Donation probleme
alexie
-
13 déc. 2022 à 12:55
Gayomi Messages postés 19135 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 23 décembre 2024 - 16 déc. 2022 à 15:32
Gayomi Messages postés 19135 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 23 décembre 2024 - 16 déc. 2022 à 15:32
A voir également:
- Donation probleme
- Donation déguisée prescription - Guide
- Donation - Accueil - Actualité juridique et financière
- Abattement 150 000 euros donation date - Guide
- Donation entre époux tarif - Guide
- Donation avant 61 ans - Guide
3 réponses
Gayomi
Messages postés
19135
Date d'inscription
dimanche 17 mars 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
23 décembre 2024
10 342
13 déc. 2022 à 17:41
13 déc. 2022 à 17:41
Toute donation d'immobilier fait obligatoirement l'objet d'une publication aux Servicex de la pu foncière. Si le no n'a rien trouvé, c'est qu'il n'y a rien à trouver.
Pour les, liquidités, impossible de rechercher.
C'est à votre frère et votre sœur de donner plus d' éléments.
OV
Je me souviens de l achat de ces terrains par ma mère
Le notaire ne trouve pas de trace................! alors rigueur il aurait pu me dire il les a vendu mais la rien de rien.
Par ailleurs le notaire de ma mère est celui de mon frère il suffit de voir dans son dossier notarial les acquisitions surtout que l on a donner les ref cadastrale
Alors non cela est pas du pipeau
Et oui les témoins on bien entendu
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 déc. 2022 à 14:28
Les terrains aurait disparu le notaire a aucune trace de ces terrains..............!
Pourtant certain héritiers ayant bénéficié de ces donation nous l on dit et un autre a reçu en contre partie de l argent nous sommes trois avoir rien reçu de notre mère
Elle avait la même étude notarial depuis 50 ans et les donations ont mois d e15 ans
Comment un notaire ne trouve pas trace de cela surtout des terrains ?
En plus le Notaire charger de la succession est le même que la personne ayant eu en donation des terrains
Alors s il le trouve pas chez ma mère il le trouve chez mon frère qui est client chez lui aussi de plus plus de 20 ans
alors ??
15 déc. 2022 à 14:32
Par ailleurs le jour ou on appris cela il y avait deux personne qui ne font pas parti de la famille qui on entendu la même chose que nous
Ma Maman a donner les terrains a Thierry et marie a eu de l'argent correspondant au terrain
Modifié le 15 déc. 2022 à 16:44
Comment un notaire ne trouve pas trace de cela surtout des terrains ?
Parce qu'il n'y a rien à trouver !
Ma Maman a donner les terrains a Thierry et marie a eu de l'argent correspondant au terrain
Qu'ils prouvent leurs dires.
Par ailleurs le jour ou on appris cela il y avait deux personne qui ne font pas parti de la famille qui on entendu la même chose que nous
Et donc ? Le nombre d'auditeurs ne rend pas les affirmations plus vraies.
16 déc. 2022 à 13:47
Pour la personne qui dise cela est du pipeau j ai été sur les terrains
Nous avons rien demander mais quand on a commencer a nous parler du patrimoine
Et la on a dit mes les terrain de ....et la on nous adit ma maman a donner les terrain a Thierry et Marie qui était pas intéressé elle a eu de l argent.
Comme ma maman avait un patrimoine de terre un peu éparpillé on a demander aussi l historique des terrain sans réponse a ce jour...
Idem pour les relevés bancaire pas de réponse
Bref le notaire nous parle uniquement d'un appartement et maison et lot de garage a vendre
Pour le reste le grand silence et pas de réponse la je suis dans à 3 mois dans les déais de déclaration de succession
Les terrain existe et je suis pas Folle !!! ni les témoins ni les autres héritiers Un notaire a des traces dans le patrimoine d une personne et la rien de rien
On a donner les références cadastrales au notaire au cas ou il aurait pu nous dire votre mère les a vendu mais la non rien de rien silence circulez il y a rien a voir
16 déc. 2022 à 15:32
Avec les références cadastrales, vous pouvez vous-même faire une demande au Service de la Publicité Foncière. Vous serez fixée.
Documentation : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17759