Calcul de la plus-value pour une sci transparente fiscalement.
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lebol
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lebol Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 20 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2014 - 21 août 2014 à 11:37
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Une SCI familiale, non soumise à l'IS, a été constituée en 2003 entre cinq frères et soeurs qui y ont apporté leurs droits indivis en toute propriété d'un immeuble. En 2012 chaque associés a fait donation, à titre de partage anticipé, à ses enfants de la nue-propriété de leurs parts. En 2014 la SCI envisage de vendre l'immeuble.
La SCI, au plan fiscal, étant transparente, la plus-value immobilière doit-elle être calculée en fonction de la part revenant à chaque associé dans le prix de vente ?
La SCI, au plan fiscal, étant transparente, la plus-value immobilière doit-elle être calculée en fonction de la part revenant à chaque associé dans le prix de vente ?
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lebol
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merci beaucoup.
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