Définition du mot "équipe" dans une convention collective / un accord

bork_8334 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 14 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 14 janvier 2019 - 14 janv. 2019 à 11:19
Justicier75 Messages postés 1864 Date d'inscription mardi 1 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 7 mai 2021 - 14 janv. 2019 à 11:54
Bonjour,

Je fais face à un document déjà signé dans lequel le mot "équipe" est utilisé à plusieurs reprise mais ne fait pas l'objet d'une entrée dans la section "définitions".

Il se trouve que toutes les parties de cet accord, n'interprètent pas le mot "équipe" de la même façon.

Existe t-il une définition juridique par défaut du mot "équipe" dans le droit du travail, qui ferait référence?

J'ai cherché sur internet sans résultat, mais n'étant pas juriste je n'ai peut-être pas utilisé les bons termes.

Merci d'avance pour votre aide!
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1 réponse

Justicier75 Messages postés 1864 Date d'inscription mardi 1 mai 2018 Statut Membre Dernière intervention 7 mai 2021 495
14 janv. 2019 à 11:54
Equipe, moi je connais le travail en équipe c'est à dire par roulement, une équipe du matin, une équipe d'après midi, une équipe de nuit pour les entreprises tournant 24h/24.

Equipe çà peut être un groupe de personnes, au moins 2.............
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