A voir également:
- Rupture de contrat demenagement
- Contrat de location simple pdf - Guide
- Contrat location meublé pdf - Guide
- Rupture de pacs délai - Guide
- Contrat de gré à gré - Guide
- Lettre rupture conventionnelle - - Modèles de lettres Salariés
5 réponses
Utilisateur anonyme
1 juil. 2009 à 13:45
1 juil. 2009 à 13:45
bonjour
si l'avenant dit que vous etes en année incomplète il on le droit d'appliquer l'avenant
si l'avenant dit que vous etes en année incomplète il on le droit d'appliquer l'avenant
NON MON CONTRAT EST SUR L ANNEE EN FONCTION DU PLANING DE LA MERE IL Y A DES MOIS OU JE GARDE PLUS L ENFANT ET DES MOIS MOINS MAIS DANS LE CAS OU IL CASSE LE CONTRAT AU BOUT DE 4 MOIS LE CONTRAT NE PEUX PAS ETRE CONSIDERE COMME FAIT SUR UNE ANNE INCOMPLETE PEUX T IL REVALUER LE TEMPS DE TRAVAIL EN FONCTION DU TEMPS DE GARDE EFFECTIF ?
MERCI DE VOTRE REPONSE
MERCI DE VOTRE REPONSE
Utilisateur anonyme
1 juil. 2009 à 23:13
1 juil. 2009 à 23:13
bonsoir
il y a petit problème de compréhension pas mechant mais tout de meme
une année complète se calculs sur 52 semaines cp inclus
une année incomplète se calculs entre1 et 46 semaines de garde ,ce sont les gardes de l'enfant qui vous sont payés
ensuite on applique la mensu
une fois les semaines de garde trouvé on fait ; tarif brut x heures par semaine x nombre de semaines/12
et tout les mois vous aurez un fixe = le meme salaire
si les parents change quelques choses du contrat ,c'est un avenant et ensuite on se refére à l'avenant
je crains que vous ayez fait un contrat occasionnel ce sont les heures réel * tarif brut *10%
on ne peu aider si on n'a pas de base ,reprenez le contrat et marqué tout ce qui peu servir
n'ecrivez pas en majuscules svp cela fait un peu gros
il y a petit problème de compréhension pas mechant mais tout de meme
une année complète se calculs sur 52 semaines cp inclus
une année incomplète se calculs entre1 et 46 semaines de garde ,ce sont les gardes de l'enfant qui vous sont payés
ensuite on applique la mensu
une fois les semaines de garde trouvé on fait ; tarif brut x heures par semaine x nombre de semaines/12
et tout les mois vous aurez un fixe = le meme salaire
si les parents change quelques choses du contrat ,c'est un avenant et ensuite on se refére à l'avenant
je crains que vous ayez fait un contrat occasionnel ce sont les heures réel * tarif brut *10%
on ne peu aider si on n'a pas de base ,reprenez le contrat et marqué tout ce qui peu servir
n'ecrivez pas en majuscules svp cela fait un peu gros
bonjour,
je tiens a vous remercier pour tous vos renseignements, mais je comprend pas certaint points.
1/ mon contrat initial est bien sur 52 semaines congés inclus donc c'est sur une année complète ?.
2/ nous avons fait un avenant pour le mois de mai jusqu' à décembre en fonction du planning de la mère sur une base de 14 jrs mensuel ( des fois travaillé plus des fois moins).
3/ il y a rupture du contrat de sa part pour déménagement au bout de 4 mois peux t on considerer que mon contrat est sur une année incomplète malgrès la signature du contrat initial et la mensualisation sur l'avenant sur l'année ?.
4/ peux t'il faire une révaluation sur les 4 mois ? ou alors sur les 2 mois de l' avenant ?.
5/ mes 2.5 jours de congés par mois cumulés me sont ils dus soit 10 jours au total ?
je vous remercie encore pour vos précisions.
cordialements
je tiens a vous remercier pour tous vos renseignements, mais je comprend pas certaint points.
1/ mon contrat initial est bien sur 52 semaines congés inclus donc c'est sur une année complète ?.
2/ nous avons fait un avenant pour le mois de mai jusqu' à décembre en fonction du planning de la mère sur une base de 14 jrs mensuel ( des fois travaillé plus des fois moins).
3/ il y a rupture du contrat de sa part pour déménagement au bout de 4 mois peux t on considerer que mon contrat est sur une année incomplète malgrès la signature du contrat initial et la mensualisation sur l'avenant sur l'année ?.
