Points Arrco maladie et invalidité
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jeanjacques -
jeanjacques -
Bonjour a tous
Je souhaiterais savoir comment sont comptabiliser les points Arrco pour les arrêts de travail (maladie non professionnel) et invalidité
Sont-ils compter de la même façon ?
La base du calcul est l'année n-1
Les points de cette année sont diviser par 365, on obtiens une moyenne journalière
Ma question, on multiplie cette moyenne journalière par le nombre de jours maladie et invalidité ?
Par avance merci
Je souhaiterais savoir comment sont comptabiliser les points Arrco pour les arrêts de travail (maladie non professionnel) et invalidité
Sont-ils compter de la même façon ?
La base du calcul est l'année n-1
Les points de cette année sont diviser par 365, on obtiens une moyenne journalière
Ma question, on multiplie cette moyenne journalière par le nombre de jours maladie et invalidité ?
Par avance merci
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10 réponses
Bonjour,
Sur cette page (il faut déplier la rubrique pour avoir tout "en savoir +") en bas il y a un exemple de calcul : https://www.agirc-arrco.fr/particuliers/comprendre-retraite-complementaire/evenements-de-la-vie/#c478
Et un document complet sur le sujet : https://www.agirc-arrco.fr/fileadmin/agircarrco/documents/notices/maladie_et_points.pdf
Cdlt
Sur cette page (il faut déplier la rubrique pour avoir tout "en savoir +") en bas il y a un exemple de calcul : https://www.agirc-arrco.fr/particuliers/comprendre-retraite-complementaire/evenements-de-la-vie/#c478
Et un document complet sur le sujet : https://www.agirc-arrco.fr/fileadmin/agircarrco/documents/notices/maladie_et_points.pdf
Cdlt
Bonjour et merci pour votre réponse
Je lis ceci :
Exemple :
Un salarié tombe malade au cours de l’année. Sa période de maladie est de 100 jours.
En contrepartie des cotisations prélevées sur son salaire, 99,75 points lui sont attribués.
Comme il a obtenu 125 points de retraite Arrco pour toute l’année précédente, la moyenne journalière est de : 125/365 = 0,3425.
Avant plafonnement, il pourra lui être attribué : 0,3425 x 100 = 34,25 points maladie.
Après plafonnement, il obtient : 125 – 99,75 = 25,25 points maladie.
Par contre je ne comprend pas se qui est en gras
C'est quoi ce plafonnement ?
Je lis ceci :
Exemple :
Un salarié tombe malade au cours de l’année. Sa période de maladie est de 100 jours.
En contrepartie des cotisations prélevées sur son salaire, 99,75 points lui sont attribués.
Comme il a obtenu 125 points de retraite Arrco pour toute l’année précédente, la moyenne journalière est de : 125/365 = 0,3425.
Avant plafonnement, il pourra lui être attribué : 0,3425 x 100 = 34,25 points maladie.
Après plafonnement, il obtient : 125 – 99,75 = 25,25 points maladie.
Par contre je ne comprend pas se qui est en gras
C'est quoi ce plafonnement ?
Voir le plafonnement dans mon second lien.
Pour faire simple, l'année où tu es malade, les points acquis lors de la maladie ne peuvent pas faire dépasser au total (avec les points de la période travaillée) les points acquis l'année précédente.
Tu es malade l'année n, l'année précédente (n-1) tu as eu 125 points de retraite. Donc l'année n tu ne peux pas dépasser ces 125 points.
Le calcul du prorata donne 34,25 points pour la période de maladie. Mais comme l'année n tu vas avoir 99,75 points (pour la période où tu travailles, ou parce que en maladie tu continues de toucher tout ou partie de ton salaire). 99,75 + 34,25 dépasse les 125 points de l'année n-1, la valorisation de la maladie pour l'année n est limitée à 125-99,75=25,25.
Pour faire simple, l'année où tu es malade, les points acquis lors de la maladie ne peuvent pas faire dépasser au total (avec les points de la période travaillée) les points acquis l'année précédente.
Tu es malade l'année n, l'année précédente (n-1) tu as eu 125 points de retraite. Donc l'année n tu ne peux pas dépasser ces 125 points.
Le calcul du prorata donne 34,25 points pour la période de maladie. Mais comme l'année n tu vas avoir 99,75 points (pour la période où tu travailles, ou parce que en maladie tu continues de toucher tout ou partie de ton salaire). 99,75 + 34,25 dépasse les 125 points de l'année n-1, la valorisation de la maladie pour l'année n est limitée à 125-99,75=25,25.
Mon année n-1 = 55,02 points
J'ai été en invalidité : 28,833 Années ou 346 Mois ou 10531 Jours
Arrco m’octroie 1411,02 points pour ma période d'invalidité
Cela me semble juste non ?
J'ai été en invalidité : 28,833 Années ou 346 Mois ou 10531 Jours
Arrco m’octroie 1411,02 points pour ma période d'invalidité
Cela me semble juste non ?
