Retraité élevage canin
Benben
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Benben -
Benben -
Bonjour,
Voilà mon oncle est agriculteur retraité en bovin allaitant. La cessation est faite. Maintenant Il a Un élevage de chien avec une douzaine de mères. Il doit se mettre en retraite également dans cet élevage. Aussi j’aimerai savoir combien de chiennes mères à t’il le droit d’avoir (de garder) en tant que retraité avec une activité de subsistance ? On lui a dit 6 mais les infos que j’ai pu trouvé parle de 2 ou 3 mères maxi. Merci pour vos réponses!
Voilà mon oncle est agriculteur retraité en bovin allaitant. La cessation est faite. Maintenant Il a Un élevage de chien avec une douzaine de mères. Il doit se mettre en retraite également dans cet élevage. Aussi j’aimerai savoir combien de chiennes mères à t’il le droit d’avoir (de garder) en tant que retraité avec une activité de subsistance ? On lui a dit 6 mais les infos que j’ai pu trouvé parle de 2 ou 3 mères maxi. Merci pour vos réponses!
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1 réponse
Bonjour,
Tout dépend qui est "on" de on lui a dit. Et il faut privilégier les documents écrits venant de leur part, et en aucun cas les informations d'Internet, qui sur ce sujet sont périmés d'une année à l'autre, et varie selon les régions.
Pour bénéficier des droits à la retraite, il est parfois nécessaire d'arrêter temporairement toute activité, même de subsistance. Il faut se rapprocher des organismes décideurs sur le sujet, car de toute manières en cas de désaccord, c'est eux qui auront le dernier mot. A voir, avec la MSA, les impôts, et autres.
En cas de réponses différentes, vous devez adopter l'attitude qui fera que vous respecter les règles de tous. Ex. : si les impôts vous dise 6, et la MSA 3, vous devez respecter les deux avec 3. Ce n'est pas contradictoire, mais complémentaire. Mais cela n'est qu'un exemple.
Il faut que vous contactiez les organismes et que vous obteniez une trace écrite de leur réponse, afin de prévenir un éventuel revirement de position de leur part.
CB
Tout dépend qui est "on" de on lui a dit. Et il faut privilégier les documents écrits venant de leur part, et en aucun cas les informations d'Internet, qui sur ce sujet sont périmés d'une année à l'autre, et varie selon les régions.
Pour bénéficier des droits à la retraite, il est parfois nécessaire d'arrêter temporairement toute activité, même de subsistance. Il faut se rapprocher des organismes décideurs sur le sujet, car de toute manières en cas de désaccord, c'est eux qui auront le dernier mot. A voir, avec la MSA, les impôts, et autres.
En cas de réponses différentes, vous devez adopter l'attitude qui fera que vous respecter les règles de tous. Ex. : si les impôts vous dise 6, et la MSA 3, vous devez respecter les deux avec 3. Ce n'est pas contradictoire, mais complémentaire. Mais cela n'est qu'un exemple.
Il faut que vous contactiez les organismes et que vous obteniez une trace écrite de leur réponse, afin de prévenir un éventuel revirement de position de leur part.
CB
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Le seuil de 6 qu'il annonce correspond au seuil qui lorsque l'on passe au dessus, on relève de la MSA : mais cela on s'est fiche car votre oncle est déjà à la MSA, au contraire ce qui l'intéresse c'est d'en sortir.
Une fois que vous êtes assujetti, il faut repasser sous un seuil pour sortir de la MSA. C'est ce seuil qu'il faut connaître, et rien ne dit que ce seuil est le même. Dans ma région, le seuil est inférieur. En tête j'ai le nombre de 3 (pas certains non plus) mais cela varient selon les régions.
Donc si la MSA de chez vous, vous annonce 2/3 max, vous n'avez pas à dépasser 2/3 max : c'est à dire 2 maximum. Donc la réponse vous l'avez.
CB