Capital retraite record III

aalpe Messages postés 2 Statut Membre -  
 HELLO -

Mon entreprise à contracté en 1990 un contrat RECORD III GAN-VIE COLLECTIVES, cotisations abondées uniquement par l’employeur J’ai touché une rente viagère 20 ans J’ai accepté en 2022 un capital du GAN pour le rachat du contrat inférieure à 1200 E annuel Je ne connais pas les Conditions Générales de ce contrat l’entreprise étant fermée,Si quelqu’un pouvait me communiquer Ces CONDITIONS N’ayant jamais déduit de cotisations sur revenus, des recherches internet disent que ce capital est exonéré d’impot Qu’en est-il ??? et dans qu’elle case déclaration CERFA noter ce capital

5 réponses

  1. politesse
     

    Bonjour/Bonsoir,

    Je pose ma question.

    Merci.

    4
  2. vai
     

    Bjr

    Art 83

    je dirais plutôt

    ligne Ligne 1AT / 1BT / 1CT / 1DT Pensions de retraite en capital  taxables à 7.5%

    https://www.eres-group.com/fiches-pratiques/plafond-epargne-retraite-ligne-a-ligne-reprenons-differents-elements-a-declare

    r/https://www.corrigetonimpot.fr/wp-content/uploads/2023/04/Cerfa-2042-pour-2023-sur-r-2022-specimen.pdf

    https://placement.meilleurtaux.com/retraite/per/retraite-article-83.html

    0
  3. aalpe Messages postés 2 Statut Membre
     

    Vai

    merci pour votre réponse

    je vais consulter les liens fournis

    mais je n’ais pas de réponse précise alors que souvent sur internet :

    une retraite collective abondé par l’employeur ou je n’ais jamais déduis de cotisations sur revenus est exonéré d’impots ???

    d’autant que je ne paie pas d’impot et que ma retraite va baisser

    j’espère trouver un contrat record III avec le conditions générales

    Encore Merci !!!!!! Cdt

    0
  4. HELLO
     

    Bonsoir AALPE,

    Quel contrat RECORD III avez-vous exactement ?

    J'ai les conditions générales du RECORD III, version A, si cela peut vous intéresser. De mémoire, rien dans ces CG sur comment déclarer aux impôts.

    Cordialement.

    0

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. aalpe
     

    bonsoir HELLO

    merci pour votre réponse

    je serais intéressé de pouvoir consulter des conditions générales de

    RECORD III , car c’est ces conditions qui déterminent de l’option

    finale au niveau des impots,

    à vous lire afin de comprendre ce contrat,

    cordialement

    0
    1. HELLO
       

      Bonjour AALPE,

      A priori, je ne peux pas mettre de PJ ... 

      Via votre adresse mail (soit en dehors de ce site/plateforme) ?

      Cordialement.

      0
      1. ari > HELLO
         

        Bonjour

        Vous pouvez mettre des photos des documents.

        0
      2. HELLO > ari
         

        Bonjour ARI,

        Merci pour votre info.

        Je vais voir ... car ces CG comptent 17 pages.

        Cdt.

        0

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