Tout a l'égout partagé, bonne idée?

Résolu
mister3d Messages postés 297 Date d'inscription samedi 20 janvier 2007 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2021 - 19 août 2014 à 20:10
BmV Messages postés 90640 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 mai 2024 - 20 août 2014 à 13:56
Bonjour,

J'habite une maison sur un terrain en copropriété avec mes deux voisins. Mon tout à l'égout est aux normes, et mon voisin qui est en train de vendre sa maison me demande s'il peut se raccorder à mon tout à l'égout (qui passe juste à coté de sa maison).

Dans le principe je n'y vois pas d'inconvénients, voilà les choses qui me font hésiter sont :

1- N'y a-t'il pas une obligation d'un tout à l'égout par maison quand cela est possible?
2- Que se passe t'il en cas de problème, et qui paye?
3- Faut-il passer par un notaire?


Bref, est-ce une bonne idée ou est-ce un coup à regretter sachant qu'il vend, donc qu'il ne sera plus ici...


Merci

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5 réponses

Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 610
Modifié par Enka1 le 19/08/2014 à 21:38
Bonsoir,

C' est toujours une très mauvaise idée que de se rendre dépendant de quelqu' un. Pour vivre heureux ... Et surtout, en paix ... Chacun chez soi.

Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
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BmV Messages postés 90640 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 mai 2024 18 128
Modifié par BmV le 20/08/2014 à 13:51

Au-delà, juridiquement ce n'est pas interdit. 

Et techniquement c'est tout à fait possible.
Juridiquement, il est possible de créer une servitude accordant ce droit à la maison voisine moyennant une indemnité.

Il faut juste peser le pour et le contre entre l'argent que peut rapporter cette éventuelle servitude et les risques techniques (et humains ...) encourus.

Il peut être pertinent de demander l'avis d'un homme de l'art, maçon ou similaire et faire établir un devis.

Se poser aussi la question de savoir pourquoi le voisin veut raccorder son évacuation alors que justement il vend sa maison ...

Et en tout état de cause, oui, il faudra passer par un notaire.

 

" L'être idéal ? Un ange dévasté par l'humour. " - E. M. Cioran
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dany311 Messages postés 20558 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 16 mai 2024 6 205
19 août 2014 à 23:11
bonjour

une question quand même
comment se fait-il que vous soyez raccordé au tout à l'égout et pas votre voisin ?

d'autre part techniquement votre conduit est conçu pour 1 habitation et pas 2

alors votre question
2- Que se passe t'il en cas de problème, et qui paye?
est en soi une réponse
donc pourquoi se créer une servitude au risque d'avoir des problèmes

cdlt
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mister3d Messages postés 297 Date d'inscription samedi 20 janvier 2007 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2021
20 août 2014 à 07:51
Ok, merci pour vos retours concrets et philosophiques!

3 contre, 0 pour, le message est clair!

BmV > Je n'avais pas imaginé que ca pouvait se vendre, mais oui, pourquoi pas.
dany311 > pour votre curiosité, sa maison date un peu et la mienne est récente.



En tout cas merci de vos réponses utiles!


Bonne journée

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BmV Messages postés 90640 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 mai 2024 18 128
20 août 2014 à 13:56

"BmV > Je n'avais pas imaginé que ca pouvait se vendre," : je parlais de la vente de la maison du voisin.


Tu nous dis : "(...)mon voisin qui est en train de vendre sa maison me demande s'il peut(...)" , on peut donc légitimement se poser la question "Pourquoi veut-il la raccorder à l'assainissement justement maintenant ?"
Mais bien évidemment, cela reste une observation qui n'a rien de juridique, car, même si je lui fais là un procès d'intention gratuit, aucun texte ne le lui interdit.



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