Acompte

Résolu
Bonsoir j ai un petit soucis j ai été avec ma compagne chez une personne qui vend une moto de marque chopper 50cc soit disant elle est rare ... le vendeur nous a fait un grand blabla vu qu'il s y connaît mais ma compagne et moi on s y connaît pas du tout donc on la cru on est partie chez lui pour commencer a faire un contrat de vente j ai laisser un acompte en liquide qui a été bien marquer au dos du c ontract on est rentrer on a appeler la opus prefectur pour vois si la moto ete pas voler ou autre vu qu'il nous a menti sur beaucoup de chose et que on s est renseigner a un garage donc la moto on la pas acheter on devais l acheter demain mais enfin de compte on lui a dit quel on ne la prenais plus j aimerais savoir comment sa se passe maintenant vl a compte il le garde ? Il y aura pas de suite je doit faire un papier écrit d anullation ? Vu j ai vu sur certain site c est un délai e 7 jours j aimerais votre aide j y connaît rien merci a ceux qu'il y répondront

6 réponses

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  1. Bonjour,

    Entre particuliers, pas de délai de rétractation, plus, non seulement l'acompte est perdu, mais avec le contrat il peut vous obliger à payer le tout.
    1. Même si le c ontract et pas signer? vu que j ai donner seulement un accompte le c ontract et a moitier remplie mais de ma part j ai rien signer
  2. Alors comment justifier l'acompte ?
    1. Derier le contract on a écrit la date et la somme de l accompte
      si le c ontract n est pas signer mais il y a un accompteil peut rien faire contre nous pour continuer la vente ?
  3. C'est un pro ou particulier ? parce qu'un contrat entre particuliers..
    1. C est un particulier
  4. Qu'est ce qu'il en dit le vendeur, il veut bien vous rembourser ?
    1. Le vendeur ne veut pas rendre la cotion ce que je comprend vu la loi mais j ai vu sur plusieur groupe que il pouvais allez en justice car un accompte doit etre obligatoirement être payer ...
  5. Comme je l'ai déjà écrit, l'acompte est perdu et il peut exiger le solde.
    1. Et on peut rien faire pour pas donnée le solde on a pas de délais même si le contrac et pas signer ...?
    2. @Amandine54430Des délais ? non, pas de délai entre particuliers.

      Espérez qu'il se contente de l'acompte.
    3. Ah d'accord merci pour les renseignement
    4. Quand on fait un accompte on marque la somme la date et on signe ? Et la pas de signature aussi et il a marquer juste sur notre feuille
  6. Alors, il ne pourra pas demander le reste car il ne pourra pas prouver que vous avez versé cet acompte...
    1. D'accord je suis rassurer merci pour vos renseignements