Président de l'ASL du Domaine xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
alan1305
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Modifié le 9 déc. 2017 à 13:23
rambouillet41 Messages postés 9622 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2025 - 9 déc. 2017 à 13:59
rambouillet41 Messages postés 9622 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2025 - 9 déc. 2017 à 13:59
Bonjour,
Le PV d'une AG doit-il être envoyé obligatoirement en recommandé avec AR ou le Président de l'ASL peut-il le remettre en main propre aux propriétaires qui le souhaitent en signant un récépissé?
Le PV d'une AG doit-il être envoyé obligatoirement en recommandé avec AR ou le Président de l'ASL peut-il le remettre en main propre aux propriétaires qui le souhaitent en signant un récépissé?
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andre78fr
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9 déc. 2017 à 12:29
9 déc. 2017 à 12:29
Pas de réponse absolue et générale à une telle question, ça dépend de VOS statuts...
rambouillet41
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9 déc. 2017 à 13:59
9 déc. 2017 à 13:59
Bonjour,
Je confirme : cela devrait être prévu par vos statuts. Si rien n'est prévu c'est comme il veut.... mais il faudrait prévoir peut-être une révision, avec d'autres choses peut-être
Je confirme : cela devrait être prévu par vos statuts. Si rien n'est prévu c'est comme il veut.... mais il faudrait prévoir peut-être une révision, avec d'autres choses peut-être
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