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matchotte
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Gayomi -
Gayomi -
Bonjour a tous,
Mon père nous a fait a ma soeur et a moi une donation tout en gardant l'usufruit , ma soeur a eu 1 pavillon d'une valeur de 75 milles euros et moi 1 appartement d'une valeur de 180 milles euros.
Je voulais savoir comment le notaire calcule pour ne léser personnes.
Et maintenant malheureusement ma soeur est décédée donc c'est sa fille qui a le pavillon; ont c'est arranger toutes les deux ainsi qu'avec mon père pour faire un échange, le pavillon a était estimer a 90 milles euros et l'appartement 200 milles euros.
Alors je voudrais savoir aussi comment que le notaire calcule.
En vous remerciant des réponses par avances
Mon père nous a fait a ma soeur et a moi une donation tout en gardant l'usufruit , ma soeur a eu 1 pavillon d'une valeur de 75 milles euros et moi 1 appartement d'une valeur de 180 milles euros.
Je voulais savoir comment le notaire calcule pour ne léser personnes.
Et maintenant malheureusement ma soeur est décédée donc c'est sa fille qui a le pavillon; ont c'est arranger toutes les deux ainsi qu'avec mon père pour faire un échange, le pavillon a était estimer a 90 milles euros et l'appartement 200 milles euros.
Alors je voudrais savoir aussi comment que le notaire calcule.
En vous remerciant des réponses par avances
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3 réponses
Bonjour,
(normalement), le notaire prend le prix du marché.
Et l'usufruit dépend de l'âge de votre père.
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/497-usufruit-definition-et-regles-legales-code-civil/#valeur-de-l-usufruit-en-fonction-de-l-age
Cdlt
(normalement), le notaire prend le prix du marché.
Et l'usufruit dépend de l'âge de votre père.
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/497-usufruit-definition-et-regles-legales-code-civil/#valeur-de-l-usufruit-en-fonction-de-l-age
Cdlt
Merci pour la réponse,
Mon père aura 80 ans en novembre 2014,mais la première fois que nous sommes allez chez le notaire moi j'avait donc l'appartement a 180 milles euros et ma soeur la maison a 75 milles euros et la notaire ma dit que je devais versait 26 milles euros et les poussières , alors si on calcule 75+26=101 milles euros il y a quand même une différence de 80 milles euros alors je comprend pas ce sont des frais j'ai essayer de calculer mais impossible de m'en sortir.
Merci
Mon père aura 80 ans en novembre 2014,mais la première fois que nous sommes allez chez le notaire moi j'avait donc l'appartement a 180 milles euros et ma soeur la maison a 75 milles euros et la notaire ma dit que je devais versait 26 milles euros et les poussières , alors si on calcule 75+26=101 milles euros il y a quand même une différence de 80 milles euros alors je comprend pas ce sont des frais j'ai essayer de calculer mais impossible de m'en sortir.
Merci
Bonjour,
"Le notaire m'a dit"...aviez-vous bien compris ? Une soulte est toujours écrite dans l'acte de donation. Au vu de ce que vous nous donnez comme information, c'est assez incomprehensible.vous devriez commencer par retourner chez le notaire pour demander tous les eclaircissements que vous souhaitez.
Cdt.
"Le notaire m'a dit"...aviez-vous bien compris ? Une soulte est toujours écrite dans l'acte de donation. Au vu de ce que vous nous donnez comme information, c'est assez incomprehensible.vous devriez commencer par retourner chez le notaire pour demander tous les eclaircissements que vous souhaitez.
Cdt.
Bonjour. Et nous, nous ne comprenons rien à ce que vous racontez.
Calcul du notaire: calcul de quoi?
Vous avez fait un échange : appartement de 200000 euros contre pavillon de 90000 euros. Il y a donc une soulte de versée par votre soeur. dans un échange, les frais sont calculés sur la valeur la plus élevée, soit 200000 euros;
Calcul du notaire: calcul de quoi?
Vous avez fait un échange : appartement de 200000 euros contre pavillon de 90000 euros. Il y a donc une soulte de versée par votre soeur. dans un échange, les frais sont calculés sur la valeur la plus élevée, soit 200000 euros;
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