Capital retraite record III

aalpe Messages postés 2 Date d'inscription lundi 29 mai 2023 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2023 - 29 mai 2023 à 19:54
 HELLO - 27 juin 2023 à 22:36

Mon entreprise à contracté en 1990 un contrat RECORD III GAN-VIE COLLECTIVES, cotisations abondées uniquement par l’employeur J’ai touché une rente viagère 20 ans J’ai accepté en 2022 un capital du GAN pour le rachat du contrat inférieure à 1200 E annuel Je ne connais pas les Conditions Générales de ce contrat l’entreprise étant fermée,Si quelqu’un pouvait me communiquer Ces CONDITIONS N’ayant jamais déduit de cotisations sur revenus, des recherches internet disent que ce capital est exonéré d’impot Qu’en est-il ??? et dans qu’elle case déclaration CERFA noter ce capital

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5 réponses

Bonjour/Bonsoir,

Je pose ma question.

Merci.

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Bjr

Art 83

je dirais plutôt

ligne Ligne 1AT / 1BT / 1CT / 1DT Pensions de retraite en capital  taxables à 7.5%

https://www.eres-group.com/fiches-pratiques/plafond-epargne-retraite-ligne-a-ligne-reprenons-differents-elements-a-declare

r/https://www.corrigetonimpot.fr/wp-content/uploads/2023/04/Cerfa-2042-pour-2023-sur-r-2022-specimen.pdf

https://placement.meilleurtaux.com/retraite/per/retraite-article-83.html

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aalpe Messages postés 2 Date d'inscription lundi 29 mai 2023 Statut Membre Dernière intervention 1 juin 2023
1 juin 2023 à 11:26

Vai

merci pour votre réponse

je vais consulter les liens fournis

mais je n’ais pas de réponse précise alors que souvent sur internet :

une retraite collective abondé par l’employeur ou je n’ais jamais déduis de cotisations sur revenus est exonéré d’impots ???

d’autant que je ne paie pas d’impot et que ma retraite va baisser

j’espère trouver un contrat record III avec le conditions générales

Encore Merci !!!!!! Cdt

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Bonsoir AALPE,

Quel contrat RECORD III avez-vous exactement ?

J'ai les conditions générales du RECORD III, version A, si cela peut vous intéresser. De mémoire, rien dans ces CG sur comment déclarer aux impôts.

Cordialement.

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bonsoir HELLO

merci pour votre réponse

je serais intéressé de pouvoir consulter des conditions générales de

RECORD III , car c’est ces conditions qui déterminent de l’option

finale au niveau des impots,

à vous lire afin de comprendre ce contrat,

cordialement

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Bonjour AALPE,

A priori, je ne peux pas mettre de PJ ... 

Via votre adresse mail (soit en dehors de ce site/plateforme) ?

Cordialement.

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ari > HELLO
24 juin 2023 à 20:32

Bonjour

Vous pouvez mettre des photos des documents.

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HELLO > ari
27 juin 2023 à 22:36

Bonjour ARI,

Merci pour votre info.

Je vais voir ... car ces CG comptent 17 pages.

Cdt.

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