famille d'agriculteurs
lmg
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didine58 Messages postés 1109 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
didine58 Messages postés 1109 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Mes parents ont une ferme et tous deux seront à la retraite en fin d'année. Ils veulent donc régler le partage des terres et des biens à ce moment-là. J'ai un frère et une soeur. Mon frère travaille déjà sur la ferme en GAEc et va donc en être le seul propriétaire après le partage. Il s'agit d'une ferme d'environ 110 ha et un cheptel de 60 vaches. Je n'ai aucune idée de la valeur de la ferme et souhaite savoir s'il est courant de demander exactement le 1/3 de la valeur ou est-ce qu'il faut prendre en compte d'autres détails tels que le fait qu'il s'agit de l'outil de travail de mon frère, mon frère a construit une maison sur la ferme sans avoir besoin d'emprunter alors que ma soeur et moi avons dû acheter une maison et payons tout les mois un emprunt ....
J'espère que quelqu'un s'est trouvé dans cette stuation et pourra me raconter son histoire et me donner des conseils car je ne veux pas "voler" mon frère mais d'un atre côté je ne veux pas être "volée".
Merci.
Mes parents ont une ferme et tous deux seront à la retraite en fin d'année. Ils veulent donc régler le partage des terres et des biens à ce moment-là. J'ai un frère et une soeur. Mon frère travaille déjà sur la ferme en GAEc et va donc en être le seul propriétaire après le partage. Il s'agit d'une ferme d'environ 110 ha et un cheptel de 60 vaches. Je n'ai aucune idée de la valeur de la ferme et souhaite savoir s'il est courant de demander exactement le 1/3 de la valeur ou est-ce qu'il faut prendre en compte d'autres détails tels que le fait qu'il s'agit de l'outil de travail de mon frère, mon frère a construit une maison sur la ferme sans avoir besoin d'emprunter alors que ma soeur et moi avons dû acheter une maison et payons tout les mois un emprunt ....
J'espère que quelqu'un s'est trouvé dans cette stuation et pourra me raconter son histoire et me donner des conseils car je ne veux pas "voler" mon frère mais d'un atre côté je ne veux pas être "volée".
Merci.
A voir également:
- Arrangement de famille succession
- Droit de succession - Guide
- Droits de succession - Guide
- Pacs nom de famille - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Changer de nom de famille prix - Guide
4 réponses
Bonjour,
Bien sûr, il faudrait voir le dossier complet mais, dans l'immédiat, à vous lire, vous n'avez pas grand-chose à voir : en effet, vous dites que vos frères et beau-frère rachètent les terres, le matériel à vos parents. C'est leur problème et celui de vos parents.
Par contre, évidemment, vous aurez des droits (réservataires même) sur la succession de vos parents.
Et si vous me permettez un avis personnel, quand on n'est pas soi-même agriculteur il vaut mieux hériter de liquidités ou d'immobilier d'habitation que de terres, matériels et bâtiments agricoles sans parler du bétail...
Cordialement.
Bien sûr, il faudrait voir le dossier complet mais, dans l'immédiat, à vous lire, vous n'avez pas grand-chose à voir : en effet, vous dites que vos frères et beau-frère rachètent les terres, le matériel à vos parents. C'est leur problème et celui de vos parents.
Par contre, évidemment, vous aurez des droits (réservataires même) sur la succession de vos parents.
Et si vous me permettez un avis personnel, quand on n'est pas soi-même agriculteur il vaut mieux hériter de liquidités ou d'immobilier d'habitation que de terres, matériels et bâtiments agricoles sans parler du bétail...
Cordialement.
Bonjour,
je pense que pour ne pas faire de betise, il faut demander conseil à un spécialiste, le mieux a mon avis étant un notaire.Dautant plus, que dans ton article, tu ne mets pas la région ou tes parents habitent : la valeur des terrains agricoles varient considerablement selon la région!!!Peut etre ne pas prendre le notaire de tes parents, comme ça tu n auras pas un doute sur son impartialité....Me concernant, mon notaire me renseigne gratuitement, par le passé, ils renseignaient tous gratuitement, maintenant je ne sais plus , a toi de demander.Pour toi, c est évident : ton frére sera propriétaire.Or il a un Gaec: celui ci doit être, je suppose, locataire de la ferme : terrains , corps de ferme, hangar.Il peur rester locataire des terrains ou des constructions dont pourrait heriter ses autres freres et soeurs.Le cheptel est peut etre la propriété du Gaec, donc il faut savoir comment sont répartis les parts du gaec ....
