Capital retraite record III

aalpe -  

Mon entreprise à contracté en 1990 un contrat RECORD III GAN-VIE COLLECTIVES, cotisations abondées uniquement par l’employeur J’ai touché une rente viagère 20 ans J’ai accepté en 2022 un capital du GAN pour le rachat du contrat inférieure à 1200 E annuel Je ne connais pas les Conditions Générales de ce contrat l’entreprise étant fermée,Si quelqu’un pouvait me communiquer Ces CONDITIONS N’ayant jamais déduit de cotisations sur revenus, des recherches internet disent que ce capital est exonéré d’impot Qu’en est-il ??? et dans qu’elle case déclaration CERFA noter ce capital

5 réponses

  1. politesse

    Bonjour/Bonsoir,

    Je pose ma question.

    Merci.

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    1. vai

      Bjr

      Art 83

      je dirais plutôt

      ligne Ligne 1AT / 1BT / 1CT / 1DT Pensions de retraite en capital  taxables à 7.5%

      https://www.eres-group.com/fiches-pratiques/plafond-epargne-retraite-ligne-a-ligne-reprenons-differents-elements-a-declare

      r/https://www.corrigetonimpot.fr/wp-content/uploads/2023/04/Cerfa-2042-pour-2023-sur-r-2022-specimen.pdf

      https://placement.meilleurtaux.com/retraite/per/retraite-article-83.html

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      1. aalpe Auteur

        Vai

        merci pour votre réponse

        je vais consulter les liens fournis

        mais je n’ais pas de réponse précise alors que souvent sur internet :

        une retraite collective abondé par l’employeur ou je n’ais jamais déduis de cotisations sur revenus est exonéré d’impots ???

        d’autant que je ne paie pas d’impot et que ma retraite va baisser

        j’espère trouver un contrat record III avec le conditions générales

        Encore Merci !!!!!! Cdt

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        1. HELLO

          Bonsoir AALPE,

          Quel contrat RECORD III avez-vous exactement ?

          J'ai les conditions générales du RECORD III, version A, si cela peut vous intéresser. De mémoire, rien dans ces CG sur comment déclarer aux impôts.

          Cordialement.

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          2. aalpe

            bonsoir HELLO

            merci pour votre réponse

            je serais intéressé de pouvoir consulter des conditions générales de

            RECORD III , car c’est ces conditions qui déterminent de l’option

            finale au niveau des impots,

            à vous lire afin de comprendre ce contrat,

            cordialement

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            1. HELLO

              Bonjour AALPE,

              A priori, je ne peux pas mettre de PJ ... 

              Via votre adresse mail (soit en dehors de ce site/plateforme) ?

              Cordialement.

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            2. ari
              @HELLO

              Bonjour

              Vous pouvez mettre des photos des documents.

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            3. HELLO
              @ari

              Bonjour ARI,

              Merci pour votre info.

              Je vais voir ... car ces CG comptent 17 pages.

              Cdt.

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