Donation partage cumulative

scorpion58fb Messages postés 17 Date d'inscription mercredi 29 mars 2023 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2023 - 18 août 2023 à 22:53
scorpion58fb Messages postés 17 Date d'inscription mercredi 29 mars 2023 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2023 - 19 août 2023 à 13:22

Bonjour, ma soeur veut racheter la maison qui a été estimer  a 125000 euros familiale et nous a donné un chèque de 10000 euros  que nous avons pris pour un acompte sans être acte chez le notaire nous avons cette maison en indivision elle a entrepris des travaux intérieurs sans notre consentement se croyant chez elle nous lui avons notifié qu'elle n'avait pas le droit de faire elle nous a rétorqué que nous avions touché  notre part sur ce elle a été faire signer avec sont notaire une donation partage cumulative à ma mère qui na plus part moment ses capacités de jugement et qui se trouvais en maison de repos au moment des faits après avoir étudié le projet d'acte il s'avère qu'elle recurait la maison pour une poignée de cerise nous avons sur les conseils de notre notaire refuser de signer cette donation partage sur ce ma soeur à pris une avocate et nous menacé soit ont signé soit elle nous lui remboursons la sommes reçu j'ai sur les conseils de mon notaire rembourser cette somme  les autres indivisaire n'avait pas dautre choix que de signer il n'avait pas la sommes ma question que peut elle faire contre moi?  Un partage judiciaire pourrait il être envisageable ? J'ai oublié ma mère devait avoir une subvention pour aménagement d'une chambre pour personnes handicapées ma sœur n'a pas respecté les plans de lergoterapeute du coup la subvention lui a été refusé ma soeur  à donc fait un emprunt pour payer les travaux sans quon soit au courant et les a inclus dans la donation ce que nous refusons .peut  elle nous obliger  de rembourser cette somme ? Merci de vos réponses  cordialement 

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1 réponse

doris33 Messages postés 43469 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 29 janvier 2025 16 609
19 août 2023 à 09:33

Bonjour,

pourriez-vous faire un effort de rédaction en ajoutant des éléments de ponctuation et des retours à la ligne ?

Votre texte serait plus facile à lire : n'oubliez pas que vous vous adressez à des bénévoles, personnellement, j'abandonne la lecture après 3 lignes.


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scorpion58fb Messages postés 17 Date d'inscription mercredi 29 mars 2023 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2023 2
Modifié le 19 août 2023 à 13:23

Bonjour.Désolé mais je peux pas corriger le texte .je m'en excuse. Cordialement 

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