Donation entre epoux
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je voudrais savoir ayant acheté une maison sans marie depuis nous nous sommes marié il a tros enfants qui non pas en commun en cas dece es que j hésite de la moitié plus 1/15 sur sa part merci pour votre réponse cordialement
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7 réponses
Qui est propriétaire de la maison ? M. seul ou tous les 2 en indivision 50/50 ?
Êtes-vous passés chez un notaire pour une donation au dernier vivant ou non ?
Je ne comprends trop votre réponse ma maison on la acheté avant d être marié donc je en avoir la moitié je veux savoir si en plus j aurais 1/15 sur lui merci de votre réponse
Bonjour,
Lors de l'achat avant mariage, avez-vous mentionné, devant notaire, que cet achat est en indivis 50-50 ?
Si c'est le cas, votre moitié vous reste acquise quoi qu'il arrive.
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Bonsoir
Vos pourcentages sont complètement farfelus. J'abandonne. Alors que vous êtes la patience incarnée. ;-))
Je tente.
Tibouchou, dans votre situation, il ne peut être question que de 1/2, 1/4, peut-être 1/8, 3/8 et autres multiples de 4.
Si vous avez l'impression de ne pas comprendre, ce qui est le cas de beaucoup, rencontrez un notaire avec votre époux et faites le point. Il vous fera des simulations selon les différentes options
. Totalité en usufruit
. 1/4 en plein propriété + 3/4 en usufruit
. La quotité disponible, soit 1/4 en pleine propriété
C'est son travail de vous expliquer. Et la consultation est gratuite.
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