4/ peux t'il faire une révaluation sur les 4 mois ? ou alors sur les 2 mois de l' avenant ?.
5/ mes 2.5 jours de congés par mois cumulés me sont ils dus soit 10 jours au total ?
je vous remercie encore pour vos précisions.
cordialements
Utilisateur anonyme
2 juil. 2009 à 09:35
2 juil. 2009 à 09:35
Bonjour,
je tiens a vous remercier pour tous vos renseignements, mais je comprend pas certaint points.
ok
oui c'est une année complète une année fait 52 semaines(de la signature sur 12 mois)
cette méthode englobe les cp
et je suppose même que tout les mois vous avez eu votre mensu identique . Et que normalement il aurais fallu calculer en moins des jours non faite par vos absences vacances ( calcul cour de cassation)
ce que l'on appelle les congés acquis.
avez vous eu votre mensu identique tout les mois? oui il y a un trop perçu de cp.
2/ avenant signé et n'etant pas un cdd il n'y a pas de raison de mettre une date de fin ,il faut faire comme la convention le prèvoit soit 12 mois
votre base de 14 jours mensuel n'expliquent pas les heures parceque vous etes payé à l'heure et non en jour
donc il faut se referer au contrat et sur la régularité (ex lundis 8h ,mardis 7h.....)
bon vous faites 14 h maintenant il faut savoir les heures faites, pouvez vous me renseigner???
l'avenant parle seulement des heures ou /et des semaines de gardes??
3/il y a rupture de l'employeur donc préavis de 15 jours ou 1 mois
et non je ne sais pas si année complète ou non, c'est l'avenant qui le dira
explique bien les termes de l'avenant
4/ le trop perçu est acquis sous certaines reserves, réévaluation=modifier??modifier quoi??
5/ mes 2.5 jours de congés par mois cumulés me sont ils dus soit 10 jours au total ?
5/ tes cp sont compris dans ton année complète voir l'avenant si rien dans l'avenant (modification semaines de garde)
ils sont acquis si tu as travaillé 10 jours dans le mois ou sur les 4 semaines tu as malgré tout travaillé 1 jour sur chaque semaine
je vous remercie encore pour vos précisions. idem reprends le contrat marque comment a été fait ta mensu
et le contenu (heures jours de garde) reprends l'avenant et note tout ce qui est important
cordialement
je tiens a vous remercier pour tous vos renseignements, mais je comprend pas certaint points.
ok
oui c'est une année complète une année fait 52 semaines(de la signature sur 12 mois)
cette méthode englobe les cp
et je suppose même que tout les mois vous avez eu votre mensu identique . Et que normalement il aurais fallu calculer en moins des jours non faite par vos absences vacances ( calcul cour de cassation)
ce que l'on appelle les congés acquis.
avez vous eu votre mensu identique tout les mois? oui il y a un trop perçu de cp.
2/ avenant signé et n'etant pas un cdd il n'y a pas de raison de mettre une date de fin ,il faut faire comme la convention le prèvoit soit 12 mois
votre base de 14 jours mensuel n'expliquent pas les heures parceque vous etes payé à l'heure et non en jour
donc il faut se referer au contrat et sur la régularité (ex lundis 8h ,mardis 7h.....)
bon vous faites 14 h maintenant il faut savoir les heures faites, pouvez vous me renseigner???
l'avenant parle seulement des heures ou /et des semaines de gardes??
3/il y a rupture de l'employeur donc préavis de 15 jours ou 1 mois
et non je ne sais pas si année complète ou non, c'est l'avenant qui le dira
explique bien les termes de l'avenant
4/ le trop perçu est acquis sous certaines reserves, réévaluation=modifier??modifier quoi??
5/ mes 2.5 jours de congés par mois cumulés me sont ils dus soit 10 jours au total ?
5/ tes cp sont compris dans ton année complète voir l'avenant si rien dans l'avenant (modification semaines de garde)
ils sont acquis si tu as travaillé 10 jours dans le mois ou sur les 4 semaines tu as malgré tout travaillé 1 jour sur chaque semaine
je vous remercie encore pour vos précisions. idem reprends le contrat marque comment a été fait ta mensu
et le contenu (heures jours de garde) reprends l'avenant et note tout ce qui est important
cordialement
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
La législation juridique et financière évolue en permanence...