Difficultes de voisinage
marca22
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Leeroth Messages postés 258 Statut Membre -
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mon voisin a creuse son terrain et n a pas evacue sa terre. il l etale sur 90 cm, relevant ainsi ce terrain par rapport au notre. que puis je faire pour l en empecher. de plus il veut le vendre. merci pour vos reponses
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3 réponses
Bonjour.
Quel est selon vous, le but de ces travaux de terrassement ?
Aplanir le terrain, réalisation de fondations, ouvrage enterré ...etc ?
Cdlt.
Quel est selon vous, le but de ces travaux de terrassement ?
Aplanir le terrain, réalisation de fondations, ouvrage enterré ...etc ?
Cdlt.
Il creuse ue piece a quatre metres de mon mur de maison (apparition d une fissure) sans etude d trrain. il n a pas evacue sa terre et veut la niveller sur son terrain en s appuyant contre le mur de la maison pour une hauteur d un metre.
Bonjour.
J'avoue ne pas bien comprendre vos explications (création d'un sous-sol ?)
Ce qui est certain, c'est que ces travaux font l'objet d'un permis de construire
ou au minima d'une déclaration préalable de travaux.
Vous devriez vous rendre en mairie pour consulter le dossier de plans du projet.
Vous y trouverez une représentation graphique de la coupe du terrain, indiquant
tous les travaux de remblaiements après chantier.
Regardez aussi le plan de masse. Les différents éléments concernant l'implantation de l'ouvrage ainsi que des niveaux altimétriques doivent y figurer.
Tout cela vous permettra de savoir quels travaux lui ont été autorisés de faire.
Cdlt.
J'avoue ne pas bien comprendre vos explications (création d'un sous-sol ?)
Ce qui est certain, c'est que ces travaux font l'objet d'un permis de construire
ou au minima d'une déclaration préalable de travaux.
Vous devriez vous rendre en mairie pour consulter le dossier de plans du projet.
Vous y trouverez une représentation graphique de la coupe du terrain, indiquant
tous les travaux de remblaiements après chantier.
Regardez aussi le plan de masse. Les différents éléments concernant l'implantation de l'ouvrage ainsi que des niveaux altimétriques doivent y figurer.
Tout cela vous permettra de savoir quels travaux lui ont été autorisés de faire.
Cdlt.
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