Donation probleme
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Voila ma Maman est décédée cet été Mon souci est le suivant mon frère et ma sœur me disent que de deux biens immobiliers (certain inconnu par nous) ont fait l objet de donation et pour d autre de sommes d argent.
Mais quand on parle de cela au notaire il ne trouve pas de trace
Alors comment faire pour retrouver ces donations qui on moins de 40 ans et s a dresser a qui
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3 réponses
Toute donation d'immobilier fait obligatoirement l'objet d'une publication aux Servicex de la pu foncière. Si le no n'a rien trouvé, c'est qu'il n'y a rien à trouver.
Pour les, liquidités, impossible de rechercher.
C'est à votre frère et votre sœur de donner plus d' éléments.
Je me souviens de l achat de ces terrains par ma mère
Le notaire ne trouve pas de trace................! alors rigueur il aurait pu me dire il les a vendu mais la rien de rien.
Par ailleurs le notaire de ma mère est celui de mon frère il suffit de voir dans son dossier notarial les acquisitions surtout que l on a donner les ref cadastrale
Alors non cela est pas du pipeau
Et oui les témoins on bien entendu
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Les terrains aurait disparu le notaire a aucune trace de ces terrains..............!
Pourtant certain héritiers ayant bénéficié de ces donation nous l on dit et un autre a reçu en contre partie de l argent nous sommes trois avoir rien reçu de notre mère
Elle avait la même étude notarial depuis 50 ans et les donations ont mois d e15 ans
Comment un notaire ne trouve pas trace de cela surtout des terrains ?
En plus le Notaire charger de la succession est le même que la personne ayant eu en donation des terrains
Alors s il le trouve pas chez ma mère il le trouve chez mon frère qui est client chez lui aussi de plus plus de 20 ans
alors ??
Par ailleurs le jour ou on appris cela il y avait deux personne qui ne font pas parti de la famille qui on entendu la même chose que nous
Ma Maman a donner les terrains a Thierry et marie a eu de l'argent correspondant au terrain
Comment un notaire ne trouve pas trace de cela surtout des terrains ?
Parce qu'il n'y a rien à trouver !
Ma Maman a donner les terrains a Thierry et marie a eu de l'argent correspondant au terrain
Qu'ils prouvent leurs dires.
Par ailleurs le jour ou on appris cela il y avait deux personne qui ne font pas parti de la famille qui on entendu la même chose que nous
Et donc ? Le nombre d'auditeurs ne rend pas les affirmations plus vraies.
Pour la personne qui dise cela est du pipeau j ai été sur les terrains
Nous avons rien demander mais quand on a commencer a nous parler du patrimoine
Et la on a dit mes les terrain de ....et la on nous adit ma maman a donner les terrain a Thierry et Marie qui était pas intéressé elle a eu de l argent.
Comme ma maman avait un patrimoine de terre un peu éparpillé on a demander aussi l historique des terrain sans réponse a ce jour...
Idem pour les relevés bancaire pas de réponse
Bref le notaire nous parle uniquement d'un appartement et maison et lot de garage a vendre
Pour le reste le grand silence et pas de réponse la je suis dans à 3 mois dans les déais de déclaration de succession
Les terrain existe et je suis pas Folle !!! ni les témoins ni les autres héritiers Un notaire a des traces dans le patrimoine d une personne et la rien de rien
On a donner les références cadastrales au notaire au cas ou il aurait pu nous dire votre mère les a vendu mais la non rien de rien silence circulez il y a rien a voir
Avec les références cadastrales, vous pouvez vous-même faire une demande au Service de la Publicité Foncière. Vous serez fixée.
Documentation : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17759