Corrélation entre la fiche d'Impôt sur le revenu et la taxe foncière/habitation.Résolu

Question

Bonjour a tous, fraichement inscrit sur votre forum, je cherche des réponses a mes questions, j'ai énormément cherché sur google sans trouver de piste. 

Je suis nouveau propriétaire de deux appartements sur paris, ayant travail une grande partie de ma vie j'ai décidé de prendre une année sabbatique et de m'intéresser a l'immobilier, j'ai donc acheté deux appartements que je suis en train de louer, je m'occupe moi meme de trouver et choisir mes locataires, j'ai donc reçu des dossier de candidature et je suis un peu perdu, je ne parviens pas a vérifier la véracité des documents foncier que l'on me présente, en effet j'ai actuellement un locataire potentiel qui m'intéresse et je trouve sa fiche d'impot/taxe foncière qui ne correspondent pas "selon moi", j'aimerais votre avis et j'aimerais surtout avoir les réponses a mes questions afin de ne plus avoir a demander de l'aide.

Ce locataire potentiel me dit être propriétaire d'un appartement et fait de la location (de courte durée), seulement je ne trouve pas sur sa fiche d'imposition 2018 les mentions :

- Revenus de capitaux mobiliers déclarés.
- Déficits de capitaux mobiliers antérieurs déclarés.
- Revenus de capitaux mobiliers imposables 7.

Il y a uniquement sur sa fiche d'Impôt sur le revenu la mention "Revenus fonciers nets" avec un faible montent aux alentours de 500 Euro, je pensai pourtant que la mention "revenue fonciers net" correspond a des revenues fonciers pour les non-propriétaire et qui est sujet a la taxe d'habitation, je me trompe ? sinon je ne comprend pas comment sur sa taxe foncière il peut être propriétaire de deux appartements. 

Voici mes questions : 

- Est-it indiquer le nombre de bien foncier sur la fiche d'Impôt sur le revenu ? 
- Est-it possible qu'une personne est plusieurs taxe foncières ? (une pour chaque appartement a la même adresse ?) 
- Comment être certain que la fiche d'Impôt sur le revenu correspond bien a la taxe foncière que l'on me présente ? 

Il y aurais deux cas de figures selon moi, ceux qui son sujet a la taxe foncière et ceux sujet a la taxe d'habitation, j'aimerais vraiment savoir comment faire la liaison entre la fiche d'Impôt et la taxe foncière/habitation afin d'être certain que ces documents sont authentiques et appartiennent bien a la meme personne, j'ai énormément cherché, je ne trouve aucune information concrète.

Il serait utile pour les particuliers propriétaires de bien (sans aucune expérience comme moi) de savoir choisir avec certitude les dossier de ces locataires potentiels. 

Voici un deuxième exemple :

Sur la taxe foncière je constate deux appartements et sur la fiche d'Impôt je vois le nombre "7" au niveau de cette ligne  "Revenus de capitaux mobiliers déclarés." dans la colonne trois.

- Est-ce que ça signifie qu'il est propriétaire de sept biens fonciers ? 
- Pour-quoi il n'y a que deux biens foncier sur sa taxe foncière ? 

Merci a tous de votre aide,
au plaisir.
Loic.

flocroisic · Accepted Answer

Bonjour

Vous confondez revenus mobiliers (revenus bancaires imposables) et revenus immobiliers (revenus fonciers ou location meublee)

seulement je ne trouve pas sur sa fiche d'imposition 2018 les mentions : - Revenus de capitaux mobiliers déclarés. - Déficits de capitaux mobiliers antérieurs déclarés. - Revenus de capitaux mobiliers imposables 7
Ca n'a rien à  voir avec l'immobilier.

je pensai pourtant que la mention "revenue fonciers net" correspond a des revenues fonciers pour les non-propriétaire et qui est sujet a la taxe d'habitation, je me trompe ? 
Oui totalement, ca concerne les biens non meublees  mis en location par le proprietaire et pour lesquels , il percoit des revenus.

de savoir choisir avec certitude les dossier de ces locataires potentiels. 
Ce n'est pas parce que le dossier semble nickel que vous etes certain de percevoir des loyers.
Vous pouvez tres bien ne pas etre payé  par une personne gagnant 4000 € mais l'etre par un smicard.

Il y aurais deux cas de figures selon moi, ceux qui son sujet a la taxe foncière et ceux sujet a la taxe d'habitation
Rien à  voir.
Taxe fonciere due par le proprietaire 
Taxe d'habitation, par l'occupant.

