Combles et taxes
bzzz
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bzzz -
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Bonjour,
Nous envisageons d'aménager nos combles. Cependant avant de le faire, j'aimerais connaître ce qu'il risque de se passer au niveau de nos taxes. J'ai cherché sur internet et je trouve des informations contradictoires et mon centre des impôts ne répond pas.
J'ai donc des combles non isolés mais avec un plancher existant et avec un accès via une échelle escamotable
cas 1 : j'isole et je crée un escalier. Je n'ai rien besoin de faire car je ne crée pas de surface de plancher? donc mes taxes locales ne bougent pas?
cas 2 : je mets des velux => déclaration préalable de travaux. Mais je ne créais toujours pas de surface de plancher. Comment Est-ce pris en compte dans les taxes locales? Et surtout comment puis-je avoir une idée de l'augmentation de cette taxe?
dernière question, je pars du principe que le maison des combles est déclaré aux impôts car dans mon acte de vente, il est bien fait référence à un grenier, comment puis-je être sûr que c'est bon?
par avance merci
Nous envisageons d'aménager nos combles. Cependant avant de le faire, j'aimerais connaître ce qu'il risque de se passer au niveau de nos taxes. J'ai cherché sur internet et je trouve des informations contradictoires et mon centre des impôts ne répond pas.
J'ai donc des combles non isolés mais avec un plancher existant et avec un accès via une échelle escamotable
cas 1 : j'isole et je crée un escalier. Je n'ai rien besoin de faire car je ne crée pas de surface de plancher? donc mes taxes locales ne bougent pas?
cas 2 : je mets des velux => déclaration préalable de travaux. Mais je ne créais toujours pas de surface de plancher. Comment Est-ce pris en compte dans les taxes locales? Et surtout comment puis-je avoir une idée de l'augmentation de cette taxe?
dernière question, je pars du principe que le maison des combles est déclaré aux impôts car dans mon acte de vente, il est bien fait référence à un grenier, comment puis-je être sûr que c'est bon?
par avance merci
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2 réponses
Moi à mon avis, cela va augmenter la surface habitable et donc les impôts.
Si c'est d'origine déclaré en grenier et que çà devient habitable les impôts augmenteront c'est sur............. je regarde si je trouve quelque chose sur le net
Si c'est d'origine déclaré en grenier et que çà devient habitable les impôts augmenteront c'est sur............. je regarde si je trouve quelque chose sur le net
Bonjour,
pour savoir ce qui est pris en compte (déclaré) concernant le descriptif de votre maison et de ses éventuelles annexes, il suffit de demander à votre service des impôts
concernant les annexes rattachées ou pas au local principal, il existe des coefficients modérateurs qui vont de 0,2 à 0,6 et dans certains cas il n'y a pas de coefficient modérateur si l'annexe a son propre tarif du m2 (les piscines par exemple)
pour un grenier rattaché à la maison non aménageable en pièce de vie, le coeff est en principe de 0,2 s'il est aménageable il est en principe de 0,6
je dis en principe car cela peut varier d'un service à un autre et même parfois au sein d'un même service
dans vos cas 1 et 2 vous n'avez rien à déclarer donc aucun changement pour vos taxes TH et TF
nb : si vous avez dans l'idée de transformer le grenier en chambre par exemple, votre service est à même de vous calculer (estimer) le surplus que cela fera en matière de taxes
pour savoir ce qui est pris en compte (déclaré) concernant le descriptif de votre maison et de ses éventuelles annexes, il suffit de demander à votre service des impôts
concernant les annexes rattachées ou pas au local principal, il existe des coefficients modérateurs qui vont de 0,2 à 0,6 et dans certains cas il n'y a pas de coefficient modérateur si l'annexe a son propre tarif du m2 (les piscines par exemple)
pour un grenier rattaché à la maison non aménageable en pièce de vie, le coeff est en principe de 0,2 s'il est aménageable il est en principe de 0,6
je dis en principe car cela peut varier d'un service à un autre et même parfois au sein d'un même service
dans vos cas 1 et 2 vous n'avez rien à déclarer donc aucun changement pour vos taxes TH et TF
nb : si vous avez dans l'idée de transformer le grenier en chambre par exemple, votre service est à même de vous calculer (estimer) le surplus que cela fera en matière de taxes
La législation juridique et financière évolue en permanence...
sont appliqués?
Pour les pièces habitables coef 1.0
Pour les pièces susceptibles de devenir habitables après aménagement
(grenier, sous-sol, garage), généralement coef 0.5.
Pour le non habitable (cave, combles, cabane de jardin) coef 0.2"
Faudrait voir aux impots comment est déclarée votre maison.