Grand parent en maison de retraite
chou77
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chou77 Messages postés 1631 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
suite a une discussion avec ma tante je me pose une question.
Mes grands parents maternel, risque d'etre placé en maison de retraite et dans le cas ou ils n'auraient pas les moyens necessaire, c'est a leur enfants de payé.
Mais voila mes grand parents on 10 enfants, 1 est décédé il y a longtemps, et sur les 9, 3-4 risque de refusé de payé la maison de retraite pour cause que, il y a pour certain 20ans qu'ils ont coupé les ponts avec leur parents; et pour d'autre c'est plus recent. Si mes oncles et tantes on coupé les ponts c'est a cause que mon grand pere maternel est un pedophile, qui a recidivé il y a peu (4-5 ans), ils ont biensur les preuves de sa, et que ma grand mere maternel est au courant et n'a rien fait et continue de protégé cet homme.
Je voulais savoir au quel cas ou ses 3-4 oncles et tantes refuserais de payé, peut on exigé au petits enfants de payé?
Merci d'avance.
suite a une discussion avec ma tante je me pose une question.
Mes grands parents maternel, risque d'etre placé en maison de retraite et dans le cas ou ils n'auraient pas les moyens necessaire, c'est a leur enfants de payé.
Mais voila mes grand parents on 10 enfants, 1 est décédé il y a longtemps, et sur les 9, 3-4 risque de refusé de payé la maison de retraite pour cause que, il y a pour certain 20ans qu'ils ont coupé les ponts avec leur parents; et pour d'autre c'est plus recent. Si mes oncles et tantes on coupé les ponts c'est a cause que mon grand pere maternel est un pedophile, qui a recidivé il y a peu (4-5 ans), ils ont biensur les preuves de sa, et que ma grand mere maternel est au courant et n'a rien fait et continue de protégé cet homme.
Je voulais savoir au quel cas ou ses 3-4 oncles et tantes refuserais de payé, peut on exigé au petits enfants de payé?
Merci d'avance.
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1 réponse
Bonjour,
Selon l'article 205 du Code civil « les enfants doivent des aliments à leurs père et mère ou autres ascendants qui sont dans le besoin ».
Un enfant ne peut pas refuser de subvenir aux besoins de ses parents.
Le juge peut fixer une pension alimentaire que ces enfants doivent payer à leurs parents.
Voir ceci .:https://www.service-public.fr
Source : conseil juridique [Supprimé par la modération )
Selon l'article 205 du Code civil « les enfants doivent des aliments à leurs père et mère ou autres ascendants qui sont dans le besoin ».
Un enfant ne peut pas refuser de subvenir aux besoins de ses parents.
Le juge peut fixer une pension alimentaire que ces enfants doivent payer à leurs parents.
Voir ceci .:https://www.service-public.fr
Source : conseil juridique [Supprimé par la modération )
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Donc meme dans ses conditions, le juge peut obligé tout les enfants a payé?
Comme mentionné dans le lien fourni, "le débiteur peut être déchargé par le juge de tout ou partie de la dette alimentaire, lorsque le créancier a lui-même manqué gravement à ses obligations envers le débiteur". Un cas de pédophilie sur ses enfants ou petits-enfants reconnu par la justice, cela permettra aux personnes concernées de se décharger de leur obligation.
Cordialement.
merci!