probleme de donation

Question

Bonjour, 
je voulais savoir si quelqun pouvait m'aider 
voila mon grand pere(deceder) avait donner son jardin a son petit fils (mon cousin) (devant notaire) cela c'est fait en 1981 ,en 2010 ma grand mere ma dit quelle me le donnait elle ma fait un papier signer par elle et par temoin pour que j'entretienne le jardin car mon cousin sens etait jamais occuper (c'etait une friche et une dechetterie) est sa lui fesait mal au coeur.
et le maire de la ville lui avait dit qu'il fallait quelle sens occupe rapidement car il y avait des rats et les voisins gueulaient.donc je m'en suis occuper depuis se jour tout defricher tout nettoyer et j'en nait fait mon jardin (legumes,fleurs ect......)et en mai 2012 ma grand mere est deceder et maintenant mon cousin me dit qu'il recupere le terrain et que je n'ait pas le choix et qu'il fallait que je le laisse dans l'etat de aujourd'huit (c'est facile maintenant qu'il et propre) et il a commencer a enlever mes affaire qui y etaient .
donc :
-a t-il le droit de reprendre le jardin sens que je puisse rien faire????
-peut-il enlever mes affaire????
-et ce que moi je peut garder le jardin vu qu'il ne sens et jamais occuper(depuis 30 ans)?????

aider moi silvouplait???????
merci d'avance de vos reponses 

cordialement

inessmix · Answer

Votre grand-père a donné son jardin en 1981 à votre cousin devant notaire, le jardin appartient donc depuis 1981 à votre cousin.

Votre grand-mère a beau vous avoir"donné" le jardin et même signé un papier en 2010, cela ne vaut rien puisqu'elle vous a "donné" quelque chose qui ne lui appartenait pas !

Le cousin peut donc récupérer son bien, enlever vos affaires, et vous n'avez aucun droit sur ce jardin, même en vous en étant occupé pendant 30 ans.

jeanel · Answer

A priori, je dirai que ton grand-père a donné de son vivant un bien disponible après le décès de sa conjointe.
Il faut lire exactement le texte de donation devant le notaire, mais il semble que ta grand mère pouvait autoriser pendant son vivant et qu'à son décès, la donation initiale revienne à ton cousin comme prévu.
Salutations, 
jeanel

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour, 

-a t-il le droit de reprendre le jardin sens que je puisse rien faire????  
Officiellement il est à lui : il a une donation notariée. 
La lettre de votre grand-mère n'a aucune valeur. 
  
-peut-il enlever mes affaire????  
Vous êtes chez lui : vous les enlevez vous-même, ou il le fera. 

-et ce que moi je peut garder le jardin vu qu'il ne sens et jamais occuper(depuis 30 ans)?????  
Non. Votre grand-père a donné le terrain à quelqu'un qui en possède le titre de propriété : il est à lui. 
Obtenir une prescription trentenaire semble difficile ; vous étiez chez vos grand-parents, dont vous vous occupiez, et vous avez "accessoirement" pris soin du terrain se trouvant à côté et appartenant à votre cousin, celui-ci n'a pas la mémoire courte et a les documents officiels, il est le vrai propriétaire et fait valoir ses droits ;  

A toutes fins utiles (bien que ce soit trop tard maintenant) je vous signale qu'au lieu de vous faire cette lettre inutile, votre grand-mère aurait dû répondre au maire de s'adresser à votre cousin pour l'entretien du jardin. 

Cdlt

Probleme de donation

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