SCI Probleme avec associe et co gerant

Alex33370 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 12 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2016 - 12 oct. 2016 à 12:43
Alex33370 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 12 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2016 - 12 oct. 2016 à 15:35
Bonjours je suis actuellement actionnaire pour 25% dans une SCI pocédànt une maison avec terrain . La SCI est composé de deux co-gérant dont un étant mon frere avec lequel je m'entend trés bien , l'autre co-gérant qui est un homme de paille de l'ex de ma mère avec lequel on ne s'entend pas et qui ecoute l'ex de ma mere aveuglement ... LA SCI 2 co-gerants et 4 actionnaires à 25% chacun ( sinon c'est pas drôle ) .DE plus tout le monde est solidaire sur le crédit qui a racheté la maison Mes question sont les suivantes:

Nous savons que le co gerant et les deux autres actionnaires avec lesquels on ne s'entend pas ne viendrons pas aux convocation de l'assemblée generale ( avec accusé de recrption ) et donc est ce que c'est possible de faire accepter le fait que moi et mon frere( lui est co gerant et actionnaire a 25% ) nous désolidarisons du crédit en prenant un bout de terrain valent 50% du bien total ? Sans la présence des associes ? Car il me semble qu'au bout de 1 ans toute decision sans retour des actionnaire est accepté par defaut . Merci

6 réponses

Poisson92100 Messages postés 26289 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2024 7 577
12 oct. 2016 à 13:17
bonjour
Ne rêvez pas la banque n'a aucune raison d'accepter une désolidarisation
Vous pouvez tenir en revanche des AG pour prendre des décisions conforment à ce que les statuts autorisent.
Révocation d'un des deux générant, autorisation de vendre certaine parties du terrain etc

La SCI a des revenus ?
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Alex33370 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 12 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2016
12 oct. 2016 à 13:50
Bonjour merci de vos réponses . La SCI a des revenu ( les salaires des actionnaires ) . Est ce que par contre mon frere et moi pouvons reprendre que le credit equivalent a nos parts cest a dire 50 % . La sci pai 1200 euros de crédit par mois . Donc on pourais payer que 50% de 1200 euros par mois ? Mon frere et moi aimerions garder un bout de terrain devant comme ca chacun ses soucis ( comme il y a desacord entre moi et mon frere ( tout deux actionnaire a 25% chacun) et le co gerant de paille + ses deux autre amis actionnaires . De fait on sait qu'on sera seul a l'assemblée generale mon frere et moi , car le co gerant avec qui ont est en desacord et les 2 autre actionnaires ont accepter de rentrer dans la SCI juste par sympathie pour l'ex de ma mere donc ils se desinteress totalemen de la gerance .. et suis la positions de mon ex bo pere , locataire de l'actuel maison.. et qui veux le rester .
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Poisson92100 Messages postés 26289 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2024 7 577
Modifié par Poisson92100 le 12/10/2016 à 13:54
Non à tout vos souhait sur le crédit
Je ne comprend pas ce que "salaire des actionnaires veut dire pour la SCI" - a part des loyers je ne vois pas ce qu'une sci peut avoir d'autre. Les loyers d'une maison ?
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Alex33370 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 12 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2016
12 oct. 2016 à 14:10
La SCI loue un local commercial a une entreprise 700e par mois . Mais la SCI a un credit car le bien a ete achete un SCI avec crédit solidaire des actionnaire grave a leurs revenu ont pu avoir un credit pour acheter le bien . La SCI a deux co gerants ( dont mon frere et un amis de mon ex bo pere ) et 4 associes actionaires ( deux amis dd mon bo pere et moi et mon frere ) chacun ayant 25% .
Le probleme le co gerant amis de mon ex bo pere mange dit oui a toutes les demandes de celui ci ( qui est actuel locataire) ainsi que ses deux autres amis actionnaires associes dans la SCI a hauteur de 50% . De plus les amis de mon ex bo pere : un des deux co gerant et deux des 4 actionnaire se desinterese totalement de la SCI car mon bo pere ( leur amis est dedans et veux y rester et se fuche du souhait de mon frere et moi en assistant pas aux assemblee generale et en laissez passer le temps .. donc que pouvons nous faire mon frere( cogerant et actionaire ) et moi ( actionnaire ) ??
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Poisson92100 Messages postés 26289 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2024 7 577
12 oct. 2016 à 14:11
vous révoquez le cogérant en AG et il n'aura aucun pouvoir légal de faire quoi que ce soit
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Alex33370 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 12 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2016
Modifié par Alex33370 le 12/10/2016 à 14:17
Daccord comment le revoquer ? Il ne transmet aucun document de banques releves ect a mon frere co gerant et moi meme actionnaire je ne reçois rien . Il ne fait pas son travail .
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Poisson92100 Messages postés 26289 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2024 7 577 > Alex33370 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 12 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2016
Modifié le 16 mars 2023 à 11:55

Vous lisez les statut pour voir les conditions d'AG, vous convoquez l'AG et faite un PV d'AG
Regardez ce que le kbis dit comme gérant (3 euros sur internet un kbis à jour)

Avec la preuve que vous etes gérant (kbis) vous prenez RDV avec la banque avec le PV d'AG (il peuvent éventuellement exiger la publication dans un journal d'annonce légale de la révocation mais comme vous êtes déjà gérant à mon avis ce n'est pas sur)..;le compte de la SCI sera alors entre vos seules mains sans que l'ex cogérant puisse s'en servir

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Alex33370 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 12 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2016
12 oct. 2016 à 15:15
Daccord merci je prend note .j'aurais voulu savoir comment sortir de la SCI ( chaque actionnaire detenant 25 pars sur 100 ) tout en divisant le bien par exemple en 4 lots . Et peux etre payer le crédit proportionellement a nos parts par la suite . Si je fais une AG et que certains membres n'y asssiste pas est ce que les décision prise sans eux = desinteresement total , peuvent être adopter ,accepter par defaut si ils font les morts pendent un délais précis ex: division du terrain
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Poisson92100 Messages postés 26289 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2024 7 577
12 oct. 2016 à 15:22
"savoir comment sortir de la SCI" ...c'est évident non ?
En votant la liquidation dans le respect des statuts ou en vendant à un autre vos part
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Alex33370 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 12 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2016
12 oct. 2016 à 15:28
Donc en liquidant la SCI on peux tous en sortir mais faudra que chacun remonte un dossier de credit a la banque ou on peux le faire a l'amiable en AG ?
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Poisson92100 Messages postés 26289 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2024 7 577 > Alex33370 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 12 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2016
12 oct. 2016 à 15:30
Pour la banque vous avez une réponse sans ambiguïté en post 1 - ligne 1
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Alex33370 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 12 octobre 2016 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2016
12 oct. 2016 à 15:35
En fait le but pour moi et mon frere est de garder le terrain devant la maison pour nous ( on a 50 parts sur 100 donc ca le vaudrait ) et les deux autres garde la maison et le terrain derriere . On pourait faire la division a l'amiable . Tout en etant plus dans le credit car on le laisserais aux deux autres actionnaire . Si cette solution va a tout le monde est elle realisable ?
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