Retraité élevage canin

Benben - 4 avril 2020 à 10:53
 Benben - 4 avril 2020 à 12:18
Bonjour,
Voilà mon oncle est agriculteur retraité en bovin allaitant. La cessation est faite. Maintenant Il a Un élevage de chien avec une douzaine de mères. Il doit se mettre en retraite également dans cet élevage. Aussi j’aimerai savoir combien de chiennes mères à t’il le droit d’avoir (de garder) en tant que retraité avec une activité de subsistance ? On lui a dit 6 mais les infos que j’ai pu trouvé parle de 2 ou 3 mères maxi. Merci pour vos réponses!

1 réponse

hoquei44 Messages postés 16322 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 octobre 2024 8 779
4 avril 2020 à 11:39
Bonjour,

Tout dépend qui est "on" de on lui a dit. Et il faut privilégier les documents écrits venant de leur part, et en aucun cas les informations d'Internet, qui sur ce sujet sont périmés d'une année à l'autre, et varie selon les régions.

Pour bénéficier des droits à la retraite, il est parfois nécessaire d'arrêter temporairement toute activité, même de subsistance. Il faut se rapprocher des organismes décideurs sur le sujet, car de toute manières en cas de désaccord, c'est eux qui auront le dernier mot. A voir, avec la MSA, les impôts, et autres.

En cas de réponses différentes, vous devez adopter l'attitude qui fera que vous respecter les règles de tous. Ex. : si les impôts vous dise 6, et la MSA 3, vous devez respecter les deux avec 3. Ce n'est pas contradictoire, mais complémentaire. Mais cela n'est qu'un exemple.
Il faut que vous contactiez les organismes et que vous obteniez une trace écrite de leur réponse, afin de prévenir un éventuel revirement de position de leur part.

CB
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Le ’on’ c’est la chambre d’agriculture eux disent 2 voir 3 mères et un collègue éleveur de mon oncle lui a dit qu’il pouvait en garder 6.. à voir avec la Msa ce qu’ils disent eux aussi..
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hoquei44 Messages postés 16322 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 octobre 2024 8 779 > Benben
Modifié le 4 avril 2020 à 12:13
Déjà l'avis du collègue, vous l'oubliez tout de suite, il fait des confusions, en plus que sa parole n'a aucune valeur en cas de litige. Vous pensez vraiment qu'en cas de litige, l'argument de "c'est le collègue qui me l'a dit" tient ? Absolument pas au contraire cela aggravera votre situation.

Le seuil de 6 qu'il annonce correspond au seuil qui lorsque l'on passe au dessus, on relève de la MSA : mais cela on s'est fiche car votre oncle est déjà à la MSA, au contraire ce qui l'intéresse c'est d'en sortir.

Une fois que vous êtes assujetti, il faut repasser sous un seuil pour sortir de la MSA. C'est ce seuil qu'il faut connaître, et rien ne dit que ce seuil est le même. Dans ma région, le seuil est inférieur. En tête j'ai le nombre de 3 (pas certains non plus) mais cela varient selon les régions.
Donc si la MSA de chez vous, vous annonce 2/3 max, vous n'avez pas à dépasser 2/3 max : c'est à dire 2 maximum. Donc la réponse vous l'avez.

CB
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Benben > hoquei44 Messages postés 16322 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 octobre 2024
4 avril 2020 à 12:18
Ok merci bien! et non je ne donne pas de crédit au collègue de mon oncle bien au contraire ! La chambre a dit 2,3 et il va voir avec la msa ce qu’ils disent eux. Merci pour vos réponses
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