Sur la taxe foncière je constate deux appartements et sur la fiche d'Impôt je vois le nombre "7" au niveau de cette ligne "Revenus de capitaux mobiliers déclarés." dans la colonne trois. - Est-ce que ça signifie qu'il est propriétaire de sept biens fonciers ? - Pour-quoi il n'y a que deux biens foncier sur sa taxe foncière ? 
Là  aussi vous vous méprenez.

Sur la taxe fonciere,  vous ne constatez pas 2 appartements mais 2 adresses d'immeubles gérées   par le meme service cadastral.
Pour une meme adresse, il peut y avoir un ou plusieurs biens et vous verrez 1 seule adresse.

Le 7 correspond à  des interets puisque valeurs mobilieres : intetets de livrets b, de compte à  terme, de compte courant rémunéré ou d'obligations.

En résumé: :
- revenu de capitaux mobiliers : revenu bancaire imposable
- revenu foncier : revenu de location non meublée  (micro foncier ou régime  reel)

Loicvroom · Answer

Merci flocroisic pour vos réponses très instructives (pour moi ...).

Je suis effectivement dans le faux, pardonner mon ignorance c'est totalement nouveaux, j'essaie de comprendre toutes vos réponses.

Pourriez-vous répondre a cette question ?

- Est-it possible qu'une personne est plusieurs taxe foncières ? 

Si je comprends vos explications, mon locataire est donc bien propriétaire, voici une image :



528 Euro ? Comment un revenu foncier peut rapporter un montent aussi bas ?

C'est ce point que je ne comprends pas, comparer à sa taxe foncière il y a une énorme différence de montent.

M'a question essentielle repose surtout sur le fait qu'il soit possible ou non d'évaluer le nombre de bien posséder par le propriétaire depuis une fiche d'Impôt sur le revenu afin de la comparer à la taxe foncière.

Ce n'est pas parce que le dossier semble nickel que vous etes certain de percevoir des loyers.Vous pouvez tres bien ne pas etre payé par une personne gagnant 4000 € mais l'etre par un smicard. 
Je cautionne tout a fait qu'un dossier "béton" ne signifie pas un paiement certain des loyer, ceci dit, un dossier falsifié c'est très mauvais signe, je cherche dans un premier temps a éliminé ceux qui auraient pour but de gonfler leur situation fiscale afin d'obtenir plus facilement un appartement.

Encore merci c'est déja beaucoup plus claire a présent.

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
Sur le site des impots vous pouvez vérifier que l'avis d'imposition qui vous a été remis n'est pas falsifié.
A part ça, vous me semblez bien novice comme bailleur, vous devriez prendre au moins une GLI.

flocroisic · Answer

Supposons que le locataire ai investi dans l'immobilier.
Il a investi dans un derobien pour lequel il a encore des amortissements.
Supposons acquisitionen 2009 en robien recentré. 
Acquis 200 000 €
Amortissement 200 000 x 4% = 8000
Disons un loyer de 10000 annuel

Un autre bien avec travaux conduisant à  un deficit de 1500

Le revenu net foncier sera de 500 € (10000-8000-1500)

flocroisic · Answer

Est-it possible qu'une personne est plusieurs taxe foncières ? 
Oui

Supposons quelqu'un qui a 3 appart au 3 rue trucmuche
Et 1 appart au  2 rue machin chose.
Dans la meme commune A et relevant du meme centre des impots fonciers.

Il aura 1 seule taxe fonciere avec le cumul des valeurs  cadastrale (+ 1 annexe avec une precision sur les adresse).


Meme exemple mais dans 2 communes :
- 3 appart au 3 rue trucmuche dans la commune A
- 1 appart au  2 rue machin  de la commune B

Les taux des communes ne sont pas forcement les memes.
Il y aura donc 2 taxes foncieres.

1 pour la commune A et une pour la B

flocroisic · Answer

Par ailleurs : ca depend aussi de son droit de propriété.
Dans l'exemple des 3 biens à  la meme adresse.
Pour l'un, il est  le seul proprietaire
Pour un autre est en indivision avec son/sa conjointe
Pour le dernier en est nu proprietaire suite succession

Il y aura trois taxes car les droits sur chaque bien sont differents.
Sur la 1ere : seul son nom sera prisen compte
Sur la 2eme : son nom et en dessous l'autre pers
Sur la 3eme: le nom sera l'usufruitier et en rajout et autres titulairesde droit

Loicvroom · Answer

Salut flocroisic

Juste pour te dire un GRAND merci pour ces explications précieuses, c'est totalement claire a présent.

Bravo

Corrélation entre la fiche d'Impôt sur le revenu et la taxe foncière/habitation.

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