Donc avant de rencontrer un notaire, bien préparer ses questions, toutes les questions que tu veux savoir : écris les, et tu les rayeras devant lui au fur et a mesure de ses réponses.son temps est précieux, si tu as oubvlie qq chose, tu n oseras plus le rappeller.
Pour te renseigner au mieux, il aura besoin de bien connaitre ton dossier apporte lui un max de renseignements : a qui appartiennent les parts du gaec, quel est le pourcentage de parts détenus par chacun, est ce qu il y a un bail de location , pour quoi (terres, hangar, corp de ferme, partie de l habitation) a t il été signé (que concerne t il), et enfin quelle est la valeur de tout cela......pas facile.
il faut aussi voir si des terrains peuvent devenir constructibles....
Il faut prendre en compte l attachement de ton frére à son travail, ses pespectives, ce qu il sera en mesure de racheter, respecter le travail qu il a fourni...J espere que vous saurez dialoguer et vous respecter mutuellement, pour la plus grande sérénité de tous et le bonheur des vos parents.
je pense que pour ne pas faire de betise, il faut demander conseil à un spécialiste, le mieux a mon avis étant un notaire.Dautant plus, que dans ton article, tu ne mets pas la région ou tes parents habitent : la valeur des terrains agricoles varient considerablement selon la région!!!Peut etre ne pas prendre le notaire de tes parents, comme ça tu n auras pas un doute sur son impartialité....Me concernant, mon notaire me renseigne gratuitement, par le passé, ils renseignaient tous gratuitement, maintenant je ne sais plus , a toi de demander.Pour toi, c est évident : ton frére sera propriétaire.Or il a un Gaec: celui ci doit être, je suppose, locataire de la ferme : terrains , corps de ferme, hangar.Il peur rester locataire des terrains ou des constructions dont pourrait heriter ses autres freres et soeurs.Le cheptel est peut etre la propriété du Gaec, donc il faut savoir comment sont répartis les parts du gaec ....
Donc avant de rencontrer un notaire, bien préparer ses questions, toutes les questions que tu veux savoir : écris les, et tu les rayeras devant lui au fur et a mesure de ses réponses.son temps est précieux, si tu as oubvlie qq chose, tu n oseras plus le rappeller.
Pour te renseigner au mieux, il aura besoin de bien connaitre ton dossier apporte lui un max de renseignements : a qui appartiennent les parts du gaec, quel est le pourcentage de parts détenus par chacun, est ce qu il y a un bail de location , pour quoi (terres, hangar, corp de ferme, partie de l habitation) a t il été signé (que concerne t il), et enfin quelle est la valeur de tout cela......pas facile.
il faut aussi voir si des terrains peuvent devenir constructibles....
Il faut prendre en compte l attachement de ton frére à son travail, ses pespectives, ce qu il sera en mesure de racheter, respecter le travail qu il a fourni...J espere que vous saurez dialoguer et vous respecter mutuellement, pour la plus grande sérénité de tous et le bonheur des vos parents.
Bonjour,
Je suis exactement dans la même situation que vous ; nous sommes 2 soeurs, notre frère est installée en GAEC sur l'exploitation familiale depuis peu de temps. Nous sommes jeunes, mais je voudrais que les choses soient faites correctement, pour ne pas avoir de problème dans quelques années lorsque mes parents prendront leur retraite.
Si vous avez reçu des bons conseils et trouver des solutions, pouvez-vous nous en faire part SVP ?
Merci beaucoup d'avance.
Je suis exactement dans la même situation que vous ; nous sommes 2 soeurs, notre frère est installée en GAEC sur l'exploitation familiale depuis peu de temps. Nous sommes jeunes, mais je voudrais que les choses soient faites correctement, pour ne pas avoir de problème dans quelques années lorsque mes parents prendront leur retraite.
Si vous avez reçu des bons conseils et trouver des solutions, pouvez-vous nous en faire part SVP ?
Merci beaucoup d'avance.
Bjr
J'ai un frére en gaec et une soeur sans travail.
je suis également dans cette situation la, avez-vous eu des réponses?
