TRUFFES ET RETRAITE
Résolu
Bonjour,
Un ami retraité voudrait vendre quelques truffes de sa récolte personnelle pour augmenter ses ressources.
Peut-il les facturer à un restaurant ? Et si oui, doit-il ajouter de la TVA ? Et alors à quel taux , 5.50% ou 7% ?
Comme il s'agit d'une toute petite vente très saisonnière, (et peu lucrative) déc et janvier, peut-il être exonéré ?
Dans ce cas s'il fait une facture à un restaurateur, quelle mention porter sur la facture H.Taxes ?
Un ami retraité voudrait vendre quelques truffes de sa récolte personnelle pour augmenter ses ressources.
Peut-il les facturer à un restaurant ? Et si oui, doit-il ajouter de la TVA ? Et alors à quel taux , 5.50% ou 7% ?
Comme il s'agit d'une toute petite vente très saisonnière, (et peu lucrative) déc et janvier, peut-il être exonéré ?
Dans ce cas s'il fait une facture à un restaurateur, quelle mention porter sur la facture H.Taxes ?
1 réponse
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Bonsoir,
Pour facturer votre ami doit avoir une entreprise , hors cela n'a pas l'air d'etre le cas.
Il faut qu'il s'inscrive sous le régime de l'auto-entreprise , pour des vente de temps en temps , comme cela il ne donne a l'etat qu'en fonction de ce qu'il vend .
Les factures devront être émise en Net de Taxe s'il opte pour ce régime .
cdlt,
Amok .
La législation juridique et financière évolue en permanence...