Sujet Précédent Sujet Suivant

Cherche des droit d'immobilier

quelleq'un Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 24 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2013 - 24 mars 2013 à 10:23
Josh Randall Messages postés 26544 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 25 juin 2024 - 28 mars 2013 à 22:12
Bonjours , alors je veux savoir est ce que il est possible d'instalé un chelet en boit dans un terrain privé et petit et qsq qu'il faut faire pour l'instalé est ce que une autorisation ou c'est interdit et est ce que il ya des taxe a payé et comme bien a peux prés . merci d'avance

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26544 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 25 juin 2024 8 223
Modifié par Josh Randall le 28/03/2013 à 22:13
Bonjour

Pour avoir les réponses à toutes tes questions, il faut te rendre à la mairie ou se situe le terrain et consulter le règlement en vigueur.
Tu sauras si ton projet est envisageable ou pas .

Et s'il es envisageable, il sera alors obligatoire de déposer un dossier pour avoir l'autorisation de construire

L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
0

Discussions similaires

se déchoir de ses droits parentaux
maybe -
sophiag -

4 réponses
Prestations sans droits
Freata -
Alice -

3 réponses
Qu'est-ce que la notification des droits de la CAF ?
Zoddo -
Zoddo -

2 réponses
Caf montant total de vos droits suspendus
cocopalm -
SimonePascot -

12 réponses