Revenus exeptionnels

Philippe976 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 1 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2015 - 1 sept. 2015 à 15:18
Philippe976 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 1 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2015 - 4 sept. 2015 à 15:43
Bonjour,

J'ai eu en 2014 des revenus exceptionnels. Le centre des impôts de Mayotte reconnait qu'il faut les déclarer comme tels.
Par contre, le calcul qu'ils en font (système du quotient) les amènent à une imposition supérieure à celle que j'aurais eue en les déclarant comme "autres revenus", alors que la simulation que j'avais faite en me basant sur les informations trouvées sur le site "droit-finances.commentcamarche.net" me donnait une différence en ma faveur d'environ 3500 €.

Ils se réfugient derrière un logiciel qui calcule tout (comment?).

Merci de bien vouloir me trouver un simulateur "concurrent" et reconnu.

1 réponse

flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 038
3 sept. 2015 à 20:41
bonjour,

sans donner l'ensemble de vos chiffres et nombre de parts, impossible de vous éclairer.
0
Philippe976 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 1 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2015
Modifié par Philippe976 le 4/09/2015 à 06:17
Bonjour,

Merci de vous être penché sur ma question. Les données précises sont les suivantes:
- marié mais plus d'enfant à charge : 2 parts
- revenus 2014 : 76628 euros
- revenus exceptionnels : 56306 euros (que le centre des impôts a dans un premier temps replacé à autres revenus imposables).
- une cotisation syndicale de 224 euros

Je précise qu'il y a à Mayotte un abattement dans le calcul de 'impôt
0
flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 038
Modifié par flocroisic le 4/09/2015 à 13:14
vous trouvez quel résultat et quel est celui donné par les impots

selon moi :
avec le quotient : 17 916 €
sans le quotient : 18 255 €

calcul du quotient ( coefficient 4 ):
- revenu hors la part exceptionnelle : 76628 soit 9412 € ( avant abattement de 40 % )
- revenu + 1/4 part exceptionnelle : 90705 € soit 13213 € ( avant abattement de 40 % )
- impot du pour 1/4 du revenu exceptionnel : 13213-9412 = 3801 ( avant abattement de 40 % )
- impot du au total ( avant abattement de 40 % ) : 9412 + 4 x 3801 = 24616 €
- abattement de 40 % sur 24616 € = 9846 €
Mais celui ci est plafonné à 6700 € ( https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4618-PGP.html/identifiant=BOI-IR-LIQ-20-30-10-20190226 : voir paragraphe 40 )
l'impot du est donc égal à : 24616 - 6700 = 17916 ( et non pas 24616 - 9846 = 14770 € )
0
Philippe976 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 1 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2015 > flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022
4 sept. 2015 à 13:56
Re-bonjour,

Les impôts, dans leur calcul initial (revenus exceptionnels indiqués en "autres revenus imposables" ont un résultat de 18107 euros (conforme à la simulation trouvable sur le site impots.gouv.fr). Ils m'écrivent qu'en mettant la somme de 56306 sur la ligne revenus exceptionnels, il y aurait un euro de plus (cf leur logiciel).
En utilisant les bases de calcul trouvées sur le site "droit-finances.commentcamarche.net, et en calculant selon le système du quotient, j'arrive à 14623 euros.
RN : 76628
RQ : 56306
IN (impôt sans RQ) : 5499
Base de IT (RN + RQ/4) : 90705
Impôt sur IT : 7780
IT-IN : 2281
Impôt à payer (IN + 4 fois "IT-IN": 14623

Merci encore de vos conseils
0
flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 038 > Philippe976 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 1 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2015
Modifié par flocroisic le 4/09/2015 à 15:09
Non ça ne peut pas :
vous déduisez 2 fois la déduction de 40 % " impot mayotte".
Or celle ci est plafonnée à 6700 et vous déduisez 2 fois 6700 : 1 POUR IN et 1 sur IT

je maintiens mon résultat :

- sans le quotient :
métropole : 24955
mayotte : 24955 - 6700 = 18255

- avec quotient :
métropole : 24616
mayotte : 17916 €
0
Philippe976 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 1 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2015 > flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022
4 sept. 2015 à 15:43
Merci pour ces éléments, que je vais ré-étudier tranquillement ce WE
0