Héritage de nos petits-enfants
DE CORDOBA
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
ma fille étant décédée depuis maintenant 2 ans c'est mon beau fils qui a été nommé tuteur de ses enfants, tout à fait normal. les enfants ont été placés sous tutelle par le juge des enfants pendant quelque temps et la tutelle a été levée. ma question est la suivante : nous ne savons pas si nos petits enfants ont hérité des biens de ma fille. il y a deux maisons, mon beau fils a un cabinet d'architecte, ma fille avait contracté une assurance (elle était médecin) et je suppose qu'il y avait un peu d'argent à la banque. nous avons fait entièrement confiance à notre gendre mais nous ne savons rien de "l'héritage" que ma fille a laissé à nos petits enfants qui par ailleurs sont encore mineurs.
Pouvez-vous nous éclairer, merci.
ma fille étant décédée depuis maintenant 2 ans c'est mon beau fils qui a été nommé tuteur de ses enfants, tout à fait normal. les enfants ont été placés sous tutelle par le juge des enfants pendant quelque temps et la tutelle a été levée. ma question est la suivante : nous ne savons pas si nos petits enfants ont hérité des biens de ma fille. il y a deux maisons, mon beau fils a un cabinet d'architecte, ma fille avait contracté une assurance (elle était médecin) et je suppose qu'il y avait un peu d'argent à la banque. nous avons fait entièrement confiance à notre gendre mais nous ne savons rien de "l'héritage" que ma fille a laissé à nos petits enfants qui par ailleurs sont encore mineurs.
Pouvez-vous nous éclairer, merci.
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1 réponse
Qu'ils est été mineurs ne changent pas les droits de vos petits enfants qui ont hériter de leur mère (sans doute en indivision avec leur père)
Je suis étonné que la tutelle est été levé car tant qu'ils sont mineur les actes important de dispositions de leur patrimoine doivent être contrôlé
Vous pouvez
- demander à votre gendre des infos et la copie l'acte de succession (avec comme prétexte ce que vous voulez mais éventuellement que vous envisagez de donner quelque chose à vos petits enfants mais que les possibilités et les frais dépendent de ce qu'ils ont pu faire à la succession)
- attendre que les enfants soient majeurs (ils ont quel âge ?) et il auront le droit d'obtenir directement du notaire ou des banques tout ce qui les concernes et les a concernés sans même que le père soit informé...
Je suis étonné que la tutelle est été levé car tant qu'ils sont mineur les actes important de dispositions de leur patrimoine doivent être contrôlé
Vous pouvez
- demander à votre gendre des infos et la copie l'acte de succession (avec comme prétexte ce que vous voulez mais éventuellement que vous envisagez de donner quelque chose à vos petits enfants mais que les possibilités et les frais dépendent de ce qu'ils ont pu faire à la succession)
- attendre que les enfants soient majeurs (ils ont quel âge ?) et il auront le droit d'obtenir directement du notaire ou des banques tout ce qui les concernes et les a concernés sans même que le père soit informé...
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