Héritage de nos petits-enfants
DE CORDOBA
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Modifié par micheld33 le 8/06/2016 à 12:14
Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 - 8 juin 2016 à 16:19
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1 réponse
Poisson92100
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8 juin 2016 à 16:19
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Qu'ils est été mineurs ne changent pas les droits de vos petits enfants qui ont hériter de leur mère (sans doute en indivision avec leur père)
Je suis étonné que la tutelle est été levé car tant qu'ils sont mineur les actes important de dispositions de leur patrimoine doivent être contrôlé
Vous pouvez
- demander à votre gendre des infos et la copie l'acte de succession (avec comme prétexte ce que vous voulez mais éventuellement que vous envisagez de donner quelque chose à vos petits enfants mais que les possibilités et les frais dépendent de ce qu'ils ont pu faire à la succession)
- attendre que les enfants soient majeurs (ils ont quel âge ?) et il auront le droit d'obtenir directement du notaire ou des banques tout ce qui les concernes et les a concernés sans même que le père soit informé...
Je suis étonné que la tutelle est été levé car tant qu'ils sont mineur les actes important de dispositions de leur patrimoine doivent être contrôlé
Vous pouvez
- demander à votre gendre des infos et la copie l'acte de succession (avec comme prétexte ce que vous voulez mais éventuellement que vous envisagez de donner quelque chose à vos petits enfants mais que les possibilités et les frais dépendent de ce qu'ils ont pu faire à la succession)
- attendre que les enfants soient majeurs (ils ont quel âge ?) et il auront le droit d'obtenir directement du notaire ou des banques tout ce qui les concernes et les a concernés sans même que le père soit informé...