3 Caisses de retraite / Calcul de la CSG ?

outmost - 2 avril 2024 à 19:38
 Outmost - 3 avril 2024 à 16:11

Bonjour,

Je suis retraité et émarge auprès de 3 Caisses de retraite, Agirc-Arrco, la Cnav et la Msa. Les montants versés chaque mois sont évidemment différents.

Regardant le Décompte de paiement fourni par chaque Caisse, je m'interroge au sujet du calcul de la  CSG.

Ma question: chacune des 3 Caisses fait-elle un calcul de la CSG séparément en fonction de la retraite versée, ce qui signifierait un taux de CSG distinct, ou au contraire le taux doit-il être commun ?.

Je suis troublé en effet par ce constat: Agirc-Arrco ainsi que la Cnav m'appliquent le taux de 8,30% alors que la Msa retient un taux de 3,8%.

Conséquence accessoire de cette situation, les deux premières Caisses me prélèvent la Casa au taux de 0,30% alors que la dernière ne me la prélève pas.

Merci pour tout conseil.

Cordialement 

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2 réponses

jee pee Messages postés 40453 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 16 novembre 2024 4 998
Modifié le 2 avril 2024 à 20:56

Bonjour,

Les cotisations sur la retraite sont liées au RFR, aujourd'hui au RFR des revenus de 2022. Normalement les caisses de retraite reçoivent l'info du RFR des Impots. Donc les taux devraient être les mêmes pour toutes les caisses. Mais certaines ont peut être du retard à l'allumage. Par exemple l'Agirc-Arrco n'a pris en compte le RFR de 2022 que sur les retraites de mars 2024.


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Bonjour,

Merci pour cette réponse trés claire et rapide.

J'ai bien compris que les prélèvements sociaux, notamment le taux de la CSG, sont déterminés à partir du RFR et non pas du montant de la retraite.

A la suite de ma demande de retraite déposée en même temps et ensemble pour les 3 caisses, pour laquelle j'ai dû fournir mon dernier Avis d'Impot, j'ai constaté que le taux de la CSG n'était pas uniforme.J'ai laissé courir pendant quelque temps.

Cordialement 

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jee pee Messages postés 40453 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 16 novembre 2024 4 998
3 avril 2024 à 12:56

Lors du dépôt de la demande de retraite, les caisses demandent l'avis d'imposition car la personne n'étant pas encore retraitée, le lien avec les impots n'existe pas encore. Après, en cas de soucis dans la transmission, il arrive que les caisses demandent au retraité son avis d'imposition. Si celui-ci ne répond pas les taux maximum de cotisation sont appliqués. Il y a par exemple une campagne en cours à l'Agirc-Arrco : https://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/c_121149/retraites-complementaires/agirc-arrco-pensez-a-envoyer-votre-avis-d-impot-pour-que-votre-pension-soit-reevaluee-20240312


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Aucune de mes 3 caisses ne m'a demandé mon Avis d'impôt.

Pour être franc, dés ma demande de retraite, j'avais considéré, en fonction de mon RFR, que le taux maximum de la CSG me serait appliqué. Le taux le plus bas retenu par la MSA m'a surpris mais je n'ai rien dit. 

Cordialement

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