il m'impose de n'avoir ma fille que la semaine

Question

Bonjour, 
je suis séparé et en garde exclusive pour ma fille de 6 ans.
Mon ex compagnon étant dans le médical j'ai accepté de faire stipuler sur l'acte de mode de garde pour le père : "Mr exercera son droit de visite et d'hébergement les fins de semaines et mercredis ou il ne travaille pas , charge a lui de prévenir au un mois a l'avance Mme des périodes et horaires" afin de moduler ceux ci en fonction de ces gardes, n'ayant pas de contrainte de mon côté.
Mais depuis c'est l'enfers, il s'est arrangé pour ne quasiment plus travailler les weekend et me dis que comme c'est noté dans l'acte, quand il travaille pas il est dans son droit d'avoir sa fille.
le mois dernier je n'ai eu aucun weekend avec ma fille. 
Mon avocate me dit que ce n'est pas normal mais que cela sera très long pour passer a nouveau devant un juge. Et la médiation j'ai déjà fait à la séparation il a envoyé boulé tout le monde.
Est ce que je suis dans mon droit si je refuse qu'il prenne notre fille plus d'un weekend sur 2 ?

Merci pour l'aide que vous pourrez m'apporter, je suis coincé alors que j'ai fais de mon mieux pour l'arranger au départ.

BmV · Answer

¿

Si c'est vraiment écrit noir sur blanc que "Mr exercera son droit de visite et d'hébergement les fins de semaines et mercredis ou il ne travaille pas (...)", alors M. ne peut exercer son DVH en semaine.
Point barre.
Et ce, qu'il travaille ou pas.

Il est malaisé de voir en quoi cela pose un souci à votre avocat....

Il est faux de dire que "quand il travaille pas il est dans son droit d'avoir sa fille", puisqu'un des éléments contenus dans le protocole est bien "d'exercer son droit les fins de semaines et les mercredis", ce qui fixe un cadre temporel de départ.

La condition du  "quand il ne travaille pas" vient "en plus" de la limite de "fin de semaine et de mercredi".

_______________


EDIT : mon laïus est totalement erroné, j'ai mal lu et analysé ce qui a été exposé, qui est justement tout le contraire..
Ne pas en tenir compte, évidemment.
Désolé.

EmiJul · Answer

Je ne sais pas si je me suis bien exprimé , j ai ma fille toute la semaine, son papa la veut chaque weekend puisqu il s est arrangé pour ne plus travailler les weekends.
Mais lorsque cet acte pour la garde a été rédigé il travaillait 2 a 3 weekend par mois.J aurais donc du l avoir au minimum la moitié des weekend.Maintenant il se débrouille pour ne plus travailler les weekends et je n ai ma fille que la semaine, jamais les weekend.
Il se sert de cette phrase pour me dire qu il est dans son droit, qu il peut prendre notre fille tous les weekends si il veut.

BmV · Answer

Pour faire court : oui, comme vous l'a dit votre avocat, il est dans son droit puisque, d'après d ce qui est stipulé dans l'acte, il peut avoir sa fille les week-ends quand il ne travaille pas.

La clause d'un week-end sur deux ne s'applique donc pas ici puisque vous avez convenu par écrit d'un autre mode.

Reste à vérifier s'il vous prévient bien à chaque fois au moins un mois avant tel que c'est stipulé aussi....

EmiJul · Answer

Merci pour vos conseils, c est long mais pas le choix. Ça m apprendra a être arrangeante.

Il m'impose de n'avoir ma fille que la semaine

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