Ai-je un recourt pour contester une adoption
kang74 Messages postés 7215 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Mon père à adopter les 4 enfants majeurs que ma mère à eu d'un autre mariage sans nous mettre au courant, ma soeur et moi même. Le notaire qui s'occupe de la succession de mes parents (décédés tous les deux depuis) nous a tous convoqués pour la notoriété. celui-ci , à demandé à ma soeur et a moi si nous avions signés un document concernant l'adoption, et si on était au courant de cet acte. Il s'avère que nous ne le savions pas. Maintenant, les 4 enfants majeurs nous posent des problèmes concernant l'héritage. Avons nous un recourt quelconque pour contester cette adoption et l'héritage ce cette maison? Mes parents devaient ils nous faire signer un papier avec notre accord pour l'adoption?
Merci
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2 réponses
Bonjour
Pourriez vous faire la chronologie des faits ?
On sait que les enfants sont majeurs mais l'étaient ils au moment de l'adoption qui a eu lieu quelle année ?
On ne sait pas si au moment de l'adoption vous étiez majeurs .
Bonjour,
Mon père a adopter ma soeur utérine alors que nous etions tous 2 majeurs.
Les documents ce sont fait devant notaire qui m'a demandé d'ecrire une attestation m'informant de ma bonne information et donc du changement de partage des parts.
Ensuite c'est aller au tribunal, mais ma présence n'etais pas requise.
Durant le RDV avec le notaire, il nous avais informé que c'etais possible de faire sans ma lettre mais que cela etait plus rapide et plus facile si je faisais cette lettre.
Voila, je ne peux donc pas vous apporter de précision légale, juste ma propre experince sur le sujet.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bonjour,
Nous étions tous majeurs au moment de l'adoption. Ma petite soeur a 62 ans et moi 64 ans, tous les autres sont
nos ainés. on se suit tous de 2 ans.
Cordialement
En quelle année ?
L'adoptant doit informer ses enfants majeurs, mais en aucun cas on ne tient compte de leur accord .
C'est le juge qui tient compte de la présence de l'attestation d'information , et peut décider de refuser cette procédure d'adoption .
Il " peut" ce n'est pas il " doit", il peut décider de passer outre .
L'adoption est irrévocable .
Est ce que savoir l'année, changerai quelque chose pour nous?
En vous remerciement
Ce ne serait pas contestable pour autant mais cela peut expliquer pourquoi on ne vous a rien demandé .