Vente entre particulier et professionnel les ARHESS

Jejefive Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2016 - 27 janv. 2016 à 21:55
Jejefive Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2016 - 28 janv. 2016 à 20:22
Bonjour
J'ai besoin d'un renseignement tout de même urgent.
J'ai été dans un motodepot à Lyon afin de trouver une moto d'occasion.
J'ai essayé un modèle et le vendeur ma bien parlé et ma vendu du rêve sur le modèle.
Il m'a dit qu'il fallait que je là réservé si je la voulais car d'autre personne était sur le coup et ma demandé de signer un contrat et lui donner un chèque qui servira pour les ARHESS.
Sur le contrat il est stipulé l'article 1590 du code civil. Hors il ne s'agit pas la d'une vente de particuliers à particulier car il refuse de me donner le numéro de celui ci pour négocier les ARHESS.
De plus je me sent trop mal car le vendeur a joué de moi jétais seul et ma forcé la vente.
Cette moto est hors de prix par rapport aux côte actuelles (XJ6 de 2010 avec ABS et 25000km à 4300€)
De plus le chèque pour les ARHESS déposé les 10% du montant (535 € sur le chèque)
J'ai fait ces papiers le 22/01/2016, et nous sommes le 27/01/2016.

1 réponse

snocky. Messages postés 29045 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2024 437
28 janv. 2016 à 09:31
Bjr,vos arrhes sont perdues mais il ne peut pas vs obliger d aller au bout de la vente
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Jejefive Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2016
28 janv. 2016 à 20:22
Merci à vous pour cette réponse rapide.
Je pensai que le fait qu'il mes fait du forcing et mais donné de fausse informations je pouvais me retourner contre lui.
De plus j'ignorais que les délais de rétractations n'existait pas dans certains cas.
Bon ça sera dur ce mois ci mais on apprend de ses expériences.
Bonne continuation à vous.
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