Donation entre epoux

Tibouchou - 18 oct. 2023 à 12:00
Gayomi Messages postés 18632 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 octobre 2024 - 19 oct. 2023 à 14:41

Bonjour,

Je voudrais  savoir ayant  acheté  une maison  sans marie depuis nous nous sommes  marié il a tros enfants qui non pas en commun   en cas dece es que j hésite de la moitié  plus 1/15 sur sa part merci pour votre réponse  cordialement 

7 réponses

Gayomi Messages postés 18632 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 octobre 2024 10 073
Modifié le 18 oct. 2023 à 12:30

Qui est propriétaire de la maison ? M. seul ou tous les 2 en indivision 50/50 ?

Êtes-vous passés chez un notaire pour une donation au dernier vivant ou non ? 

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Tibouchou Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 13 octobre 2023 Statut Membre Dernière intervention 19 octobre 2023
18 oct. 2023 à 16:23

On ai propriétaire  tout les deux et oui donation  aux notaire 

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Gayomi Messages postés 18632 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 octobre 2024 10 073
18 oct. 2023 à 17:41

Alors, si votre époux décède avsyvous, vous aurez le choix entre 3 options :

. Totalité en usufruit 

. 1/4 en plein propriété + 3/4 en usufruit

. La quotité disponible, soit 1/4 en pleine propriété 

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Tibouchou Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 13 octobre 2023 Statut Membre Dernière intervention 19 octobre 2023
18 oct. 2023 à 18:00

Je ne comprends trop votre réponse ma maison on la acheté  avant d être marié  donc je en avoir la moitié  je  veux savoir si en plus j aurais 1/15 sur lui merci de votre réponse 

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Gayomi Messages postés 18632 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 octobre 2024 10 073
18 oct. 2023 à 18:22

Recevoir 1/15 ça n'existe pas. 

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ginto5 Messages postés 11352 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 4 735
18 oct. 2023 à 18:26

Bonjour,

Lors de l'achat avant mariage, avez-vous  mentionné, devant notaire, que cet achat est en indivis 50-50 ?

Si c'est le cas, votre moitié vous reste acquise quoi qu'il arrive.

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Tibouchou Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 13 octobre 2023 Statut Membre Dernière intervention 19 octobre 2023
18 oct. 2023 à 18:32

Oui  et que j ai le droit  d avoir 1/14sur la quotité 

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Gayomi Messages postés 18632 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 octobre 2024 10 073
18 oct. 2023 à 19:22

Vos pourcentages sont complètement farfelus. J'abandonne. 

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LaBeotienne Messages postés 2183 Date d'inscription dimanche 28 novembre 2021 Statut Membre Dernière intervention 15 octobre 2024 990
Modifié le 18 oct. 2023 à 20:00

Bonsoir

Vos pourcentages sont complètement farfelus. J'abandonne. Alors que vous êtes la patience incarnée. ;-))

Je tente.

Tibouchou, dans votre situation, il ne peut être question que de 1/2, 1/4, peut-être 1/8, 3/8 et autres multiples de 4.

Si vous avez l'impression de ne pas comprendre, ce qui est le cas de beaucoup, rencontrez un notaire avec votre époux et faites le point. Il vous fera des simulations selon les différentes options 

. Totalité en usufruit 

. 1/4 en plein propriété + 3/4 en usufruit

. La quotité disponible, soit 1/4 en pleine propriété

C'est son travail de vous expliquer. Et la consultation est gratuite.

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Gayomi Messages postés 18632 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 octobre 2024 10 073
Modifié le 18 oct. 2023 à 21:09

Et la consultation est gratuite.

Mais le notaire sera-t-il aussi patient que moi ? :-D

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Tibouchou Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 13 octobre 2023 Statut Membre Dernière intervention 19 octobre 2023
19 oct. 2023 à 12:36

Bonjour j ai été voir un notaire  et il m'a très expliqué  à ce que j ai droit donc arrêt e vos commsuientaires  sur ma personne  que je une suis une impatience  incarner  cordialement 

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Gayomi Messages postés 18632 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 octobre 2024 10 073
19 oct. 2023 à 14:41

Euh... Ce n'est pas pas vous qui avez été qualifiée d'impatiente... 

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