De plus ma soeur viens d'avoir une avance sur héritage pour construire une maison sans que je sois consulté.
j'aimerai que tout cela se passe correctement et selon la loi s'il y en a une.
Merci de vos réponses
Fred
J'ai un frére en gaec et une soeur sans travail.
je suis également dans cette situation la, avez-vous eu des réponses?
De plus ma soeur viens d'avoir une avance sur héritage pour construire une maison sans que je sois consulté.
j'aimerai que tout cela se passe correctement et selon la loi s'il y en a une.
Merci de vos réponses
Fred
Bonjour FRED,
J'ai consulté un notaire (conseil gratuit) et beaucoup de paramètres doivent être pris en compte :
- la valeur des terres et des maisons
- les emprunts en cours sur l'exploitation
- les années que mon frère a passé à travailler en temps qu'aide familial
- l'âge des parents (pour calculer l'usufruit)
- le fait que mon frère devra assurer logement et chauffage à mes parents et magrand-mère pour le restant de leur vie
....
C'est assez complexe mais très bien expliqué par un notaire qui, avec tous les éléments, peut te donner un idée de ce à quoi tu as droit.
Ensuite, tout est question de négociation et d'entente entre tous les enfants.
De mon côté, ma soeur et moi-même avons eu une petite avance mais séparement sans être consulté pour l'avance de l'autre.
Mon frère a toujours dans l'idée de nous donner dans les 25 000 euros, ce qui représente vraiment peu par rapport à ce que nous devrions avoir et ce qu'il aura, sachant en plus qu'il prévoit encore des investissements sur la propriété.
A nous de voir si une négociation ne va pas détériorer les relations familiales.
Bon courage et surtout n'hésite pas à contacter un notaire, autre que celui de tes parents ou de ton frère.
LMG
J'ai consulté un notaire (conseil gratuit) et beaucoup de paramètres doivent être pris en compte :
- la valeur des terres et des maisons
- les emprunts en cours sur l'exploitation
- les années que mon frère a passé à travailler en temps qu'aide familial
- l'âge des parents (pour calculer l'usufruit)
- le fait que mon frère devra assurer logement et chauffage à mes parents et magrand-mère pour le restant de leur vie
....
C'est assez complexe mais très bien expliqué par un notaire qui, avec tous les éléments, peut te donner un idée de ce à quoi tu as droit.
Ensuite, tout est question de négociation et d'entente entre tous les enfants.
De mon côté, ma soeur et moi-même avons eu une petite avance mais séparement sans être consulté pour l'avance de l'autre.
Mon frère a toujours dans l'idée de nous donner dans les 25 000 euros, ce qui représente vraiment peu par rapport à ce que nous devrions avoir et ce qu'il aura, sachant en plus qu'il prévoit encore des investissements sur la propriété.
A nous de voir si une négociation ne va pas détériorer les relations familiales.
Bon courage et surtout n'hésite pas à contacter un notaire, autre que celui de tes parents ou de ton frère.
LMG
bonjour,
dans ma famille on est 3 filles et 1 garcon qui à tjrs travaillé à la ferme ac mon père. Ce dernier étant dépressif et reconnu comme étant inapte au travail prend sa pré retraite. De se fait mon frère reprend l'exploitation en créant un gaec ac mon beau-frère.
Ils vont construire un nouveau batiment, ont racheté les terrains et matériels à mes parents.. ont fait des emprunts pour tt cela.et pour rembourser mes parents.
Ma question est est ce que ma soeur et moi avons droit à quelque chose? car pour l'instant personne n'a parlé de ce sujet peut etre à raison car on n'a rien à y voir ou à tord car on aurait droit à qlqchose?
Merci
dans ma famille on est 3 filles et 1 garcon qui à tjrs travaillé à la ferme ac mon père. Ce dernier étant dépressif et reconnu comme étant inapte au travail prend sa pré retraite. De se fait mon frère reprend l'exploitation en créant un gaec ac mon beau-frère.
Ils vont construire un nouveau batiment, ont racheté les terrains et matériels à mes parents.. ont fait des emprunts pour tt cela.et pour rembourser mes parents.
Ma question est est ce que ma soeur et moi avons droit à quelque chose? car pour l'instant personne n'a parlé de ce sujet peut etre à raison car on n'a rien à y voir ou à tord car on aurait droit à qlqchose?
Merci
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