Imposition au quotient

Toto6974 Messages postés 5 Statut Membre -  
Toto6974 Messages postés 5 Statut Membre -

Bonjour,

J’ai eu un rappel de salaire de 15578€ en 2023 concernant l’année 2020.

j’ai été imposé à 28% sur cette somme en prélèvement à la source soit 4266,83€. 
cet imposition n’apparaît pas sur mon avis d’impôts 2023 et le trésor public me réclame encore 1716€ pour cette même sommes, est-ce normal ou peut-il avoir eu une erreur ? 
en vous remerciant par avance pour votre aide. 
 

4 réponses

jee pee Messages postés 42593 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 334
 

Si le prélèvement figurait sur la déclaration d'origine pré-remplie, vous devriez le retrouver sur votre compte du site des impôts, comme je l'ai décrit plus haut. Et si vous avez modifié cette déclaration pour passer le rappel, de la case salaire à la case 0XX, et passer aux frais réels pour déduire les frais d'avocat, n'avez vous modifié d'autres informations ? Par prudence quand je modifie la déclaration pré-remplie, j'en fait une édition avant.

La procédure des revenus différés (ou quotient) peut soit ne rien changer à l'imposition, soit la réduire. Cela dépend de la tranche maximum d'imposition atteinte sans et avec ce revenu.

Votre soucis pourrait être dans la déclaration des frais d'avocat dans les frais réels ? Si vous avez RDV avec votre centre des impots vous devriez pouvoir éclaircir cela.


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jee pee Messages postés 42593 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   5 334
 

Bonjour,

Pour compléter le contexte : c'est votre employeur qui a effectué le prélèvement à la source ? Sur un bulletin de salaire ? 28% c'est en 2023 votre taux de prélèvement ordinaire sur vos salaires ?

Sur son compte des impots on peut voir sur Gérer mon prélèvement à la source / Consulter l'historique des prélèvements et sélectionnant Afficher les prélèvements des collecteurs + 2023, tous les prélèvement effectués et reversés aux impôts.

Si le prélèvement n'apparait pas, c'est votre employeur qui ne l'a pas transmis.

A noter que comme c'est un revenu sur une période antérieure, si vous avez utilisé le système du quotient, celui ci peut être sans effet ou permettre une imposition moindre : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34064


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Toto6974 Messages postés 5 Statut Membre
 

Merci pour votre retour.

pour vous donner tous les détails, j’ai obtenue un rappel de salaire au prud’hommes de 15578€ sur lequel mon employeur a effectuer un prélèvement à hauteur de 28% étant dans cette tranche en 2020, moment où j’aurai du toucher ces salaire. 
dans une première déclaration d’impôts, les 15578€ était ajoutée à mon salaire 2023, ce qui me faisait avoisiner les 50.000€ de revenue et j’avais les 4266€ de prélevément marquer dans mes impôts déjà payer soit 7500€ déjà payé sur 2023. J’ai fait une demande de revenue exceptionnelle afin de différer le revenue et demander la déduction de 15792€ de frais d’avocat subit sur 2023 pour ma défense au prud’hommes. Je tombe donc à 19912€ imposable en 2023 avec 880€ d’impôts à payé et il me rajoute 1716€ d’impôts au quotient mais indique un prélèvement à la source 2023 de 2434€, ce que j’ai payer sur les salaires mais pas les 4266€ d’impôt payer sur les 15578€ de revenue différé qui mon été prélevé en 2023.

c’est assez compliqué mais ce que je ne comprend pas c’est que j’ai 9000€ d’impôt dans ma première imposition 2023 et 8900€ dans ma deuxième avec le revenue différé et 15792€ de déduction sur le revenue. 
 

j’ai pris RDV pour avoir des explication car je suis perdue, j’ai peut-être mal fait ma déclaration de revenue. 
 

encore merci 

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Toto6974 Messages postés 5 Statut Membre
 

Merci pour votre retour. 
‘c’est ça mon soucis, sur ma première déclaration ou il me compte mon revenue exceptionnel dans mon année 2023, j’ai 5643,35€ de prélèvement à la source mais avec ma demande de différer mon revenue exceptionnelle sur 2020 et de payer au quotient, il me dise avoir payer en prélèvement à la source 1400€, les 4266€ de prélèvement à la source déduite de ma fiche de paie de juillet 2023 disparaisse, est-ce normal ou un oublie de la personne qui a géré le dossier. Car dans ma situation, j’ai payer 4266€ sur 15500€ de revenue exceptionnelle imposable et il me redemande 1716€ au quotient + mes impôts de 2023. Ce que je ne comprend pas, est-ce possible que l’état m’impose 2 fois sur le même revenue ? Pourquoi les 4266€ prélever en juillet 2023 n’apparaissent plus sur mon avis d’imposition après avoir fais une demande de différé ce revenue. 
enfin je ne sais pas, je paierai mes impôts bien évidemment mais j’aimerai payer un montant juste car 8.000€ d’impôt sur un revenue de 50.000€, ça me paraît un peu excessif au vu de mes déclaration et imposition précédente. 
voila, voilà, merci en tout cas et je vais croiser les doigts pour jeudi et mon RDV au trésor public pour avoir une bonne nouvelle !! ????

belle semaine à vous et merci pour vos réponses , c’est super de votre part de prendre le temps. 

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