Arrêt maladie et congés payés
Bonjour,
Bonjour, J ai été en arrêt maladie du 10 au 17 janvier 2017 puis du 20 au 27 juin 2017 et enfin du 23 août au 10 novembre 2017. Nous sommes en période de référence de janvier à décembre . Mon employeur me dit que j'ai perdu 15 jours ( de congés payés conges trimestriels et rtt) Pensez vous que ce soit possible ? Cordialement
Bonjour, J ai été en arrêt maladie du 10 au 17 janvier 2017 puis du 20 au 27 juin 2017 et enfin du 23 août au 10 novembre 2017. Nous sommes en période de référence de janvier à décembre . Mon employeur me dit que j'ai perdu 15 jours ( de congés payés conges trimestriels et rtt) Pensez vous que ce soit possible ? Cordialement
2 réponses
-
ModérateurBonjour,
Pendant l'arrêt de travail, l'absence du salarié ne lui permet pas d'acquérir des droits à congés payés.
ref : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2262
cdlt -
Bonjour jee pee.
Je ne remets pas en cause le fait de ne pas acquérir de conges en étant malade.
Je suis juste interrogative sur Les 15 jours en moins .
Et puis si on ne cumule pas de conges il aurait dû m'enlever des jours l'année prochaine parce que jusqu'en décembre il me semble que ce sont les conges de l'année dernière que je solde
Dans mon association l'année de référence cest de janvier à décembre
Merci-
ModérateurD'abord est-ce que le fonctionnement dans votre association c'est bien acquisition l'année n (2017) pour les congés n+1 (2018) ? Si oui ce sont bien les congés à prendre l'année prochaine qui devraient être réduits.
Après vous avez combien de jours de congés au total (cp + rtt + ...) ? pour voir si les 15 jours sont bien en rapport avec ce nombre total. -
@jee peeOui c'est bien acquisition n pour n+1 pour les conges
Sinon jai 25 jours de cp 20 jours de rtt ( 14 jours 1/2 et 6 jours à Noël et 1 jour pour l'ascension ) 18 jours de congés trimestriels
Cordialement -
Modérateur@Shymlessi tu as 95 jours de maladie et 18 jours de congés trimestriels, tu devrais avoir 18/90*95 = 19 jours de congés en moins
-
@jee peeJ'ai eu 73 jours de maladie . Ça correspond à quoi le 90 dans votre calcul ?
-
@ShymlesJe me réponds 90 = nombre de jours dans 3 mois .... j'étais fatiguée
-