Donation unique
Chguff62
-
condorcet Messages postés 42010 Statut Membre -
condorcet Messages postés 42010 Statut Membre -
Bonjour,
Je reviens sur les 25000€ donné à un des frère, ceux ci ont été donné sans aucune déclaration auprès d'un notaire mais juste de mains à mains, en sachant qu il n'y aura pas d'héritage final ou très très peu....au jourd'hui, on a aucune preuve de cette donation . Donc celui ci peut nier cette donation. Peut on faire appel à un avocat aujourd'hui pour qu il y ai des recherches sur le compte bancaire de ce frère, pour prouver cette donation ? Ou alors du père? Ce dernier va être placé en maison de retraite et n'à plus toute sa tête.on ne peut donc pas lui demander.
Merci pour vos précédentes réponses qui nous on deja bien éclairés.
Je reviens sur les 25000€ donné à un des frère, ceux ci ont été donné sans aucune déclaration auprès d'un notaire mais juste de mains à mains, en sachant qu il n'y aura pas d'héritage final ou très très peu....au jourd'hui, on a aucune preuve de cette donation . Donc celui ci peut nier cette donation. Peut on faire appel à un avocat aujourd'hui pour qu il y ai des recherches sur le compte bancaire de ce frère, pour prouver cette donation ? Ou alors du père? Ce dernier va être placé en maison de retraite et n'à plus toute sa tête.on ne peut donc pas lui demander.
Merci pour vos précédentes réponses qui nous on deja bien éclairés.
A voir également:
- Donation unique
- Compte joint donation déguisée - Guide
- Donation - Accueil - Actualité juridique et financière
- Abattement 150 000 euros donation date - Guide
- Donation universelle entre époux prix - Guide
- Donation sous condition suspensive - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...