Acompte

Résolu
Amandine54430 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2015 - 18 juin 2015 à 18:38
Amandine54430 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2015 - 18 juin 2015 à 20:33
Bonsoir j ai un petit soucis j ai été avec ma compagne chez une personne qui vend une moto de marque chopper 50cc soit disant elle est rare ... le vendeur nous a fait un grand blabla vu qu'il s y connaît mais ma compagne et moi on s y connaît pas du tout donc on la cru on est partie chez lui pour commencer a faire un contrat de vente j ai laisser un acompte en liquide qui a été bien marquer au dos du c ontract on est rentrer on a appeler la opus prefectur pour vois si la moto ete pas voler ou autre vu qu'il nous a menti sur beaucoup de chose et que on s est renseigner a un garage donc la moto on la pas acheter on devais l acheter demain mais enfin de compte on lui a dit quel on ne la prenais plus j aimerais savoir comment sa se passe maintenant vl a compte il le garde ? Il y aura pas de suite je doit faire un papier écrit d anullation ? Vu j ai vu sur certain site c est un délai e 7 jours j aimerais votre aide j y connaît rien merci a ceux qu'il y répondront

6 réponses

Bonjour,

Entre particuliers, pas de délai de rétractation, plus, non seulement l'acompte est perdu, mais avec le contrat il peut vous obliger à payer le tout.
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Amandine54430 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2015
18 juin 2015 à 19:31
Même si le c ontract et pas signer? vu que j ai donner seulement un accompte le c ontract et a moitier remplie mais de ma part j ai rien signer
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Alors comment justifier l'acompte ?
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Amandine54430 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2015
18 juin 2015 à 19:41
Derier le contract on a écrit la date et la somme de l accompte
si le c ontract n est pas signer mais il y a un accompteil peut rien faire contre nous pour continuer la vente ?
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C'est un pro ou particulier ? parce qu'un contrat entre particuliers..
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Amandine54430 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2015
18 juin 2015 à 19:48
C est un particulier
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Qu'est ce qu'il en dit le vendeur, il veut bien vous rembourser ?
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Amandine54430 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2015
18 juin 2015 à 19:55
Le vendeur ne veut pas rendre la cotion ce que je comprend vu la loi mais j ai vu sur plusieur groupe que il pouvais allez en justice car un accompte doit etre obligatoirement être payer ...
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Comme je l'ai déjà écrit, l'acompte est perdu et il peut exiger le solde.
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Amandine54430 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2015
18 juin 2015 à 20:05
Et on peut rien faire pour pas donnée le solde on a pas de délais même si le contrac et pas signer ...?
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Avoka > Amandine54430 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2015
18 juin 2015 à 20:07
Des délais ? non, pas de délai entre particuliers.

Espérez qu'il se contente de l'acompte.
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Amandine54430 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2015
18 juin 2015 à 20:10
Ah d'accord merci pour les renseignement
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Amandine54430 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2015
18 juin 2015 à 20:10
Quand on fait un accompte on marque la somme la date et on signe ? Et la pas de signature aussi et il a marquer juste sur notre feuille
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Alors, il ne pourra pas demander le reste car il ne pourra pas prouver que vous avez versé cet acompte...
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Amandine54430 Messages postés 9 Date d'inscription jeudi 18 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2015
18 juin 2015 à 20:33
D'accord je suis rassurer merci pour vos renseignements
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