TVA intra-communautaire
Sara
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7 nov. 2020 à 21:15
flocroisic
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2 réponses
flocroisic
Modifié le 7 nov. 2020 à 22:08
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Modifié le 7 nov. 2020 à 22:08
Mais là à l’achat j’ai que de la TVA collecté ( les 8000€)
Vous etes sur ?
Telechargez sur le site des impots une Ca3 et regardez toutes les lignes
Vous avez ventes AIC tva deductible
flocroisic
7 nov. 2020 à 22:36
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7 nov. 2020 à 22:36
Allez je vais etre sympa
En temps normal, tout en France
A entreprise vend à B entreprise 40000 € Ht et collecte 8000 de tva.B paye 48000 à A.
B revendra à un client 50000 ht et collecte 10000 de tva.Le client paye 60000 à B.
A declarera 8000 de tva collectée
B declarera 10000 de tva collectee et 8000 de deductible soit 2000 de tva nette due.
Dans le cadre de l'UE, la tva dans le cadre des Aic est déclarée par l'entreprise acheteuse donc ici B
L'entreprise A declarera en operation non imposable LiC 40000 (au lieu de operation imposable vente) donc pas de tva pour A
L'entreprise B declarera en operation imposable :
- vente 50000
- aic : 40000
Tva collectee : 18000 (tva des vzntes et des Aic)
Tva ded : 8000 (des Aic)
Tva nette du 10000
Ne pas oublier que la tva est payee par le consommateur final.
Dans le 1er cas les 10000 sont reversées de la maniete suivante :
A à hauteur de 8000
B à hauteur de 2000
Dans le cas d'Aic :
La tva de 10000 est reversée par B
En temps normal, tout en France
A entreprise vend à B entreprise 40000 € Ht et collecte 8000 de tva.B paye 48000 à A.
B revendra à un client 50000 ht et collecte 10000 de tva.Le client paye 60000 à B.
A declarera 8000 de tva collectée
B declarera 10000 de tva collectee et 8000 de deductible soit 2000 de tva nette due.
Dans le cadre de l'UE, la tva dans le cadre des Aic est déclarée par l'entreprise acheteuse donc ici B
L'entreprise A declarera en operation non imposable LiC 40000 (au lieu de operation imposable vente) donc pas de tva pour A
L'entreprise B declarera en operation imposable :
- vente 50000
- aic : 40000
Tva collectee : 18000 (tva des vzntes et des Aic)
Tva ded : 8000 (des Aic)
Tva nette du 10000
Ne pas oublier que la tva est payee par le consommateur final.
Dans le 1er cas les 10000 sont reversées de la maniete suivante :
A à hauteur de 8000
B à hauteur de 2000
Dans le cas d'Aic :
La tva de 10000 est reversée par B