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Fifi57380
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vendredi 25 mai 2018
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5 septembre 2019
1
25 mai 2018 à 21:33
25 mai 2018 à 21:33
Il me semble que vous n'avez pas le choix de passer par le site ANTS depuis novembre 2017. Le vendeur doit déclarer la vente sur ce même site et vous donner le numéro d'enregistrement qui lui a été remis. C'est seulement avec ce numéro que vous pourrez faire le nécessaire et donc plus besoin d'acte de vente sur papier
Bonjour
Soit:
Le non de l'ancien propriétaire es encore mentionné sur la Carte Grise
Il faut prendre contact avec Mr A et de l' invité a faire les démarches et mette la carte grise a son non pour pouvoir la cédé en règles
Le non de Mr A es mentionné sur la Carte grise :
Faire un certificat de cession entre vous et Mr A et vous pourrez immatriculé le véhicule
Carte Grise :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N367
https://immatriculation.ants.gouv.fr/
Soit:
Le non de l'ancien propriétaire es encore mentionné sur la Carte Grise
Il faut prendre contact avec Mr A et de l' invité a faire les démarches et mette la carte grise a son non pour pouvoir la cédé en règles
Le non de Mr A es mentionné sur la Carte grise :
Faire un certificat de cession entre vous et Mr A et vous pourrez immatriculé le véhicule
Carte Grise :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N367
https://immatriculation.ants.gouv.fr/