Voisins proceduriers
Résolu
lassée!
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lassée! -
lassée! -
Bonjour,
bonjour, mon voisin m'a déjà mis 4 fois au tribunal....comment dois'je procéder pour que celui-ci soit "sanctionner" le plus sévèrement possible (car les dossiers posés ne sont que affabulations) et n'aboutissent pas à priori tellement....c'est "légeré! maintenant je subie depuis deux ans cela...que dois-je faire? porter plainte pour harcèlement? procédures abusives? où dois-je m'adressée,?gendarmes ou dirrectement tribunal? le but est d'aller dirrectement au but! merci
bonjour, mon voisin m'a déjà mis 4 fois au tribunal....comment dois'je procéder pour que celui-ci soit "sanctionner" le plus sévèrement possible (car les dossiers posés ne sont que affabulations) et n'aboutissent pas à priori tellement....c'est "légeré! maintenant je subie depuis deux ans cela...que dois-je faire? porter plainte pour harcèlement? procédures abusives? où dois-je m'adressée,?gendarmes ou dirrectement tribunal? le but est d'aller dirrectement au but! merci
1 réponse
procédure civile ?
la prochaine fois que celui ci vous assigne devant le tribunal
faite une demande reconventionnelle en procédure abusive, et demandez des dommages et intérêts
vous auriez déja du le faire lors de la 3eme et 4 eme
si a chaque demande il se retrouve a devoir des DI en plus des frais de justices il s'arrêtera vite
la prochaine fois que celui ci vous assigne devant le tribunal
faite une demande reconventionnelle en procédure abusive, et demandez des dommages et intérêts
vous auriez déja du le faire lors de la 3eme et 4 eme
si a chaque demande il se retrouve a devoir des DI en plus des frais de justices il s'arrêtera vite
pour cela et pour l'estimation des DI mieux vaux voir un avocat.
au pénal, il y'a possibilité de déposer plainte pour dénonciation calomnieuse Article 226-10 du code pénal. La aussi que suite a l'ouverture d'une procédure de sa part
cela ne vaux que pour les procédures a venir,
pour moi, pour les anciennes procédures déjà terminé, cela est trop tard, il fallait réagir a ce moment.
Mais le fait d'avoir déjà autant d'ancienne procédure infructueuse, vous donnera de sérieux éléments lors d'une demande la prochaine fois