Ecoplanete

Bonjour JL,
Ils m'ont proposé la même chose mais si c'est pour avoir à faire aux mêmes charlatans pas question. Je vais faire venir une entreprise à mes frais. Pour le paiement vous pouvez demander à votre avocat une suspension le temps que l'affaire passe au tribunal. Je ne sais pas s'ils ont vraiment peur et en plus eux ils ont les moyens de se payer un avocat qui doit plaider pour la même chose à chaque fois et avoir des arguments même si nous savons que ce sont des escrocs, mais je ne veux pas plier et je ne lâcherai pas l'affaire non plus. Je vous tiendrai informé des suites. N'hésitez pas à faire de même de votre côté Bon courage !

Bonjour
Pour le moment, le problème de la connivence de la banque n'est pas réellement avéré, même si certains éléments peuvent le laisser supposer.
En fait, le premier soucis de cette banque, c'est que les prélèvement soient payés, et le crédit est totalement déconnecté du caractère fautif d'un entrepreneur.
J'ai trouve la trace d'une jurisprudence qui pourrait déranger les établissement préteurs, dès, que je pourrai l'extraire, je la communiquerai.
Je pense, que les actions auprès des élus locaux, peut aussi être efficace;
Les proès en civil trainent en longueur, et si les sociétés sont coincées, les gérants les mettent en faillite, et après, nous n'avons plus de recours.
Sur la liste plusieurs écoplanète sont en faillite simplifiée, le générique ECOPLANETE est souvent présent, et ce n'est pas une simple coïncidence.
Cordialement
DURAIL

Bonjour
Je reporte un complément de réponse que j'ai déjà adressé.
Avec Internet, il est évident, qu'il faut être prudent, mais Internet reste aussi et surtout un réseau d'informations.
Je soupçonne même quelques malfaiteurs plus malins, que les autres de consulter, nos échanges pour se prémunir.

Malgré les apparences, les banques peuvent aussi être lésées par des entrepreneurs indélicats.
Les conséquences sont moindre que pour un particulier, qui se fait abuser, mais ans certains cas de jurisprudence, les établisements préteurs peuvent êtr tenus responsables des abus de ces prédateurs du commerce.
Je ne suis pas certain, d'une connivence entre les banques, et ces entrepreneurs, même des faits peuvent être déroutants, et conduire à des évidences.
Il semblerait, que les législations ne prévoient toujours toutes les situations, et les compétences des escrocs, c'est de justement trouver des points faibles, et les exploiter, et bien évidement au préjudice, du client et de l'établiement prêteur.
Pour éviter à l'avenir des déconvenues, j'aurai du moi même l'appliquer, mais , ça peut-être utile à d'autres,
la prudence serait de collecter les renseignement sur l'entreprise et ses dirigeants, si je n'avais pas consulter tardivement les sites commerciaux, je n'aurai pas fais posé les panneaux par cette entreprise.
Le premier intérêt d'une banque comme SYGMA est, que le remboursement se fasse sans situation conflictuelle.
Pour le responsabilité des agissements de ces entreprises, il convient aussi de ne pas négliger la responsabilité de l'état, par les organisme para publics, qui donnent des agréments, à des entreprises douteuses, et qui les laissent exercer avec les méthodes, que nous débattons sur les forums.
Les renseignements seront communiqués à une brigade économique dans la semaine, c'est le temps d'imprimer les pièces de ce dossier à fournir.
Dans le fonctionnement de l'entreprise, et la multiplicité des activités, il y a largement de quoi attirer leurs attentions sans oublier les autres documents, qui ne font l'objet e communications publiques sur un forum.
Déjà, le simple e fait de ne pas avoir exécuter les travaux, en ayant percu l'intégarlité des fonds, et chercher à se soustraire aux obligations constitue déjà un délit économique.
Je me suis rendu au salon des Maires et collectivités locales, jai justement rencontré des policiers représentant ces services spcialisés dans les délits économiques, au stand du ministère de l'Intérieur.
En leur expliquant les faits, ils sont certains de trouver plus grave, que cette histoire de contrat non respecté.
Dans leurs enquêtes, il sont souvent confrontés à de tels schémas.
Et travaillant avec l'administration fiscales ont des moyens d'investigations très importants.
Ces gens sont très bien organisés contre les procédures civiles de clients mécontents, qui souvent ne disposent pas de moyens importants pour faire leurs procédures.
Et dans ces procédures les dirigeants sont clairement indentifiés.

Avec une enquête par une brigade économique, les banques, n'iront pas couvrir les malfaiteurs, bien au contraire, ils risquent d'apporter leur collaboration avec beaucoup de zèle.
Là, ce n'est plus les juridictions civiles, qui ne reste, que les relations entre des particuliers, et des négociations devant un juge, mais, ça devient du droit pénal, et un trouble à l'ordre public, là, ce n'est de la négociation, mais des condamnations.
Sans oublier, les aspects fiscaux d'un délit économique.