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Bonsoir Jeepee
Oui après avoir recompter suivant vos explications il me semble qu'il en manque
Bon je te remercie pour tes réponses et tes explications
Je vais leur demander quelques explications
Oui après avoir recompter suivant vos explications il me semble qu'il en manque
Bon je te remercie pour tes réponses et tes explications
Je vais leur demander quelques explications
Bonsoir Jee pee et a tous
Une question, pour la période d'invalidité est-ce qu'ils calcul la période complète ?
Est-ce qu'il y aurait pas une minoration quelque pars ?
Une question, pour la période d'invalidité est-ce qu'ils calcul la période complète ?
Est-ce qu'il y aurait pas une minoration quelque pars ?
Si on regarde le pdf en fin il y a un exemple calcul invalidité (à partir de la page 16). Effectivement il y a application d'un coefficient de minoration lors de la revalorisation du point (ce qui conduit à diminuer le nombre de points, et ne pas avoir le bénéfice de l'augmentation)
"En raison de l’augmentation du prix d’achat des points
Arrco et Agirc pour la période de 2016 à 2018, la moyenne
journalière des points est affectée du rapport 100/102.
Ce qui a conduit à vous attribuer en 2016 : 147,13 points
Arrco et 1431 points Agirc."
Donc dans cet exemple, 150,10 est devenu 147,13
"En raison de l’augmentation du prix d’achat des points
Arrco et Agirc pour la période de 2016 à 2018, la moyenne
journalière des points est affectée du rapport 100/102.
Ce qui a conduit à vous attribuer en 2016 : 147,13 points
Arrco et 1431 points Agirc."
Donc dans cet exemple, 150,10 est devenu 147,13
Les points arrêt de travail et invalidité sont compter de la même façon ?
Voici se que j'ai trouver, mais la on rentre dans des calculs inconnu pour moi
Prise en compte de l'augmentation des salaires de référence AGIRC et ARRCO
La moyenne journalière déterminée dans les conditions ci-dessus doit être minorée afin de tenir compte de la
majoration annuelle du salaire de référence des régimes, au cours de la période 1996 à 2000 inclus, de 4 % au titre
de l'AGIRC et de 3,5 % au titre de l'ARRCO.
En conséquence, la moyenne journalière des droits de l'exercice n-1 est affectée du rapport 100/104 pour l'AGIRC,
ou 100/103,5 pour l'ARRCO, dans le calcul des droits de l'année n.
Si l'incapacité de travail s'est poursuivie au cours de l'année n+1, la moyenne journalière retenue pour l'année n est à
nouveau affectée du même rapport, pour le calcul des droits de l'année n+1.
Cette mesure est applicable jusqu'à l'exercice 2000 inclus.
VII.4.3.3 Taux de validation applicables pour l'ARRCO
1) Entreprises cotisant sur la base du seul taux obligatoire
Les périodes d'incapacité de travail doivent être validées au minimum, sur la base du taux obligatoire applicable à
chaque exercice.
Si, par exemple, des droits sont attribués pour des périodes d'incapacité de travail constatées en 1997 par référence
aux droits inscrits au compte du participant au cours de l'exercice 1996, la moyenne journalière ainsi déterminée
doit être affectée du rapport 5/4,5 (après application du rapport 100/103,5).
2) Entreprises cotisant sur la base d'un taux supérieur au taux obligatoire
Les droits attribués pour les périodes d'incapacité de travail doivent être calculés sur la base du taux de cotisation
de l'entreprise et au minimum sur la base du taux obligatoire applicable à chaque exercice.
en cas de suspension du contrat de travail postérieure au 31 décembre 1996, des droits sont attribués dans la
limite du taux de 8 % sur T1 pour les salariés cadres ou non-cadres et sur T2 du taux contractuel obligatoire
pour les salariés non-cadres exclusivement ;
en cas de rupture du contrat de travail postérieure au 30 juin 1996, des droits sont attribués dans la limite des
taux contractuels obligatoires sur T1 et sur T2 ;
en cas d'adhésion à plusieurs institutions, les droits reconnus aux participants en incapacité de travail ne
doivent pas globalement dépasser les limites ci-dessus précisées.
Si avec tout cela vous avez compris vous avez de la chance car pour moi c'est du chinois
Voici se que j'ai trouver, mais la on rentre dans des calculs inconnu pour moi
Prise en compte de l'augmentation des salaires de référence AGIRC et ARRCO
La moyenne journalière déterminée dans les conditions ci-dessus doit être minorée afin de tenir compte de la
majoration annuelle du salaire de référence des régimes, au cours de la période 1996 à 2000 inclus, de 4 % au titre
de l'AGIRC et de 3,5 % au titre de l'ARRCO.
En conséquence, la moyenne journalière des droits de l'exercice n-1 est affectée du rapport 100/104 pour l'AGIRC,
ou 100/103,5 pour l'ARRCO, dans le calcul des droits de l'année n.
