Utilisation de phrase ou dessins a des fin commercial

Pseudo23 Messages postés 40 Date d'inscription lundi 30 septembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 1 mars 2023 - 1 mars 2023 à 01:48
dna.factory Messages postés 25362 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 20 novembre 2024 - 1 mars 2023 à 11:00

Bonjour,

Je souhaiterais faire des T shirt et les commercialiser avec des phrase du genre :

https://image.spreadshirtmedia.net/image-server/v1/products/T812A2PA5886PT17X11Y52D300957418W32422H38907/views/1,width=378,height=378,appearanceId=2,backgroundColor=F2F2F2,modelId=85,crop=list/voici-meilleur-randonneur-du-monde.jpg

C'est un exemple mais y'en a plein d'autre,  le problème c'est que je ne sais pas si j'ai le droit de reprendre les phrases et je ne sais pas a qui demander.

Autre question, j'aimerais faire des t shirt avec des dessins de manga célèbre comme Demon slayer, l'attaque des titan et autre, mais même en sachant qui a crée ces manga je n'arrive pas a trouver comment les joindres pour demander les droit d'exploitation.

Pouvez vous m'aider s'il vous plais, merci d'avance.

A voir également:

2 réponses

djivi38 Messages postés 52166 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 15 385
Modifié le 1 mars 2023 à 03:10

bonjour,

10 fautes d'orthographe dans votre court texte... sans parler des 4 rien que dans votre titre............... Je vous recommande de ne pas écrire vous-même vos phrases sur vos T-shirts....

cdt.


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dna.factory Messages postés 25362 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 20 novembre 2024 12 880
1 mars 2023 à 11:00

mais même en sachant qui a crée ces manga je n'arrive pas a trouver comment les joindres pour demander les droit d'exploitation.

Créer et tenir une entreprise (et ce que vous voulez faire est une création d'entreprise) est un métier à part entière, un métier qui nécessite des compétences et connaissances spécifiques, qui bien souvent n'ont aucune rapport (et viennent se rajouter) au métier dit 'de vitrine'.

Savoir trouver des informations (par opposition à juste demander) est certainement l'une des compétences la plus critique.

Pour comparaison, c'est au niveau de savoir changer une roue pour ouvrir un garage, ou savoir faire cuire des pâtes pour ouvrir un resto.

Avant de vous lancer la dedans, il sera grandement recommandé de suivre des formations. Savoir trouver ces formation est aussi une compétence requise pour devenir entrepreneur (en fait, c'est la même compétence que trouver l'ayant droit, ou n'importe quel fournisseur au final).

Si vous n'y arrivez pas, alors il faudra soit vous associer avec une personne qui se chargera de cette partie (au risque que cette personne finisse par se demander ce que vous apportez).

Et un dernier point spécifique à votre situation :

L.716-10 propriété intelectuelle

Est puni de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende le fait pour toute personne :
a) De détenir sans motif légitime, d'importer ou d'exporter des marchandises présentées sous une marque contrefaisante ;
b) D'offrir à la vente ou de vendre des marchandises présentées sous une marque contrefaisante ; 
c) De reproduire, d'imiter, d'utiliser, d'apposer, de supprimer, de modifier une marque, une marque collective ou une marque collective de certification en violation des droits conférés par son enregistrement et des interdictions qui découlent de celui-ci ;

Et ce même si vous ne saviez pas que c'était des contrefaçons...


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