Je suis un petit retraité, et je croule sous un problème de RC.
MC2BN
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Depuis 1980, je suis propriétaire d'un local commercial, un ancien atelier, en rez de chaussée d'un petit immeuble, a Lyon, depuis je vais de surprise en surprise.
Depuis 33 ans la copropriété me menace de démolir mes travaux, d'entretien de l'existant, un huissier ma même été adressé pour constater ce qu'il est considéré comme abus d'utilisation d'une courette, partie commune!.
Un plan réputé être annexé au Règlement de Copropriété, me fut communiqué par le Syndic, en mai 2013,
Ce document justifie les raison qui font que cette courette, partie commune, fait partie de mon lot, car sans ses 2 m2, de partie commune, mon lot n'est pas viable.
Ce plan, qui semble dater d'avant 1906, a reçu le timbre de Géomètre-Expert en 1955, chargé, par les héritiers des propriétaires, de partager en lot un immeuble pour le vendre en appartements.
L'état des lieu ne correspond pas a la réalité des lieux. Le règlement de copropriété établi par un Notaire en date du 29 décembre 1955, correspond au plan mais pas a la réalité des lieux.
Le descriptif du lot N°1 dans le règlement de copropriété est donc faux.
Que faire
Depuis 33 ans la copropriété me menace de démolir mes travaux, d'entretien de l'existant, un huissier ma même été adressé pour constater ce qu'il est considéré comme abus d'utilisation d'une courette, partie commune!.
Un plan réputé être annexé au Règlement de Copropriété, me fut communiqué par le Syndic, en mai 2013,
Ce document justifie les raison qui font que cette courette, partie commune, fait partie de mon lot, car sans ses 2 m2, de partie commune, mon lot n'est pas viable.
Ce plan, qui semble dater d'avant 1906, a reçu le timbre de Géomètre-Expert en 1955, chargé, par les héritiers des propriétaires, de partager en lot un immeuble pour le vendre en appartements.
L'état des lieu ne correspond pas a la réalité des lieux. Le règlement de copropriété établi par un Notaire en date du 29 décembre 1955, correspond au plan mais pas a la réalité des lieux.
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