Si l'incapacité de travail s'est poursuivie au cours de l'année n+1, la moyenne journalière retenue pour l'année n est à
nouveau affectée du même rapport, pour le calcul des droits de l'année n+1.
Cette mesure est applicable jusqu'à l'exercice 2000 inclus.
VII.4.3.3 Taux de validation applicables pour l'ARRCO
1) Entreprises cotisant sur la base du seul taux obligatoire
Les périodes d'incapacité de travail doivent être validées au minimum, sur la base du taux obligatoire applicable à
chaque exercice.
Si, par exemple, des droits sont attribués pour des périodes d'incapacité de travail constatées en 1997 par référence
aux droits inscrits au compte du participant au cours de l'exercice 1996, la moyenne journalière ainsi déterminée
doit être affectée du rapport 5/4,5 (après application du rapport 100/103,5).
2) Entreprises cotisant sur la base d'un taux supérieur au taux obligatoire
Les droits attribués pour les périodes d'incapacité de travail doivent être calculés sur la base du taux de cotisation
de l'entreprise et au minimum sur la base du taux obligatoire applicable à chaque exercice.
en cas de suspension du contrat de travail postérieure au 31 décembre 1996, des droits sont attribués dans la
limite du taux de 8 % sur T1 pour les salariés cadres ou non-cadres et sur T2 du taux contractuel obligatoire
pour les salariés non-cadres exclusivement ;
en cas de rupture du contrat de travail postérieure au 30 juin 1996, des droits sont attribués dans la limite des
taux contractuels obligatoires sur T1 et sur T2 ;
en cas d'adhésion à plusieurs institutions, les droits reconnus aux participants en incapacité de travail ne
doivent pas globalement dépasser les limites ci-dessus précisées.
Si avec tout cela vous avez compris vous avez de la chance car pour moi c'est du chinois
L'incapacité de travail englobe tout : maladie, AT, maternité, invalidité.
De ce que je comprends de la lecture du texte ci-dessus, c'est la même chose que ce qu'indiqué plus haut : " il y a application d'un coefficient de minoration lors de la revalorisation du point (ce qui conduit à diminuer le nombre de points, et ne pas avoir le bénéfice de l'augmentation) "
De ce que je comprends de la lecture du texte ci-dessus, c'est la même chose que ce qu'indiqué plus haut : " il y a application d'un coefficient de minoration lors de la revalorisation du point (ce qui conduit à diminuer le nombre de points, et ne pas avoir le bénéfice de l'augmentation) "
Bonjour
Une petite question concernant le minoration
Si je comprend bien on enlève 3,5 % de la moyenne journalière ?
Ils disent ceci : Cette mesure est applicable jusqu'à l'exercice 2000 inclus.
Très bien mais après 2000 comment se calcul la moyenne journalière
On enlève la minoration, on reviens au calcul d'avant 1996 ?
Merci
Une petite question concernant le minoration
Si je comprend bien on enlève 3,5 % de la moyenne journalière ?
Ils disent ceci : Cette mesure est applicable jusqu'à l'exercice 2000 inclus.
Très bien mais après 2000 comment se calcul la moyenne journalière
On enlève la minoration, on reviens au calcul d'avant 1996 ?
Merci
La minoration ne semble s'appliquer que sur des périodes précises. Dans ton texte c'est 1996/2000. Pour la période 2016/2018 c'est 2 % comme indiqué dans mon lien plus haut sur le pdf, en lien avec l'article 2 de l'accord du 30 octobre 2015. La minoration intervient quand il y a majoration du salaire de référence (en fait je dirais plutôt sur-majoration, car elle intervention en plus de l'augmentation régulière, quasi annuelle, du salaire de référence).
Bonjour jee pee
Rien me semble clair et si je comprend bien a chaque fois que les salaire vont augmenter les points vont diminuer pour les nouveaux retraités
Fait fait une réclamation, j’attends leur réponse
Merci
Rien me semble clair et si je comprend bien a chaque fois que les salaire vont augmenter les points vont diminuer pour les nouveaux retraités
Fait fait une réclamation, j’attends leur réponse
Merci
bonjour,
si je comprend bien a chaque fois que les salaire vont augmenter les points vont diminuer pour les nouveaux retraités
Ce n'est pas tout à fait celà.
En fait quand la valeur du point (et donc le montant de la cotisation de retraite complémentaire) augmente pour les salariés, un coefficient de minoration est appliqué pour les points acquis sans contrepartie de cotisation. Celà me semble tout à fait logique.
Relisez attentivement les explications qui figurent sur les liens indiqués par jee pee
Cordialement
si je comprend bien a chaque fois que les salaire vont augmenter les points vont diminuer pour les nouveaux retraités
Ce n'est pas tout à fait celà.
En fait quand la valeur du point (et donc le montant de la cotisation de retraite complémentaire) augmente pour les salariés, un coefficient de minoration est appliqué pour les points acquis sans contrepartie de cotisation. Celà me semble tout à fait logique.
Relisez attentivement les explications qui figurent sur les liens indiqués par jee pee
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...