Part de chacun

bonjour,

y a t'il d'autres biens dans la succession ?

quel est l'âge de votre maman ?
en cas d'usufruit, c'est l'âge de l'usufruitier qui permet de calculer la valeur de la part de chacun

c'est donc un élément important :-)

bonjour,

que la maison et ma mère à 86 ans

merci a bientot

ok

je vais partir avec une somme ronde pour que vous suiviez le raisonnement

on va imaginer que la maison vaut 100.000 €

l'usufruit du à la donation au dernier vivant de votre maman a une valeur de 20% du prix de la maison mais elle a peut être aussi le 1/4 de la maison en pleine propriété (à voir avec votre notaire)

si ce n'est pas le cas :

la nue-propriété est répartie ainsi :

80.000 € - votre 1/4 réservataire (20.000) = 60.000 € à répartir entre les 3 enfants
soit la part de votre soeur 10.000 de 1/4 réservataire + 20.000
votre frère 20.000
votre mère 20.000

si votre maman a opté pour le 1/4 en pleine propriété :

100.000 - le 1/4 en pleine propriété = 75.000 - valeur de l'usufruit (20%) 15.000 =60.000 €
part de votre maman 40.000

la nue propriété est répartie ainsi
60.000 - 1/4 réservataire = 45.000
soit part de votre soeur 22.500
part de votre frère 15.000

j'espère avoir été claire :-)

cordialement

Re, Muriel
J'ai bien compris votre réponse, sauf que ma mère n'était pas propriétaire de la maison, au décès de mon père (ils se sont mariés 12 ans après la construction), qu'est ce que l'option 1/4 en pleine propriété par rapport a l'usufruit, pourquoi aurait elle plus que nous.
Merci encore de prendre de votre temps pour ma question
corinne

re bonjour Corinne

En fait votre maman, du fait de sa donation au dernier vivant a droit à 1/4 en pleine propriété et à l'usufruit total sur le patrimoine.

sans la donation, elle aurait eu à choisir entre l'une ou l'autre de ces deux options.

peu importe la date du mariage ni même qu'elle ne soit pas propriétaire du bien, c'est cette règle qui s'applique.

n'hésitez pas si vous voulez d'autres précisions

Muriel