Quille

fougasse666 -  
Bonjour*

mon voisin a fait poser des quilles devant ma fenêtre pour pouvoir sortir de son garage a t il le droit
ou peut on trouver la reglementation sur la pose des quilles

merci de vos réponse

7 réponses

  1.  BmV Modérateur
    " le montant du pv!!" : et la condamnation en correctionnelle pour destruction de bien public.

    Jusqu'à 2 ans d'emprisonnement et 30 000 € d'amende.

    Parce que si c'est la mairie qui les a posés, ces "trucs", ils appartiennent à la mairie/la commune/la collectivité, laquelle va bien évidemment porter plainte.

    Bon courage !
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    2. BmV Modérateur
      Bon.
      On reprend :

      1 - C'est quoi des "Quilles" exactement ? >>> https://www.planetloisirs.com/wp-content/uploads/2009/05/quilles_bowling.jpg

      2 - Posé à quelle distance de la limite de propriété ?

      3 - quel est le Préjudice causé ?
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      1. fougasse666 Auteur
        des quilles anti stationement a 1m 30 de ma fenetre dans la rue domaine public

        prejudice moral il ma rien demander avant

        c est la mairie qui les a poser
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    3. BmV Modérateur
      Donc :

      1 - c'est la mairie qui les a posées, ce n'est donc pas le propriétaire

      2 - elles sont posées sur domaine public, il n'y a donc rien à réclamer puisque c'est la commune qui gère le domaine public sans avoir rien à demander à personne (sauf évidemment s'il y a concrètement un préjudice réel constaté, directement lié à l'opération, le préjudice "moral" restant à prouver devant les tribunaux)

      3 - on ne sait toujours pas ce que c'est des "quilles" (selon le dictionnaire, des quilles ce sont par exemple des objets cibles qui servent à jouer au bowling ou encore la partie inférieure d'un bateau >>> https://fr.wikipedia.org/wiki/Quille )

      "En matière d'amour physique, les textiles gênent plus que les principes."  Philippe Bouvard
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      2. fougasse666 Auteur
        je sais pas le nom reel de ces truc

        on en reste la je vais les arracher poin bare
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        1. DorisOups
          Bonjour

          bonne idée
          ej ne vous dis pas le montant du pv!!

          et si cela ne gêne pas votre sortie de véhicule ? pourquoi se prendre la tête ?
          préjudice moral pour des "quilles" anti stationnement ??????????
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      3. fougasse666 Auteur
        pas vu pas pris je compte pas payer en plus
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        1. DorisOups
          c'est ça... rêvez!!!
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      4. dna.factory Modérateur
        apparemment, on parle de truc dans ce genre :
        https://www.google.fr/search?q=quille+anti+stationnement&source=lnms&tbm=isch&sa=X&ved=0ahUKEwi00d2Yv5jMAhXFhiwKHV0OBKcQ_AUIBygB&biw=1906&bih=883

        A première vue, la plus haute est même pas à 1 mettre de hauteur..
        Le plus gros préjudice avec ce genre de truc... quand on est un homme et qu'on fait juste la bonne (ou en l’occurrence la mauvaise) taille...
        Et encore, à condition de ne pas regarder où on marche.

        préjudice visuel.. oui, peut-être un peu... comme disait Lagarfeld... c'est moche, ça va avec rien... http://static0.7sur7.be/static/photo/2009/16/0/5/media_xl_2765390.jpg
        Mais même si ça ne sauve pas de vie (et encore), ça reste quand même utile.
        Et puis bon, vu le contexte, ça gâche la vue... sur la rue...
        Alors, oui, tout le monde a pas une vue sur la mer ou sur la montagne (ou sur la voisine), mais bon, une vue sur la rue... c'est pas le truc primordial qui me fait acheter.
        Et accessoirement, si le voisin à mis ça, c'est pour empêcher les voitures de se garer², et comme c'est moins haut qu'une voiture, ça gâche moins la vue qu'une voiture.

        Bref, comme vous vous en doutez, vous ne nous convainquez pas de votre préjudice, et encore moins de votre problème...

        Peut-être en nous expliquant davantage ce qu'il en est, quitte à mettre des photos pour nous aider à comprendre...

        ² A moins que ce soit ça votre préjudice... en mettant ça, votre voisin vous empêche de vous garer sur une place que vous considériez être la votre...
        surprise : le trottoir devant chez vous, ce n'est pas votre place de parking.
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        1. BmV Modérateur
          "(...)si le voisin à mis ça, c'est pour(...)" : le voisin n'a apparemment rien mis du tout.

          C'est la mairie qui a décidé de poser ces "trucs".

          Et une fois encore, si c'est la mairie qui les a posés, ces "trucs", c'est que d'une part oui, c'est sur domaine public où le quidam de base n'a rien à objecter, et que d'autre part ils vont avoir une utilité pour l'intérêt collectif (sécurité notamment) et non pas juste au bénéfice d'une seule personne.
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