Contravention pour un feu rouge grillé et identité de l'agent
Aldo34500
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nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour à tous,
Bien qu'étudiant en droit, je vous avoue être un peu largué sur la forme d'un PV que je viens de recevoir. Le biterrois que je suis est parti quelques jours à Paris mais la sanction est salée :
- 90 €
- Moins 4 points !
J'aurais grillé un feu rouge Place de la Nation ce qui est fortement probable vu le bordel que l'on doit affronter quand on entre dans Paris et que l'on vient de province. La question que je me pose donc c'est de savoir qui a notifié ma contravention : un banal radar de feu rouge ou un agent ?
Effectivement, sur ma contravention, je n'ai aucune information sur un probable matériel automatisé. Je n'ai que les informations suivantes :
- Agent verbalisateur N° :
- Code Service :
Dans le cas d'un agent, existe-t-il un cliché ? Je ne pense pas ; mais peut-être pourriez-vous m'apporter des réponses ainsi qu'à tous les conducteurs un peu perdus.
Merci par avance
Bien qu'étudiant en droit, je vous avoue être un peu largué sur la forme d'un PV que je viens de recevoir. Le biterrois que je suis est parti quelques jours à Paris mais la sanction est salée :
- 90 €
- Moins 4 points !
J'aurais grillé un feu rouge Place de la Nation ce qui est fortement probable vu le bordel que l'on doit affronter quand on entre dans Paris et que l'on vient de province. La question que je me pose donc c'est de savoir qui a notifié ma contravention : un banal radar de feu rouge ou un agent ?
Effectivement, sur ma contravention, je n'ai aucune information sur un probable matériel automatisé. Je n'ai que les informations suivantes :
- Agent verbalisateur N° :
- Code Service :
Dans le cas d'un agent, existe-t-il un cliché ? Je ne pense pas ; mais peut-être pourriez-vous m'apporter des réponses ainsi qu'à tous les conducteurs un peu perdus.
Merci par avance
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3 réponses
Bonjour,
Nul besoin d'un cliché, un policier peut verbaliser à la volée, tout simplement en constatant l'infraction.
Nul besoin d'un cliché, un policier peut verbaliser à la volée, tout simplement en constatant l'infraction.
La législation juridique et financière évolue en permanence...