Points Arrco maladie et invalidité

Question

Bonjour a tous
Je souhaiterais savoir comment sont comptabiliser les points Arrco pour les arrêts de travail (maladie non professionnel) et invalidité
Sont-ils compter de la même façon ?
La base du calcul est l'année n-1
Les points de cette année sont diviser par 365, on obtiens une moyenne journalière
Ma question, on multiplie cette moyenne journalière par le nombre de jours maladie et invalidité ?
Par avance merci

jee pee · Accepted Answer

Bonjour,

Sur cette page (il faut déplier la rubrique pour avoir tout "en savoir +") en bas il y a un exemple de calcul : https://www.agirc-arrco.fr/particuliers/comprendre-retraite-complementaire/evenements-de-la-vie/#c478

Et un document complet sur le sujet : https://www.agirc-arrco.fr/fileadmin/agircarrco/documents/notices/maladie_et_points.pdf
 
Cdlt

Motard92 · Answer

Bonjour et merci pour votre réponse

Je lis ceci :

Exemple :
Un salarié tombe malade au cours de l’année. Sa période de maladie est de 100 jours.
En contrepartie des cotisations prélevées sur son salaire, 99,75 points lui sont attribués.
Comme il a obtenu 125 points de retraite Arrco pour toute l’année précédente, la moyenne journalière est de : 125/365 = 0,3425.
Avant plafonnement, il pourra lui être attribué : 0,3425 x 100 = 34,25 points maladie.
Après plafonnement, il obtient : 125 – 99,75 = 25,25 points maladie.

Par contre je ne comprend pas se qui est en gras
C'est quoi ce plafonnement ?

jee pee · Answer

Voir le plafonnement dans mon second lien.

Pour faire simple, l'année où tu es malade, les points acquis lors de la maladie ne peuvent pas faire dépasser au total (avec les points de la période travaillée) les points acquis l'année précédente.

Tu es malade l'année n, l'année précédente (n-1) tu as eu 125 points de retraite. Donc l'année n tu ne peux pas dépasser ces 125 points.

Le calcul du prorata donne 34,25 points pour la période de maladie. Mais comme l'année n tu vas avoir 99,75 points (pour la période où tu travailles, ou parce que en maladie tu continues de toucher tout ou partie de ton salaire). 99,75 + 34,25 dépasse les 125 points de l'année n-1, la valorisation de la maladie pour l'année n est limitée à 125-99,75=25,25.

Motard92 · Answer

Mon année n-1 = 55,02 points
J'ai été en invalidité : 28,833 Années ou 346 Mois ou 10531 Jours
Arrco m’octroie 1411,02 points pour ma période d'invalidité
Cela me semble juste non ?

Motard92 · Answer

Bonsoir Jeepee
Oui après avoir recompter suivant vos explications il me semble qu'il en manque
Bon je te remercie pour tes réponses et tes explications
Je vais leur demander quelques explications

Motard92 · Answer

Bonsoir Jee pee et a tous
Une question, pour la période d'invalidité est-ce qu'ils calcul la période complète ?
Est-ce qu'il y aurait pas une minoration quelque pars ?

Motard92 · Answer

Les points arrêt de travail et invalidité sont compter de la même façon ?
Voici se que j'ai trouver, mais la on rentre dans des calculs inconnu pour moi

Prise en compte de l'augmentation des salaires de référence AGIRC et ARRCO

La moyenne journalière déterminée dans les conditions ci-dessus doit être minorée afin de tenir compte de la
majoration annuelle du salaire de référence des régimes, au cours de la période 1996 à 2000 inclus, de 4 % au titre
de l'AGIRC et de 3,5 % au titre de l'ARRCO.
En conséquence, la moyenne journalière des droits de l'exercice n-1 est affectée du rapport 100/104 pour l'AGIRC,
ou 100/103,5 pour l'ARRCO, dans le calcul des droits de l'année n.
Si l'incapacité de travail s'est poursuivie au cours de l'année n+1, la moyenne journalière retenue pour l'année n est à
nouveau affectée du même rapport, pour le calcul des droits de l'année n+1.
Cette mesure est applicable jusqu'à l'exercice 2000 inclus.

VII.4.3.3 Taux de validation applicables pour l'ARRCO

1) Entreprises cotisant sur la base du seul taux obligatoire

Les périodes d'incapacité de travail doivent être validées au minimum, sur la base du taux obligatoire applicable à
chaque exercice.
Si, par exemple, des droits sont attribués pour des périodes d'incapacité de travail constatées en 1997 par référence
aux droits inscrits au compte du participant au cours de l'exercice 1996, la moyenne journalière ainsi déterminée
doit être affectée du rapport 5/4,5 (après application du rapport 100/103,5).

2) Entreprises cotisant sur la base d'un taux supérieur au taux obligatoire

Les droits attribués pour les périodes d'incapacité de travail doivent être calculés sur la base du taux de cotisation
de l'entreprise et au minimum sur la base du taux obligatoire applicable à chaque exercice.
en cas de suspension du contrat de travail postérieure au 31 décembre 1996, des droits sont attribués dans la
limite du taux de 8 % sur T1 pour les salariés cadres ou non-cadres et sur T2 du taux contractuel obligatoire
pour les salariés non-cadres exclusivement ;
en cas de rupture du contrat de travail postérieure au 30 juin 1996, des droits sont attribués dans la limite des
taux contractuels obligatoires sur T1 et sur T2 ;
en cas d'adhésion à plusieurs institutions, les droits reconnus aux participants en incapacité de travail ne
doivent pas globalement dépasser les limites ci-dessus précisées.

Si avec tout cela vous avez compris vous avez de la chance car pour moi c'est du chinois

Motard92 · Answer

Ils auraient pu nous les donner, même a l'ancien tarifs

Motard92 · Answer

Bonjour
Une petite question concernant le minoration
Si je comprend bien on enlève 3,5 % de la moyenne journalière ?
Ils disent ceci : Cette mesure est applicable jusqu'à l'exercice 2000 inclus.
Très bien mais après 2000 comment se calcul la moyenne journalière
On enlève la minoration, on reviens au calcul d'avant 1996 ?
Merci

Motard92 · Answer

Bonjour jee pee
Rien me semble clair et si je comprend bien a chaque fois que les salaire vont augmenter les points vont diminuer pour les nouveaux retraités
Fait fait une réclamation, j’attends leur réponse
Merci

Points Arrco maladie et invalidité

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