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Question

Bonjour, 
dans le cadre d'un pprn sur la commune de conflans sainte honorine,   je voudrais connaitre les obligations des propriétaires situés en haut et en bas d'une falaise dite "front rocheux" dans la mesure ou le cacastre limite le terrain du haut au haut de la falaise et que la falaise n'est pas à pic c'est à dire que le cadastre montre que la partie en biais de la pente se situe sur le terrain du bas da la falaise 
merci de vos onseils

Josh Randall · Answer

Bonjour

 je voudrais connaitre les obligations des propriétaires situés en haut et en bas d'une falaise dite "front rocheux"
Les obligations par rapport à quoi ?

Josh Randall · Answer

A priori, je n'ai rien trouvé qui indique des obligations particulières liées à l'entretien du terrain.

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