J'ai été confronté à une banque important, et le petit employé qui me prenait de haut derrière son bureau, lorsque des service de POLICE, lui fait savoir, qu'il risquait d'être poursuiv à titre personnel pour l'escroquerie, il s'est empressé de répondre sagement aux convocations et fournir tous les pièces, qui lui étaient demandées.
Il n'a pas été poursuivi en JUSTICE, mais la banque reconnue responsable l'a licencié pour faute grave,
C'était avant la mise en place du nouveau code pénal en 1994, dans une affaire similaire, la banque aurait été poursuivie au pénal, en qualité e personne morale, et dans ce cas, un cadre dirigeant peut être poursuivi à titre personnel pour fraude, et l'employé, aurait connu plus, que le chômage..


message posté le 14
Bonjour
Suite à mon premier message, concernant écoplanète.
L'affaire n'a toujours pas évoluée, le gérant, un certain monsieur ROBERT DEDOUCH me ballade, et ce dans les circonstances habituelles, je dois bien évidement m'interroger sur la fiabilité de cette entreprise.
J'étais néanmoins ouvert à un arrange amiable, mais, son entètement ne pourrait, que lui être préjudiciaible.
Je ne ferai pas l'erreur de mettre fin au paiement des échéances, sans recueillir l'autorisation d'un JUGE.
En organisant pour ne pas être dans l'illigalité, ce gérant n'aura pas la possibilité de profiter de la faiblesse d'un client.

L'adresse indiquée, comme un siège social, et en fait une simple domiciliation, partagée avec une vingtaine d'entreprises.
Le gérant est aussi gérant, ou cogérant de trois autres sociétés.
JAYER, SARL au capital de 1€, a débuté son activité en octobre 2009.
Il est gérant est gérant de la société JAYER. Le siège social de cette entreprise est actuellement situé 105 Boulevard Saint Denis - 92400 Courbevoie
Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cogérant de la SCIsociété LCD 95
Située à SARCELLES (95200), au 19 Rue du Chaussy, cette SCI LCD 95 est en activité depuis 13 ans. crée le 25 mai 2001, enregistrée à Pontoise, sous
l'immatriculation 437 953 318, elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la location de terrains et d'autres biens immobiliers.
Et cogrant d'une autre SCI Domiciliée à BAGNOLET (93170), au 144 Rue de Noisy le Sec.
Elle a été crée le 21 mai 2001, immatriculée à Bobigny, sous le numéro d'enregistrement 437 881 840, et est spécialisée dans le secteur d'activité de la location de terrains et d'autres biens immobiliers.
Le gérant de cette entreprise entreprise d'énergie renouvelable semble tout de même avoir une certaine expérience des affaires, et par voie de conséquence des procédures civiles, si un des clients lésé engage un recours pour un manquement à l'éxécution d'un contrat, c'est une pratique courante de faire durer les instances, et profiter de faiblesses financières, qui sont très souvent asociées à un crédit assez important.
Je ne peux légalement porter des accusations sur un forum, mais les autres internautes peuvent être informés par des renseignements, qui sont publics.
Avant de me lancer des procédures judiciaires assez longues, et trop souvent, j'ai pris contact avec des élus locaux, un des ces élus, m'a aussi conseillé de prendre contact avec le Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie.
Les élus locaux sont aussi saisis de nombreuses interrogations sur les pratiques de ces entreprises.

Bien, que d'avoir engagé un crédit assez important me dérange au plus haut point, je ne céderai pas à la facilité, avec des procédures judiciaires plus classiques, les actions ne pourraient pas être efficace, ces gérants indélicats mettent les lenteurs de la JUSTICE à leur profit, j'ai aussi trouvé une jurisprudence concernant le comportement d'un établissement de crédit, qui verse les fonds aux entreprises avant la fin des travaux.
L'action d'un ministère peut être assez efficace, ces entreprises indélicates profitent allègrement de dispositions d'intérêt général sachant, que la plupart e leurs victimes ne seront pas en mesure de soutenir une action judiciaire de longue haleine.
Et avant même, qu'une décision puisse intervenir les sociétés sont dissoutes.

Des services de POLICE spécialisés dans les délits économiques sont aussi attentives pour ces affaires, le nombre des affaires étant plus que significatif.

Pour ce gérant de sociétés, la mutiplicité, et l'organisation de ses activités sont de nature à justifier des policiers quelques suspicions, ces policiers travaillent également avec les services fiscaux, qui ont des moyens d'investigation, qui ne nous sont pas accessibles.
Pour eux, la partie sera plus difficile que la JUSTICE rendue par une simple jurisdiction civile, qui ne traite, que de simples conflits d'intérêt entre deux parties.

Cordialement
DURAIL