Donation entre epoux
Gayomi Messages postés 19247 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2025 - 19 oct. 2023 à 14:41
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7 réponses
Modifié le 18 oct. 2023 à 12:30
Qui est propriétaire de la maison ? M. seul ou tous les 2 en indivision 50/50 ?
Êtes-vous passés chez un notaire pour une donation au dernier vivant ou non ?
18 oct. 2023 à 16:23
On ai propriétaire tout les deux et oui donation aux notaire
18 oct. 2023 à 17:41
Alors, si votre époux décède avsyvous, vous aurez le choix entre 3 options :
. Totalité en usufruit
. 1/4 en plein propriété + 3/4 en usufruit
. La quotité disponible, soit 1/4 en pleine propriété
18 oct. 2023 à 18:00
Je ne comprends trop votre réponse ma maison on la acheté avant d être marié donc je en avoir la moitié je veux savoir si en plus j aurais 1/15 sur lui merci de votre réponse
18 oct. 2023 à 18:22
Recevoir 1/15 ça n'existe pas.
18 oct. 2023 à 18:26
Bonjour,
Lors de l'achat avant mariage, avez-vous mentionné, devant notaire, que cet achat est en indivis 50-50 ?
Si c'est le cas, votre moitié vous reste acquise quoi qu'il arrive.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question18 oct. 2023 à 18:32
Oui et que j ai le droit d avoir 1/14sur la quotité
18 oct. 2023 à 19:22
Vos pourcentages sont complètement farfelus. J'abandonne.
Modifié le 18 oct. 2023 à 20:00
Bonsoir
Vos pourcentages sont complètement farfelus. J'abandonne. Alors que vous êtes la patience incarnée. ;-))
Je tente.
Tibouchou, dans votre situation, il ne peut être question que de 1/2, 1/4, peut-être 1/8, 3/8 et autres multiples de 4.
Si vous avez l'impression de ne pas comprendre, ce qui est le cas de beaucoup, rencontrez un notaire avec votre époux et faites le point. Il vous fera des simulations selon les différentes options
. Totalité en usufruit
. 1/4 en plein propriété + 3/4 en usufruit
. La quotité disponible, soit 1/4 en pleine propriété
C'est son travail de vous expliquer. Et la consultation est gratuite.
Modifié le 18 oct. 2023 à 21:09
Et la consultation est gratuite.
Mais le notaire sera-t-il aussi patient que moi ? :-D
19 oct. 2023 à 12:36
Bonjour j ai été voir un notaire et il m'a très expliqué à ce que j ai droit donc arrêt e vos commsuientaires sur ma personne que je une suis une impatience incarner cordialement
19 oct. 2023 à 14:41
Euh... Ce n'est pas pas vous qui avez été qualifiée d'impatiente...